CM

17 juin 1914

Toul 58 délibérations

58

délibérations

22

Autres decisions

16

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (58)

Autres decisions 22 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Solde des entreprises de Boussac. Fournitures aux chevaux du service du nettoiement p. 204

Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 203

Session extraordinaire. Questions diverses. Tirs de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Escalon et Viatge. Avis p. 204

Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 200

Session extraordinaire. Introductions. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne de la Mission. Transfert de location Mirepoix. Demande Henri Boué p. 202

Session extraordinaire. Questions diverses. Compagnie du gaz. Question de M. Poulard p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 199

Session extraordinaire. Questions diverses. Envahissement de la voie publique par certains limonadiers. Question de M. Laffage p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 200

Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 201

Session extraordinaire. Questions diverses. Infirmiers des hôpitaux. Question de M. Poulard p. 207

Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Marché de gré à gré p. 203

Session extraordinaire. Questions diverses. Murs de l'ancien archevêché. Question de M. Bourthoumieu p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 203

Session extraordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles. Question de M. Bourthoumieu p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Question de M. Déjean p. 204

Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer p. 198

Session extraordinaire. Séance du 17 juin 1914. Procès verbal p. 198

Finances & Budget 16 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Fédération des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 200

Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 200

Session extraordinaire. Rapports. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 200

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Questions diverses. Cours professionnels. Subvention. Question de M. Bessat p. 208

Session extraordinaire. Introductions. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours musical de Gaillac. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile les amis toulousains. Demande de subvention p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Société chorale les fils d'Isaure. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 199

Session extraordinaire. Rapports. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 198

Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 199

Session extraordinaire. Introductions. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 202

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 198

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Moulin d'Autezac. Rupture de la digue. Réclamation de M. de Fregeville. Conseil de préfecture p. 205

Session extraordinaire. Questions diverses. Immeuble de la chambre de commerce. Voeu de M. Brustis p. 207

Session extraordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété non bâtie. Question de M. Dubarry p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Soupetard. Affaire Angla p. 202

Session extraordinaire. Questions diverses. Taxes de voirie p. 205

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Bataille. Affaire de Maublanc p. 202

Environnement 4 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Tombeau Ozenne. demande Laffont et Delfau p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Demande Pugibet, expéditionnaire au service municipal des eaux, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 201

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré p. 204

Session extraordinaire. Introductions. Musée dhistoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 198

Sécurité 4 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 198

Session extraordinaire. Introductions. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allée Charles de Fitte 34 p. 204

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie bâtiments communaux. Avenant p. 202

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Bals donnés au théâtre du Capitole. Règlement de comptes p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 201

Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 199

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 201

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 199

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways des Amidonniers. Question de M. Bourthoumieu p. 208

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