8 janvier 1928
104
délibérations
44
Autres decisions
20
Finances & Budget
12
Environnement
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Délibérations (104)
Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Samson née Marie Bernou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 449
Ecole vétérinaire de Toulouse — Demande de bourse Marty - Avis p. 433
Assistance aux femmes en couches — 3° trimestre 1928 p. 487
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre 1928 p. 486
Fourniture de luzerne paille et essence — Traités Poupot et Dasque p. 431
Ecole navale — Demande de bourse Varroquier - Avis p. 450
Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Clavelier née Gaillard en qualité de veuve de Charles Clavelier ancien expéditionnaire retraité de la mairie de Toulouse p. 442
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre p. 486
La chaumière toulousaine — Souscription d'actions p. 457
Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Rafit ex sous chef de poste à l'octroi p. 444
Legs Castex — Procuration p. 453
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Corneil née Laffont veuve de Lucien Corneil brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 445
Bac de l'embouchure — Exploitation en régie p. 439
Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 441
Voiture automobile Alda — Garage - Location Serin p. 451
Conversion en pension définitive de la pension temporaire accordée à l'ex préposé Marsan p. 445
Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius François Raphaël ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 444
Drague à vapeur — Traité mines de Carmaux p. 458
Petites soeurs des pauvres — Legs Dreuilhe p. 430
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mathieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 448
Atelier de distillation de la banlieue de Lalande - Changement d'emplacement p. 432
Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Lafage sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447
Jonction du chemin d'intérêt commun n° 11 et du chemin vicinal n° 60 - Modification du plan p. 438
Usine du Ramier — Question de M. Poulard p. 483
Liquidation de la pension de retraite revenant à César Siabre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 444
Procès verbal p. 429
Convocation du conseil municipal p. 429
Hospices civils — Acceptation du legs veuve Cancel p. 454
Halle aux grains — Marchandises détériorées par la pluie - Réclamation Jeanne Cazampourre p. 459
Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Laponterique ancien sergent de ville hors classe p. 446
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonnefond née Soumet en qualité de veuve de Dominique Bonnefond ancien archiviste retraité de la mairie de Toulouse p. 442
Allocations militaires — Avis p. 450
Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Roudil ancien inspecteur des comestibles hors classe au service de l'abattoir p. 441
Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Andrau contrôleur au service de l'abattoir p. 440
Jury criminel — Confection de la liste préparatoire pour l'année 1929 - Désignation des délégués p. 430
Révision de la liste électorale consulaire de 1928 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 430
Eglise Saint Sernin — Achèvement de la restauration de la façade principale p. 434
Désignation des répartiteurs p. 455
Ecole de Saint Cyr — Demande de bourses - Avis p. 433
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bretenou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 448
Routes nationales et départementales — Entretien p. 482
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chausson ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447
Hôpital civil de Cannes — Remboursement de frais dhospitalisation p. 454
Demande de secours annuel formée par M. Marius Auguste Sylvestre ancien employé à la mairie p. 449
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1928 p. 436
Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 456
Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 440
Société toulousaine pour l'amélioration du cheval demi sang - Demande de subvention p. 449
Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 450
Société chorale et instrumentale mixte les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 456
Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre et de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 439
Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 439
Budget supplémentaire de 1928 p. 460
Avenir olympien toulousain — Demande de subvention p. 439
Service vicinal — Chapitres additionnels au budget de 1928 p. 434
Caisse de crédit municipal — Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452
Pompes funèbres — Assurance d'une voiture automobile p. 451
Service vicinal — Budget de 1929 p. 434
Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 440
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1929 p. 436
Société l'émancipation — Demande de subvention p. 439
Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 453
Hospices civils — Compte administratif 1927 - Budget additionnel de 1928 p. 452
Taxe vicinale 1929 p. 455
Bureau de bienfaisance — Mainlevée Sicard p. 437
Fourneaux économiques — Traité Labat p. 437
Fourneaux économiques — Fourniture de vin - Traité Carrière p. 457
Atelier de fabrication — Fourniture d'énergie électrique - Avenant au traité du 7 avril 1927 p. 450
Bureau de bienfaisance — Mainlevée Carrière p. 457
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Contrasty née Catala en qualité de veuve de Pierre Contrasty ex plombier au service des eaux p. 443
Groupe scolaire du quartier Matabiau — Quatrième lot plâtrerie - Approbation d'un bordereau de prix supplémentaire - Adjudication p. 458
Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Herbaut ex chef de bureau hors classe au bureau militaire p. 441
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutrey née Chiffre en qualité de veuve de Pierre Dutrey ex expéditionnaire au bureau administratif p. 443
Bureau de bienfaisance — Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452
Beaux Arts — Legs veuve Romestin p. 454
Bureau de bienfaisance — Mainlevée Laurent Duclos et Maraygue p. 436
Liquidation de la pension de retraite revenant à Arsène Noël Sylvestre ancien brigadier cycliste de la police municipale p. 447
Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 432
Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 431
Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Daumont ancien archiviste au commissariat central de police p. 445
Cavalerie municipale — Traité Viguié p. 432
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Barthélémy ancien secrétaire de police p. 445
Ancien pensionnat Saint Joseph — Avenant à la police d'assurance contre l'incendie p. 453
Commissariat de police du 4° arrondissement - Majoration du prix du bail p. 459
Ecole du service de santé militaire de Lyon - Bourse - Avis p. 433
Accident occasionné par un camion automobile - Appel en cause Déjean autorisation d'ester p. 451
Ecole principale du service de la santé de la marine de Bordeaux - Demande de bourse Dupuy Maurice - Avis p. 433
Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse Adnes - Avis p. 429
Construction d'un lavoir au quartier de la Côte Pavée - Question de M. Laffage p. 486
Voirie — Mise en état des rues des faubourgs p. 484
Acquisition d'une pointe de terrain chemin vicinal n° 60 - M. Chancholle vendeur p. 437
Voirie — Trottoirs rue Saint Laurent p. 486
Fourniture des livres classiques aux élèves écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 433
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte de gestion 1927 p. 435
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 435
Logement de familles nombreuses — Approbation des secours alloués en 1927 p. 436
Fourniture de denrées aux fourneaux économiques, maison municipale des mères, crèches, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités Sicart, Duguy, Labat, Planté p. 438
Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - 3° trimestre 1928 p. 487
Fête nationale du 14 juillet 1928 — Traité veuve Balondrade p. 456
Fête nationale du 14 juillet 1928 — Devis p. 456
Election du secrétaire p. 429
Pavages — Transport de pavés d'échantillon p. 430
Tramways — Exécution du programme des travaux - Question de M. Poulard p. 482
Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Sales ancien planton au service du contentieux p. 442
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