2 mars 1913

Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Répression de la mendicité. Création d'une société de bienfaisance p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Avant projet du chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Enquête p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Réclamation Murat frères p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Demande Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lestieu. Mairie p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de novembre 1912) p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran. Mairie p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de plomb pour les cercueils 31 mars 1913 au 31 décembre 1914 p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Paillac. Rétablissement de son secours annuel p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'Orléans. Dégâts survenus au groupe Labatut. Transaction p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Demande Martin Dominique, surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville pendant les années 1913-1914 p. 18

Session extraordinaire. Séance du 3 février 1913. Procès verbal p. 17

Session extraordinaire. Introductions. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 18

Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Dépôt de pavés place Bayard. Question p. 32

Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Rue des Fontaines. Viabilité. Pétition p. 32

Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de service. Versements à la caisse des retraites p. 18

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 31

Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Nègre. Rétablissement de son secours annuel p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'octobre 1912) p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Roumens. Rétablissement de son secours annuel p. 18

Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Quartiers Bourrassol et des Fontaines. Pétition p. 32

Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location. Ancienne caserne Valade p. 18

Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 30

Session extraordinaire. Rapports. Programme de concours pour la construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamation Mazières p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Expropriation groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement au jugement. Règlement des frais exposés p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Dépassement de crédit p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 18

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Rouzaud p. 31

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 18

Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Chemin de Limayrac. Canalisation d'eau. Pétition des habitants p. 31

Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Circulation des automobiles p. 31

Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montauban. Pétition p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique NE. Tramways place du Capitole Aucamville Castelginest. Avis p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique DE. Tramways place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers. Avis p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale aux Amidonniers. Règlement de comptes p. 18

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 18

Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'arts et métiers d'Aix. transformation de bourse p. 30

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913-1914-1915 p. 30

Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Subvention p. 18

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 30