7 juin 1914
48
délibérations
15
Finances & Budget
13
Autres decisions
5
Environnement
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Délibérations (48)
Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un fourgon coupé automobile pour le service des pompes funèbres. Emprunt p. 214
Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1915 p. 222
Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Bernadette Delpech veuve de Antoine Massé ancien surveillant au service du nettoiement p. 228
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1914 p. 222
Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des cantonniers et chefs cantonniers des ponts et chaussées de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218
Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1913 p. 220
Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt de 4.725.000 francs. Régularisation p. 214
Session extraordinaire. Rapports. Cours techniques. Développement. Répartition de la subvention p. 220
Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 218
Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte de sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218
Session extraordinaire. Rapports. Ligne électrique UE de la place Dupuy au Pont des Minimes. Projet d'avenant et de cahier des charges p. 220
Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 220
Session extraordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 218
Session extraordinaire. Questions diverses. Voies privées p. 230
Session extraordinaire. Rapports. Service du plan d'extension. Achat d'un tachéomètre p. 224
Session extraordinaire. Rapports. Demande de renouvellement de secours formée par Jeanne Nicol veuve de Bernard Lieurs ancien cantonnier au service du nettoiement p. 227
Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1914. Procès verbal p. 213
Session extraordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Ourmières ancien cantonnier des chemins communaux p. 224
Session extraordinaire. Rapports. Recours de Perrodil. Instance en conseil d'état p. 221
Session extraordinaire. Questions diverses. Chemin vicinal N° 40. Projet de déviation p. 230
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julia Laffont veuve de Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la Sûreté p. 226
Session extraordinaire. Questions diverses. Embarras de la voie publique. Question de M. Sabardines p. 229
Session extraordinaire. Questions diverses. Contribution mobilière. Question de M. Poulard p. 228
Session extraordinaire. Rapports. Demande de Placide Cayrel mécanicien au rouleau compresseur, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 224
Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance aliénation d'un titre de rente 3%. Avis p. 227
Session extraordinaire. Rapports. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 228
Session extraordinaire. Questions diverses. Manque d'eau. Question de M. Sabardines p. 229
Session extraordinaire. Rapports. Tombeau Ozenne. Traité avec M. Delfau architecte de M. Laffont statutaire p. 223
Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Lefèvre p. 230
Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. Dérogation Cornus. Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222
Session extraordinaire. Questions diverses. Voie des tramways. Question de M. Bessat p. 230
Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. . Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul ancien brigadier de police p. 224
Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Introductions. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Nomination d'une commission d'études p. 213
Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 225
Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Acquisition pour cause d'utilité publique d'immeubles situés Grande Rue Saint Michel appartenant aux hospices p. 218
Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May. Demande de location Demoiselle Viger p. 220
Session extraordinaire. Rapports. Service des élections. Crédit supplémentaire p. 227
Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1914 p. 227
Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. Réparations à exécuter à l'église du Taur et au Musée des Augustins p. 223
Session extraordinaire. Rapports. Déplacement du chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens nécessité par l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 223
Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments scolaires. Réparations urgentes p. 225
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