28 mars 1927
66
délibérations
23
Autres decisions
9
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (66)
Demande de secours annuel formée par Thimothée Deville ancien ouvrier retrousseur au service du nettoiement p. 153
Hôtel d'Assezat — Restauration de la façade Nord de la cour dhonneur p. 155
Fourniture de pavés dits carillottes — Traité Thorel p. 158
Hospices civils — Legs veuve Simon p. 156
Alignement vieux chemin de Lasbordes — M. Arnaud pétitionnaire p. 153
Ecole d'application du génie maritime de Paris - Demande de secours Ravaille p. 146
Service des pompes funèbres — Non valeur (exercice 1923) p. 148
Ecole normale supérieure de jeune filles de Sèvres - Demande de secours Galy p. 156
Virement de crédit p. 150
Ecole normale d'institutrices — Demande de secours Lacanal p. 145
Convocation du conseil municipal p. 138
Service du nettoiement — Règlement Dasque p. 159
Architecture — Fourniture de mâts - Traité Barthe 14 mars 1927 p. 150
Rivière de lHers — Règlement Amouroux p. 154
Demande de secours annuel formée par mme veuve Bacquié née Claire Arnal p. 153
Lotissement veuve Criq — Quartier de Bonhoure p. 145
Pont des Amidonniers — Instance Murat frères - Paiement des experts p. 154
Révision de la liste électorale du conseil des prudhommes en 1927 (désignation d'un délégué) p. 155
Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux - Adjudication p. 158
Ligne aérienne Paris Toulouse — Voeu p. 140
Eclairage électrique — Question de M. Brustis p. 159
Ecole normale d'institutrices de Cahors — Demande de secours Jehin p. 144
Procès verbal p. 138
Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 150
Athlétic club la rose — Demande de subvention p. 151
Société méridionale d'apiculture — Demande de subvention p. 152
Société du souvenir français — Comité de Toulouse - Demande de subvention p. 144
Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention p. 143
Société la violette de Paris — Demande de subvention p. 144
Cercle laïque du canton Ouest — Demande de subvention p. 156
Société nautique Rowing club toulousain — Demande de subvention p. 151
Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 151
Création de logements salubres à bon marché p. 140
Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph p. 139
Droits de voirie — Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 142
Hospices civils — Construction d'un générateur à vapeur p. 156
Crédit foncier de France — Emprunt de 159.220 fr p. 146
Alignement rue Bellegarde — Société toulousaine du Bazacle p. 157
Demande de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 152
Quartier de la Dalbade — Acquisition d'immeubles - Paiement des intérêts p. 139
Envoi d'un délégué à Amsterdam en vue de la négociation d'un emprunt destiné à la construction d'immeubles p. 142
Envoi d'un délégué à Paris Arras et Tourcoing pour étude sur la construction, l'aménagement et le fonctionnement des piscines p. 140
Construction et aménagement d'une piscine - Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches en vue d'obtenir une subvention p. 142
Terrain contigu à l'école de la Juncasse - Société Toulouse Juncasse sportif - Admission en non valeur p. 148
Sporting club toulousain — Demande de subvention p. 152
Colombe sportive toulousaine — Demande de subvention p. 151
Service du nettoient et transports — Achet de trois châssis et de trois landaulets - Traités Berliet et Renault p. 147
Toulouse cheminots Marengo sports — Demande de subvention p. 152
Toulouse Minimes sports — Demande de subvention p. 152
Usine hydro électrique du Ramier du Château - Nouvelle assurance contre l'incendie p 148
Taxe municipale sur les chiens — Années 1917 à 1921. Admission en non valeur p. 155
Aménagement des services de la police dans l'ancienne faculté des lettres - Résiliation de l'entreprise (sixième lot) - Remboursement des frais d'adjudication de timbre et d'enregistrement p. 149
Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 153
Cavalerie municipale — Traités Bordes p. 158
Association des beaux arts — Demande de subvention p. 145
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Traiés Dupiech et Micouleau p. 149
Service des eaux — Accident Roc - Règlement d'indemnité p. 150
Théâtre du Capitole — Détérioration d'un vêtement - Demande d'indemnité Grenier p. 145
Fourniture de livres à la bibliothèque — Traités Guitard et Privat p. 144
Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 155
Société dhorticulture de la Haute — Garonne - Demande de subvention p. 143
Location d'un terrain contigu au cimetière Rapas - Demande Esplas p. 148
Tramways — Prorogation de l'avenant n° 5 - 28 mars 1927 p. 133
Tramways — Raccordement des lignes 14 et 16 rue de Castres p. 143
Lycée de garçons — Bourses communales - Rajustement p. 157
Envoi d'un délégué à Lyon pour représenter la ville au congrès des municipalités socialistes p. 159
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.