CM

4 juillet 1914

Toul 98 délibérations

98

délibérations

37

Autres decisions

23

Finances & Budget

11

Environnement

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Délibérations (98)

Autres decisions 37 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Hôpital et dispensaire français à Londres. demande de souscription p. 133

Session extraordinaire. Rapports. Traversée et déversement d'égout avenue de Muret p. 130

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Aman ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 127

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix et de couronnes. Adjudication p. 132

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Camille Séguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 127

Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Carrière. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Espiaube ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 128

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Gorse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 125

Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 118

Session extraordinaire. Questions. Plaque commémorative de la cérémonie du 5 avril 1914. Demande du comité d'organisation p. 139

Session extraordinaire. Questions. Départ du 18e régiment d'artillerie p. 139

Session extraordinaire. Questions. Gaz d'éclairage. Question de M. Fonta p. 135

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 124

Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prudhommes. Désignation des délégués p. 118

Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Bégué p. 121

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Schmidt veuve de Joseph Chaumar ancien brigadier de 2° classe à l'octroi p. 126

Session extraordinaire. Questions. Alignement des chemins vicinaux et communaux de Brousse de Tournier et de Cadène à Lalande p. 136

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Léon Royer ancien ouvrier de la ville p. 128

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 131

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Marie Zo veuve de Pierre Dutournier ancien inspecteur du service sanitaire et des comestibles p. 125

Session extraordinaire. Questions. Allumeuses automatiques. Question de M. Brustis p. 139

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Boudet veuve d'un ancien cantonnier de la ville p. 129

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Planque veuve de Jean Louis Ferrasse ancien sous brigadier à l'octroi p. 126

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Adèle Honorine Cavayé veuve de Maurice Armand Marie Massip ancien bibliothécaire en chef de la ville et directeur des archives p. 125

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laurent. Octroi p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires primaires supérieures communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Manent ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 127

Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1914. Procès verbal p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de sel dénaturé. Traité Deltel p. 121

Session extraordinaire. Questions. Affaires de l'électricité. Question de M. Brustis p. 139

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Sourdouyre dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 128

Session extraordinaire. Introductions. Location Bourgarel. Admission en non valeur p. 117

Session extraordinaire. Introductions. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 47 heures supplémentaires d'enseignement pour la section industrielle p. 133

Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Dufaud p. 122

Finances & Budget 23 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers e des ouvrières chemisières. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 121

Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Subvention p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 132

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des ouvriers des postes, télégraphes, téléphones et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Rapports. Comité du monument Alexandre Falguière. Subvention p. 129

Session extraordinaire. Rapports. Association générale des commis des trésoreries générales et des recettes des finances (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 120

Session extraordinaire. Rapports. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 122

Session extraordinaire. Introductions. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Subvention p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 122

Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Association générale des sous agents des postes et télégraphes . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122

Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes. Avenue de Muret p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 122

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers tailleurs dhabits. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 117

Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Subvention p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 124

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122

Environnement 11 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pauline Bereyter veuve de Victor Michel Bonhenry ancien préparateur au musée dhistoire naturelle p. 124

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Caisse des retraites en faveur du personnel. Avis p. 129

Session extraordinaire. Rapports. Réparation des essieux des tombereaux du service du nettoiement. Soumission Bégué p. 133

Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel dessinateur au bureau dhygiène relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 132

Session extraordinaire. Introductions. Emploi du solde du cautionnement du théâtre de la nature au remboursement des créanciers Serveille p. 117

Session extraordinaire. Questions. Distribution de l'eau. Question de M. Fonta p. 135

Session extraordinaire. Rapports. 2ème avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 131

Session extraordinaire. Introductions. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile lhirondelle de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau et plantons de la mairie p. 125

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Construction de lhôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal rue des Récollets, 45. Admission en non valeur p. 132

Session extraordinaire. Questions. Construction de la voie . Question de M. Bourthoumieu p. 137

Session extraordinaire. Rapports. Location du terrain de Tournelle. Bail. Renouvellement p. 130

Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle de réunion des Minimes. Proposition Gondalma p. 120

Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 134

Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 132

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Acquisition de terrain dépendant de la propriété Ducis. Expropriation p. 130

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Vente à la ville d'un immeubles sis 75 grande rue Saint Michel p. 131

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Berthe Bauré veuve d'un ancien surveillant des travaux p.128

Parcs & Espaces verts 4 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Peyrat ancien brigadier cantonnier au service des cimetières p. 124

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un cheval pour le cimetière de Terre-Cabade p. 134

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel en faveur de Jean Baptiste Fabre ancien cantonnier fleuriste au cimetière de Terre-Cabade p. 128

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation. Alimentation d'eau p. 130

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Alba veuve de François Maurice Cazalens brigadier chef de police p. 126

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Henriette Laffont veuve de Guillaume Icart ancien agent de 1ère classe de la police p. 126

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session extraordinaire. Questions. Tramway de Saint Martin du Touch. Colomiers . Question de M. Dominique Rieu p. 139

Session extraordinaire. Questions. Horaire du tramway de Lalande. Modification. Question de M. Blanc p. 136

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Bayard. Transformation des privés des élèves p. 129

Session extraordinaire. Rapports. Suppression d'emploi. Demande Bertrand. Instance en conseil d'état p. 130

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'agriculture de Villembits (Hautes Pyrénées). Demande de secours. Avis p. 121

Session extraordinaire. Questions. Exposition de toilettes féminines au théâtre du Capitole. Question de M. Lefèvre p. 137

Éducation 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Création d'une école primaire élémentaire de garçons et d'une école primaire de filles dans le quartier de la Juncasse p. 121

Session extraordinaire. Introductions. Convention avec l'université pour l'agrandissement de l'institut électro technique et la création de la station d'essais de machines agricoles p. 117

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétoactives faites par MM Delmas, Rives et Carrière, agents du matériel des fêtes (service de l'architecture) p. 120

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 118

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Dommages occasionnés à la voiture de M. Déjean maréchal ferrant à Muret par le fourgon du service communal de désinfection p. 134

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