19 novembre 1920

Session ordinaire. Employés congédiés. Demande de versement de retenues p. 391

Session ordinaire. Rachat de rente. Demande Maurel p. 393

Session ordinaire. Vente de deux ouvrages d'E Roschach édités par la ville. Traité Edouard Privat p. 395

Session ordinaire. Vacant communal sis rue Poudepé. Vente par adjudication publique p. 389

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Daubert veuve de Jean Pascal Laborie ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 411

Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Modification de la délibération du 28 juillet 1919 p. 394

Session ordinaire. Mairie de Toulouse. Contrôleurs des contributions directes. Indemnités p. 388

Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de janvier, février, mars et avril 1920 p. 389

Session ordinaire. Pavages p. 398

Session ordinaire. Rente viagère Marie Gorse veuve Biscons p. 396

Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Réparations p. 392

Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1920. Procès verbal p. 384

Session ordinaire. Secours annuel veuve Louise Laporte. demande d'augmentation p. 391

Session ordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles. Demande Graule p. 384

Session ordinaire. Association amicale antiméthodiste des sténo dactylographes de Toulouse. demande de subvention p. 390

Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 396

Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. demande de subvention p. 394

Session ordinaire. Association amicale des clubs de 2°, 3° et 4° séries. demande de subvention p. 388

Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 394

Session ordinaire. Harmonie des anciens combattants. Demande de subvention p. 395

Session ordinaire. Demande de subvention par l'union nationale des combattants p. 398

Session ordinaire. Pavages. Paiement de la retenue de garantie. Réclamation Esparbié entrepreneur p. 385

Session ordinaire. Assurances contre les accidents. Colonie scolaire p. 385

Session ordinaire. Bureau dhygiène. Réfection d'une étuve à désinfection p. 391

Session ordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 389

Session ordinaire. Employés révoqués. Honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 394

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles. Avis p. 386

Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 392

Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 53 de Notre dame au canl latéral. Affaire Lacroix p. 389

Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de Muret. Régie Combes. Pétition de M. Deville p. 388

Session ordinaire. Acquisition. Immeubles rue du Conservatoire. Affaire Aloy et Nevias p. 397

Session ordinaire. Institution d'une police privée p. 397

Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie commercial union. nouveau contrat p. 390

Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine électrique p. 390

Session ordinaire. Erection d'un monument au cimetière de Terre-Cabade pour perpétuer la mémoire des toulousains morts pour le France pendant la guerre 1914-1918 p. 396

Session ordinaire. Agrandissement du cimetière Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Paiements d'intérêts et frais p. 393

Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d'un enfant détenu à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392

Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d' enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité de Fos p. 393

Session ordinaire. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bataille par un roulier de la ville p. 385