4 avril 1911
77
délibérations
38
Autres decisions
12
Urbanisme & Travaux
11
Environnement
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Délibérations (77)
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Installation du groupe Le Soir de la Vie p. 147
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Simon Camboville sapeur pompier p. 136
Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1911. Procès verbal p. 130
Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Distributions des prix aux élèves p. 138
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140
Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Fourniture de denrées et enlèvement des fumiers. Adjudication p. 145
Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du plomb nécessaire au service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 140
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Nettoiement. Question p. 146
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Peyras veuve de Paul Ferré ex préposé d'octroi de 1re classe p. 134
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthuralt. Appel p. 143
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 136
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Eclairage de l'avenue Camille Pujol p. 146
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Avenue de Lyon. Mauvais état de la chaussée p. 146
Session extraordinaire. Introductions. Poste des pompiers route de Paris. Location p. 140
Session extraordinaire. Introductions. Droits à percevoir pendant la durée du concours national agricole p. 139
Session extraordinaire. Introductions. Instance Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 144
Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services, formée par M Bégué ex chef en seconde des écuries de l'entrepôt des Minimes p. 139
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140
Session extraordinaire. Introductions. Paiement des droits de service. Instance Bérard p. 143
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 136
Session extraordinaire. Introductions. Huitième congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 145
Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 138
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Déviation du chemin vicinal n° 32 dit de Négreneys. Déviation du chemin vicinal n° 24, dit chemin coupé des Cocus. Passage pour piétons. Projets présentés par la compagnie des chemins de fer du Midi, en vue de l'agrandissement de la gare Raynal. Pétition des habitants p. 145
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur d'une somme de 50 fr due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau (octroi) p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Jean Claude ancien sergent de ville hors classe p. 135
Session extraordinaire. Introductions. Instance Tourraton Lansac p. 143
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine André veuve de Célestin Fournes ex sapeur pompier p. 135
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Absence de M Chaumonot conseiller municipal. Question p. 146
Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Crédit complémentaire p. 141
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Brousse ancien garde champêtre p. 135
Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Caumont. Appel de la ville p. 142
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sallé ancien garde champêtre p. 135
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Vidal veuve de Pierre Roquefort ex sous brigadier d'octroi p. 134
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140
Session extraordinaire. Introductions. Exposition canine p. 145
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilie Vert veuve de Jean Carretier ex brigadier d'octroi de 2me classe p. 134
Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercices 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Lussan. Immeuble rue Villenouvelle p. 144
Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Ozenne. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Année 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341fr 25 p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de1 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. XII fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer sur les droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de 860 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Caserne des pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 140
Session extraordinaire. Introductions. Redevances annuelles dues par divers concessionnaires pour les années 1908 et 1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 144
Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188fr 75 p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Petit communal et Trois cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 138
Session extraordinaire. Introductions. Ventre d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. du Moulin du Château. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Dalet veuve de Jean Bartet ex chef de bureau à la mairie p. 135
Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 131
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Quartiers Dutemps, conservatoire. Bureau auxiliaire des postes. Pétition p. 146
Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 fr p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 141
Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Dépenses et recettes p. 139
Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justifications des sommes ordonnancées p. 137
Session extraordinaire. Introductions. Redevances dues par la société du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ferrasse veuve de Jean Henri ancien secrétaire de police p. 136
Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 131
Session extraordinaire. Introductions. Assurances. Incendie à l'église Saint Sernin. Indemnité du sinistre p. 139
Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers p. 131
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Fourneau économique et crèche des Amidonniers p. 147
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Tramways Gravette Saint Michel Busca p. 146
Session extraordinaire. Introductions. Tramways de Toulouse à Villemur à Revel. Raccordement de la ligne de Revel. Enquête d'utilité publique p. 132
Session extraordinaire. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre-Cabade p. 144
Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 137
Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri Martin. Décomptes définitifs p. 137
Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Rues portant la même dénomination. Voeu p. 147
Session extraordinaire. Introductions. Colonie scolaire des vacances. Maison de campagne à Croix Daurade p. 144
Session extraordinaire. 4ème congrès international de tourisme de Lisbonne. Délégation du conseil municipal. Crédit p. 130
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