4 juillet 1914
98
délibérations
37
Autres decisions
23
Finances & Budget
11
Environnement
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Délibérations (98)
Session extraordinaire. Rapports. Hôpital et dispensaire français à Londres. demande de souscription p. 133
Session extraordinaire. Rapports. Traversée et déversement d'égout avenue de Muret p. 130
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Aman ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 127
Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix et de couronnes. Adjudication p. 132
Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Camille Séguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 127
Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Carrière. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Espiaube ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 128
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Gorse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 125
Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 118
Session extraordinaire. Questions. Plaque commémorative de la cérémonie du 5 avril 1914. Demande du comité d'organisation p. 139
Session extraordinaire. Questions. Départ du 18e régiment d'artillerie p. 139
Session extraordinaire. Questions. Gaz d'éclairage. Question de M. Fonta p. 135
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 124
Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prudhommes. Désignation des délégués p. 118
Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Bégué p. 121
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Schmidt veuve de Joseph Chaumar ancien brigadier de 2° classe à l'octroi p. 126
Session extraordinaire. Questions. Alignement des chemins vicinaux et communaux de Brousse de Tournier et de Cadène à Lalande p. 136
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Léon Royer ancien ouvrier de la ville p. 128
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 131
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Marie Zo veuve de Pierre Dutournier ancien inspecteur du service sanitaire et des comestibles p. 125
Session extraordinaire. Questions. Allumeuses automatiques. Question de M. Brustis p. 139
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Boudet veuve d'un ancien cantonnier de la ville p. 129
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Planque veuve de Jean Louis Ferrasse ancien sous brigadier à l'octroi p. 126
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Adèle Honorine Cavayé veuve de Maurice Armand Marie Massip ancien bibliothécaire en chef de la ville et directeur des archives p. 125
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laurent. Octroi p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires primaires supérieures communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Manent ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 127
Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1914. Procès verbal p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de sel dénaturé. Traité Deltel p. 121
Session extraordinaire. Questions. Affaires de l'électricité. Question de M. Brustis p. 139
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Sourdouyre dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 128
Session extraordinaire. Introductions. Location Bourgarel. Admission en non valeur p. 117
Session extraordinaire. Introductions. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 47 heures supplémentaires d'enseignement pour la section industrielle p. 133
Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Dufaud p. 122
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers e des ouvrières chemisières. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 121
Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Subvention p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 132
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des ouvriers des postes, télégraphes, téléphones et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Rapports. Comité du monument Alexandre Falguière. Subvention p. 129
Session extraordinaire. Rapports. Association générale des commis des trésoreries générales et des recettes des finances (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 120
Session extraordinaire. Rapports. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 122
Session extraordinaire. Introductions. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Subvention p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 122
Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Association générale des sous agents des postes et télégraphes . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122
Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes. Avenue de Muret p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 122
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers tailleurs dhabits. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 117
Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Subvention p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 124
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pauline Bereyter veuve de Victor Michel Bonhenry ancien préparateur au musée dhistoire naturelle p. 124
Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Caisse des retraites en faveur du personnel. Avis p. 129
Session extraordinaire. Rapports. Réparation des essieux des tombereaux du service du nettoiement. Soumission Bégué p. 133
Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel dessinateur au bureau dhygiène relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 132
Session extraordinaire. Introductions. Emploi du solde du cautionnement du théâtre de la nature au remboursement des créanciers Serveille p. 117
Session extraordinaire. Questions. Distribution de l'eau. Question de M. Fonta p. 135
Session extraordinaire. Rapports. 2ème avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile lhirondelle de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 123
Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau et plantons de la mairie p. 125
Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Construction de lhôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal rue des Récollets, 45. Admission en non valeur p. 132
Session extraordinaire. Questions. Construction de la voie . Question de M. Bourthoumieu p. 137
Session extraordinaire. Rapports. Location du terrain de Tournelle. Bail. Renouvellement p. 130
Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle de réunion des Minimes. Proposition Gondalma p. 120
Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 134
Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 132
Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Acquisition de terrain dépendant de la propriété Ducis. Expropriation p. 130
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Vente à la ville d'un immeubles sis 75 grande rue Saint Michel p. 131
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Berthe Bauré veuve d'un ancien surveillant des travaux p.128
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Peyrat ancien brigadier cantonnier au service des cimetières p. 124
Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un cheval pour le cimetière de Terre-Cabade p. 134
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel en faveur de Jean Baptiste Fabre ancien cantonnier fleuriste au cimetière de Terre-Cabade p. 128
Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation. Alimentation d'eau p. 130
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Alba veuve de François Maurice Cazalens brigadier chef de police p. 126
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Henriette Laffont veuve de Guillaume Icart ancien agent de 1ère classe de la police p. 126
Session extraordinaire. Questions. Tramway de Saint Martin du Touch. Colomiers . Question de M. Dominique Rieu p. 139
Session extraordinaire. Questions. Horaire du tramway de Lalande. Modification. Question de M. Blanc p. 136
Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Bayard. Transformation des privés des élèves p. 129
Session extraordinaire. Rapports. Suppression d'emploi. Demande Bertrand. Instance en conseil d'état p. 130
Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'agriculture de Villembits (Hautes Pyrénées). Demande de secours. Avis p. 121
Session extraordinaire. Questions. Exposition de toilettes féminines au théâtre du Capitole. Question de M. Lefèvre p. 137
Session extraordinaire. Rapports. Création d'une école primaire élémentaire de garçons et d'une école primaire de filles dans le quartier de la Juncasse p. 121
Session extraordinaire. Introductions. Convention avec l'université pour l'agrandissement de l'institut électro technique et la création de la station d'essais de machines agricoles p. 117
Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétoactives faites par MM Delmas, Rives et Carrière, agents du matériel des fêtes (service de l'architecture) p. 120
Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 118
Session extraordinaire. Rapports. Dommages occasionnés à la voiture de M. Déjean maréchal ferrant à Muret par le fourgon du service communal de désinfection p. 134
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