7 août 1924
61
délibérations
22
Autres decisions
11
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (61)
Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs veuve Malet p. 213
Session extraordinaire. Rente viagère Louis Marquié p. 230
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Ittié p. 215
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. de Boussac p. 214
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée partielle d'inscription hypothécaire au profit de M. Durand et de M. et Mme Berdeilh p. 215
Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures de garçons et de filles. Fournitures de denrées. Traités Cazes, Landelle, Villemur et Carol p. 223
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Demblans p. 215
Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires de la ville. Fourniture des livres classiques. Traité Dupuy p. 223
Session extraordinaire. Couverture de la place Arnaud Bernard p. 226
Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p 210
Session extraordinaire. Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de crédit p. 229
Session extraordinaire. Tour gallo romaine des Hauts Murats. Voeu p. 212
Session extraordinaire. Hospices civils. Demande de mainlevée et radiation d'inscriptions hypothécaires conventionnelles p. 214
Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des appareils de chauffage p. 225
Session extraordinaire. Etablissement d'un poste vigie place Saint Sernin p. 228
Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 juillet 1924. Procès verbal p. 210
Session extraordinaire. Revêtement en macadam asphaltique de la rue de la Balance. Propositions de la société l'asphalte p. 227
Session extraordinaire. Compagnie générale électrique de Nancy. règlement définitif p. 224
Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Séguéla p. 214
Session extraordinaire. Local de la place extérieure Saint Cyprien. Location p. 218
Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 210
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Boyer p. 215
Session extraordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 218
Session extraordinaire. Association française aérienne. Epreuve du tour de France des avionnettes. Demande de subvention p. 216
Session extraordinaire. Association des anciens élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 216
Session extraordinaire. Mission laïque française. Demande de subvention p. 216
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget primitif de 1925 p. 218
Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 229
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget additionnel de 1924 p. 218
Session extraordinaire. Foyer du soldat . Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Rowing club toulousain. Demande de subvention p. 224
Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1924 p. 230
Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1925 p. 230
Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demande de bourse Sourzac. Avis p. 220
Session extraordinaire. Immeuble allée Marengo N° 8. Vente par voie d'adjudication publique sur baisse de mise à prix p. 219
Session extraordinaire. Acquisition d'une maison sise 16 place de la Daurade p. 226
Session extraordinaire. Projet de construction d'une cité jardin par l'office public dhabitations à bon marché. Avis p. 216
Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble 9 rue du May. Baisse de mise à prix p. 228
Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. 41 et 43 rue Saint Charles p. 224
Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès de Toulon . Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Lazaret de Lalande. Cie l'urbaine p. 221
Session extraordinaire. Dépôt des Minimes. Incendie. Règlement de sinistre p. 220
Session extraordinaire. Ecole Monge. Incendie aux bâtiments. Règlement des dégâts p. 220
Session extraordinaire. Police générale d'assurances des bâtiments communaux contre l'incendie. Renouvellement p. 221
Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 220
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration du foyer public p. 224
Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourse. Avis p. 219
Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Plana p. 219
Session extraordinaire. Bâtiments communaux et écoles primaires communales. Fourniture, confection et entretien de rideaux en coutil et de stores en jonc p. 219
Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mouneau p. 223
Session extraordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Etablissement et entretien des pavages. Cahier des charges et bordereau des prix p. 225
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Feu de cheminée. Règlement de sinistre p. 220
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte d'administration de 1923 p. 217
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte de gestion de 1923 p. 217
Session extraordinaire. Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 228
Session extraordinaire. Football club toulousain. Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 228
Session extraordinaire. Projet d'amélioration du raccordement du chemin de grande communication N° 16 avec la route départementale N° 2 p. 229
Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Crédit p. 212
Session extraordinaire. Union vélocipédique de France. Comité départemental Demande de subvention p. 222
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