CM

7 août 1924

Toul 61 délibérations

61

délibérations

22

Autres decisions

11

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (61)

Autres decisions 22 délibérations

Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs veuve Malet p. 213

Session extraordinaire. Rente viagère Louis Marquié p. 230

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Ittié p. 215

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. de Boussac p. 214

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée partielle d'inscription hypothécaire au profit de M. Durand et de M. et Mme Berdeilh p. 215

Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures de garçons et de filles. Fournitures de denrées. Traités Cazes, Landelle, Villemur et Carol p. 223

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Demblans p. 215

Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires de la ville. Fourniture des livres classiques. Traité Dupuy p. 223

Session extraordinaire. Couverture de la place Arnaud Bernard p. 226

Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p 210

Session extraordinaire. Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de crédit p. 229

Session extraordinaire. Tour gallo romaine des Hauts Murats. Voeu p. 212

Session extraordinaire. Hospices civils. Demande de mainlevée et radiation d'inscriptions hypothécaires conventionnelles p. 214

Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des appareils de chauffage p. 225

Session extraordinaire. Etablissement d'un poste vigie place Saint Sernin p. 228

Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 juillet 1924. Procès verbal p. 210

Session extraordinaire. Revêtement en macadam asphaltique de la rue de la Balance. Propositions de la société l'asphalte p. 227

Session extraordinaire. Compagnie générale électrique de Nancy. règlement définitif p. 224

Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Séguéla p. 214

Session extraordinaire. Local de la place extérieure Saint Cyprien. Location p. 218

Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 210

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Boyer p. 215

Finances & Budget 11 délibérations

Session extraordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 218

Session extraordinaire. Association française aérienne. Epreuve du tour de France des avionnettes. Demande de subvention p. 216

Session extraordinaire. Association des anciens élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 216

Session extraordinaire. Mission laïque française. Demande de subvention p. 216

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget primitif de 1925 p. 218

Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 229

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget additionnel de 1924 p. 218

Session extraordinaire. Foyer du soldat . Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Rowing club toulousain. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1924 p. 230

Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1925 p. 230

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demande de bourse Sourzac. Avis p. 220

Session extraordinaire. Immeuble allée Marengo N° 8. Vente par voie d'adjudication publique sur baisse de mise à prix p. 219

Session extraordinaire. Acquisition d'une maison sise 16 place de la Daurade p. 226

Session extraordinaire. Projet de construction d'une cité jardin par l'office public dhabitations à bon marché. Avis p. 216

Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble 9 rue du May. Baisse de mise à prix p. 228

Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. 41 et 43 rue Saint Charles p. 224

Sécurité 5 délibérations

Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès de Toulon . Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Lazaret de Lalande. Cie l'urbaine p. 221

Session extraordinaire. Dépôt des Minimes. Incendie. Règlement de sinistre p. 220

Session extraordinaire. Ecole Monge. Incendie aux bâtiments. Règlement des dégâts p. 220

Session extraordinaire. Police générale d'assurances des bâtiments communaux contre l'incendie. Renouvellement p. 221

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 220

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration du foyer public p. 224

Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourse. Avis p. 219

Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Plana p. 219

Environnement 4 délibérations

Session extraordinaire. Bâtiments communaux et écoles primaires communales. Fourniture, confection et entretien de rideaux en coutil et de stores en jonc p. 219

Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mouneau p. 223

Session extraordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Etablissement et entretien des pavages. Cahier des charges et bordereau des prix p. 225

Éducation 3 délibérations

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Feu de cheminée. Règlement de sinistre p. 220

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte d'administration de 1923 p. 217

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte de gestion de 1923 p. 217

Sport 3 délibérations

Session extraordinaire. Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 228

Session extraordinaire. Football club toulousain. Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 228

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Projet d'amélioration du raccordement du chemin de grande communication N° 16 avec la route départementale N° 2 p. 229

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Crédit p. 212

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Union vélocipédique de France. Comité départemental Demande de subvention p. 222

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