CM

8 janvier 1928

Toul 104 délibérations

104

délibérations

44

Autres decisions

20

Finances & Budget

12

Environnement

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Délibérations (104)

Autres decisions 44 délibérations

Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Samson née Marie Bernou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 449

Ecole vétérinaire de Toulouse — Demande de bourse Marty - Avis p. 433

Assistance aux femmes en couches — 3° trimestre 1928 p. 487

Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre 1928 p. 486

Fourniture de luzerne paille et essence — Traités Poupot et Dasque p. 431

Ecole navale — Demande de bourse Varroquier - Avis p. 450

Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Clavelier née Gaillard en qualité de veuve de Charles Clavelier ancien expéditionnaire retraité de la mairie de Toulouse p. 442

Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre p. 486

La chaumière toulousaine — Souscription d'actions p. 457

Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Rafit ex sous chef de poste à l'octroi p. 444

Legs Castex — Procuration p. 453

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Corneil née Laffont veuve de Lucien Corneil brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 445

Bac de l'embouchure — Exploitation en régie p. 439

Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 441

Voiture automobile Alda — Garage - Location Serin p. 451

Conversion en pension définitive de la pension temporaire accordée à l'ex préposé Marsan p. 445

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius François Raphaël ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 444

Drague à vapeur — Traité mines de Carmaux p. 458

Petites soeurs des pauvres — Legs Dreuilhe p. 430

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mathieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 448

Atelier de distillation de la banlieue de Lalande - Changement d'emplacement p. 432

Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Lafage sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447

Jonction du chemin d'intérêt commun n° 11 et du chemin vicinal n° 60 - Modification du plan p. 438

Usine du Ramier — Question de M. Poulard p. 483

Liquidation de la pension de retraite revenant à César Siabre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 444

Procès verbal p. 429

Convocation du conseil municipal p. 429

Hospices civils — Acceptation du legs veuve Cancel p. 454

Halle aux grains — Marchandises détériorées par la pluie - Réclamation Jeanne Cazampourre p. 459

Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Laponterique ancien sergent de ville hors classe p. 446

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonnefond née Soumet en qualité de veuve de Dominique Bonnefond ancien archiviste retraité de la mairie de Toulouse p. 442

Allocations militaires — Avis p. 450

Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Roudil ancien inspecteur des comestibles hors classe au service de l'abattoir p. 441

Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Andrau contrôleur au service de l'abattoir p. 440

Jury criminel — Confection de la liste préparatoire pour l'année 1929 - Désignation des délégués p. 430

Révision de la liste électorale consulaire de 1928 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 430

Eglise Saint Sernin — Achèvement de la restauration de la façade principale p. 434

Désignation des répartiteurs p. 455

Ecole de Saint Cyr — Demande de bourses - Avis p. 433

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bretenou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 448

Routes nationales et départementales — Entretien p. 482

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chausson ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447

Hôpital civil de Cannes — Remboursement de frais dhospitalisation p. 454

Demande de secours annuel formée par M. Marius Auguste Sylvestre ancien employé à la mairie p. 449

Finances & Budget 20 délibérations

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1928 p. 436

Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 456

Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 440

Société toulousaine pour l'amélioration du cheval demi sang - Demande de subvention p. 449

Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 450

Société chorale et instrumentale mixte les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 456

Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre et de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 439

Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 439

Budget supplémentaire de 1928 p. 460

Avenir olympien toulousain — Demande de subvention p. 439

Service vicinal — Chapitres additionnels au budget de 1928 p. 434

Caisse de crédit municipal — Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452

Pompes funèbres — Assurance d'une voiture automobile p. 451

Service vicinal — Budget de 1929 p. 434

Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 440

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1929 p. 436

Société l'émancipation — Demande de subvention p. 439

Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 453

Hospices civils — Compte administratif 1927 - Budget additionnel de 1928 p. 452

Taxe vicinale 1929 p. 455

Environnement 12 délibérations

Bureau de bienfaisance — Mainlevée Sicard p. 437

Fourneaux économiques — Traité Labat p. 437

Fourneaux économiques — Fourniture de vin - Traité Carrière p. 457

Atelier de fabrication — Fourniture d'énergie électrique - Avenant au traité du 7 avril 1927 p. 450

Bureau de bienfaisance — Mainlevée Carrière p. 457

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Contrasty née Catala en qualité de veuve de Pierre Contrasty ex plombier au service des eaux p. 443

Groupe scolaire du quartier Matabiau — Quatrième lot plâtrerie - Approbation d'un bordereau de prix supplémentaire - Adjudication p. 458

Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Herbaut ex chef de bureau hors classe au bureau militaire p. 441

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutrey née Chiffre en qualité de veuve de Pierre Dutrey ex expéditionnaire au bureau administratif p. 443

Bureau de bienfaisance — Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452

Beaux Arts — Legs veuve Romestin p. 454

Bureau de bienfaisance — Mainlevée Laurent Duclos et Maraygue p. 436

Sécurité 8 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à Arsène Noël Sylvestre ancien brigadier cycliste de la police municipale p. 447

Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 432

Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 431

Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Daumont ancien archiviste au commissariat central de police p. 445

Cavalerie municipale — Traité Viguié p. 432

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Barthélémy ancien secrétaire de police p. 445

Ancien pensionnat Saint Joseph — Avenant à la police d'assurance contre l'incendie p. 453

Commissariat de police du 4° arrondissement - Majoration du prix du bail p. 459

Social & Santé 4 délibérations

Ecole du service de santé militaire de Lyon - Bourse - Avis p. 433

Accident occasionné par un camion automobile - Appel en cause Déjean autorisation d'ester p. 451

Ecole principale du service de la santé de la marine de Bordeaux - Demande de bourse Dupuy Maurice - Avis p. 433

Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse Adnes - Avis p. 429

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Construction d'un lavoir au quartier de la Côte Pavée - Question de M. Laffage p. 486

Voirie — Mise en état des rues des faubourgs p. 484

Acquisition d'une pointe de terrain chemin vicinal n° 60 - M. Chancholle vendeur p. 437

Voirie — Trottoirs rue Saint Laurent p. 486

Éducation 3 délibérations

Fourniture des livres classiques aux élèves écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 433

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte de gestion 1927 p. 435

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 435

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Logement de familles nombreuses — Approbation des secours alloués en 1927 p. 436

Fourniture de denrées aux fourneaux économiques, maison municipale des mères, crèches, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités Sicart, Duguy, Labat, Planté p. 438

Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - 3° trimestre 1928 p. 487

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Fête nationale du 14 juillet 1928 — Traité veuve Balondrade p. 456

Fête nationale du 14 juillet 1928 — Devis p. 456

Administration 1 délibération

Election du secrétaire p. 429

Sport 1 délibération

Pavages — Transport de pavés d'échantillon p. 430

Transport & Mobilité 1 délibération

Tramways — Exécution du programme des travaux - Question de M. Poulard p. 482

Juridique 1 délibération

Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Sales ancien planton au service du contentieux p. 442

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