17 juillet 1913
88
délibérations
38
Autres decisions
14
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
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Délibérations (88)
Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Dépôt des matériaux avenue de Muret. Pétition p. 253
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Uchan sergent de ville hors classe p. 242
Session extraordinaire. Introductions. Retenues complémentaires en faveur de la caisse des retraites. Demande de M. Roger secrétaire général de la mairie p. 235
Session extraordinaire. Questions — Commerçants des boulevards. Pétition p. 253
Session extraordinaire. Rapports. Agence nationale d'affichage. Chalets de nécessité p. 238
Session extraordinaire. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er septembre au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Riquet. Pavage entre le pont de la Colombette et la rue de l'Egout. Question de M. Sabardine p. 245
Session extraordinaire. Rapports. Avis donné par la commune de Toulouse sur le projet de déclassement des routes départementales p. 241
Session extraordinaire. Introductions. Curage d'un puits à Pouvourville p. 235
Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Encombrement de la voie publique par les mendiants. Question de M. Bessat p. 251
Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Revue du 14 juillet. Question de M. Lefèvre p. 251
Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 250
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Ferdinand Germain Lajous sous chef de poste à l'octroi p. 242
Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Instance en conseil de préfecture p. 239
Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Solde du contingent de la commune pour l'année 1912 p. 249
Session extraordinaire. Questions — Allées Lafayette. Question de M. Dubarry p. 252
Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 235
Session extraordinaire. Questions — Parc toulousain. Question de M. Déjean p. 253
Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demandes Jean Capone 1 rue d'Austerlitz et Santoul 2 rue d'Austerlitz, coiffeurs p. 247
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'instruments et appareils agricoles p. 240
Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Ecole de filles allée Saint Agne. Affaire Dasquès p. 246
Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 247
Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Retraites ouvrières. Liquidation des pensions. Question de M. Bessat p. 251
Session extraordinaire. Questions — Octroi de la gare Matabiau. Question de M. Dubarry p. 252
Session extraordinaire. Rapports. Vente des carnets de crédit d'essence pour automobiles p. 245
Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Charbonnière. Eclairage p. 235
Session extraordinaire. Séance du 17 juillet 1913. Procès verbal p. 234
Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue des Ecoles. Projet définitif (1er et 2me lots) p. 246
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat de mobilier. Avis p. 241
Session extraordinaire. Questions — Pavage de la rue de la Concorde. Pétition des habitants p. 253
Session extraordinaire. Rapports. Conseil de préfecture. Instance Pelous et Azéma p. 239
Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1914 p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Demande Lavail cocher au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242
Session extraordinaire. Introductions. Création d"un suboffice postal rue d'Austerlitz p. 235
Session extraordinaire. Introductions. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 234
Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Lizon chapelier rue de la Pomme 42 p. 247
Session extraordinaire. Rapports. Bail Saunière 19 place de la Bourse. Renouvellement p. 239
Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 246
Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard (affaire caisse d'épargne) p. 248
Session extraordinaire. Introductions. Acquisitions. Immeubles situés au lieu dit la Colombette et rue des Récollets ancien établissement du Calvaire. Paiement de frais d'adjudication p. 234
Session extraordinaire. Rapports. Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue des Blanchers. Affaire Daure. Emprunt p. 238
Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Cazeneuve p. 234
Session extraordinaire. Rapports. Travaux de reconstruction du marché aux cochons (ancienne salle des fêtes des Minimes) p. 244
Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Pargaminières. Affaire veuve Bel p. 237
Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Immeuble Ghuilho de Lagarde. Démolitions p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Réclamation Sagné p. 237
Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien et rue de Cugnaux. Démolition de l'immeuble Suquet p. 250
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restauration du plafond de la loggia de lHôtel d'Assézat. Solde des travaux de M. Duffaut p. 242
Session extraordinaire. Rapports. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 237
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un pont dur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 245
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Achèvement des boulevards extérieurs. Sommes dues à divers entrepreneurs p. 245
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées des boulevards et des grandes artères p. 244
Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 245
Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 234
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Question de M. Dubarry p. 243
Session extraordinaire. Rapports. Secours aux indigents de passage. Solde des dépenses de l'exercice 1912 p. 248
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Réparation des calorifères à lHôtel de ville. Règlement Darolles p. 244
Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 234
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240
Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif p. 250
Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240
Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1907. Admission en non valeur p. 247
Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 15 mai au 30 juin 1913. Traité Dasque p. 249
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Marie Costes veuve d'un ancien agent de police p. 242
Session extraordinaire. Rapports. Demande Derlus sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242
Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 1er juillet au 1er septembre 1913. Traité Dasque p. 249
Session extraordinaire. Rapports. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 250
Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 234
Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emprunt au crédit foncier p. 240
Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 241
Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Distribution de pain aux indigents par le bureau de bienfaisance. Question de M. Bessat p. 252
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Delaux veuve de Antoine Marc Rigaud ancien mécanicien du rouleau compresseur p. 241
Session extraordinaire. Introductions. Maison de charité de Montaudran. Prolongement de la canalisation d'eau p. 235
Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Dossier d'adjudication p. 235
Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe de Cransac. Secours aux familles des victimes p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Enfants assistés. Solde du contingent de la commune pour 1912 p. 248
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une crèche municipale rue des Amidonniers 7. Règlement de comptes p. 238
Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 236
Session extraordinaire. Questions — Transport des prévenus de la maison d'arrêt au Palais de Justice et vice versa. Question de M. Dubarry p. 252
Session extraordinaire. Introductions. Xme fête publique de l'enseignement. Crédit p. 235
Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement. Allocation annuelle (année 1912). Protection de la santé publique p. 248
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien de la voie publique sur le passage des tramways p. 245
Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 235
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