CM

7 juin 1914

Toul 48 délibérations

48

délibérations

15

Finances & Budget

13

Autres decisions

5

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (48)

Finances & Budget 15 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un fourgon coupé automobile pour le service des pompes funèbres. Emprunt p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1915 p. 222

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Bernadette Delpech veuve de Antoine Massé ancien surveillant au service du nettoiement p. 228

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1914 p. 222

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des cantonniers et chefs cantonniers des ponts et chaussées de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218

Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1913 p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt de 4.725.000 francs. Régularisation p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Cours techniques. Développement. Répartition de la subvention p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 218

Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte de sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218

Autres decisions 13 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Ligne électrique UE de la place Dupuy au Pont des Minimes. Projet d'avenant et de cahier des charges p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 218

Session extraordinaire. Questions diverses. Voies privées p. 230

Session extraordinaire. Rapports. Service du plan d'extension. Achat d'un tachéomètre p. 224

Session extraordinaire. Rapports. Demande de renouvellement de secours formée par Jeanne Nicol veuve de Bernard Lieurs ancien cantonnier au service du nettoiement p. 227

Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1914. Procès verbal p. 213

Session extraordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Ourmières ancien cantonnier des chemins communaux p. 224

Session extraordinaire. Rapports. Recours de Perrodil. Instance en conseil d'état p. 221

Session extraordinaire. Questions diverses. Chemin vicinal N° 40. Projet de déviation p. 230

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julia Laffont veuve de Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la Sûreté p. 226

Session extraordinaire. Questions diverses. Embarras de la voie publique. Question de M. Sabardines p. 229

Session extraordinaire. Questions diverses. Contribution mobilière. Question de M. Poulard p. 228

Environnement 5 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Demande de Placide Cayrel mécanicien au rouleau compresseur, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 224

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance aliénation d'un titre de rente 3%. Avis p. 227

Session extraordinaire. Rapports. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 228

Session extraordinaire. Questions diverses. Manque d'eau. Question de M. Sabardines p. 229

Session extraordinaire. Rapports. Tombeau Ozenne. Traité avec M. Delfau architecte de M. Laffont statutaire p. 223

Transport & Mobilité 4 délibérations

Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Lefèvre p. 230

Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. Dérogation Cornus. Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222

Session extraordinaire. Questions diverses. Voie des tramways. Question de M. Bessat p. 230

Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. . Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul ancien brigadier de police p. 224

Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Nomination d'une commission d'études p. 213

Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 225

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Acquisition pour cause d'utilité publique d'immeubles situés Grande Rue Saint Michel appartenant aux hospices p. 218

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May. Demande de location Demoiselle Viger p. 220

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Service des élections. Crédit supplémentaire p. 227

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1914 p. 227

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. Réparations à exécuter à l'église du Taur et au Musée des Augustins p. 223

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Déplacement du chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens nécessité par l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 223

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments scolaires. Réparations urgentes p. 225

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.