27 janvier 1928

Avant projet du lavoir douche rue Sainte Isabelle p. 73

Virements de crédits p. 36

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ferrière veuve d'un cantonnier du service des jardins et promenades p. 78

Usine d'incinération d'ordures ménagères - Avenant du contrat primitif p. 37

Fourniture de luzerne, paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 72

Conseil de préfecture — Instance Bonnal p. 76

Convocation du conseil municipal p. 36

Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Abonnement électrique du poste de la rue Ozenne - Prise en charge par la ville p. 76

Allées Jean Jaurès — Kiosques de fleurs et de journaux p. 36

Conseil de préfecture — Instance Dufaud p. 76

Ecole galiniste toulousaine p. 75

Procès verbal p. 36

Achat d'un poste de T.S.F pour lhôpital militaire p. 77

Emprunt de 2.500.000 francs à la société la capitalisation p. 77

Syndicat des commis de l'enregistrement — Demande de subvention p. 74

Syndicat national des agents des trésoreries générales et recettes des finances de France et des colonies (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 74

Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités de France et d'Algérie sous section de Toulouse - Demande de subvention p. 75

Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 74

Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 74

Note technique AB — Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 50

Note technique A — Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 49

Cahier des charges pour la concession du réseau urbain de tramways électriques annexé à l'avenant entre la ville de Toulouse et la société de transports en commun de la région toulousaine p. 51

Tramways et autobus — 7° avenant du traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la vile et la T.C.R.T - Exploitation des omnibus urbains p. 37

Cahier des charges relatifs à l'explication d'un réseau urbain d'omnibus p. 69

Fourneaux économiques — Traités Dupuy, Labat, Carrière, Bazerque p. 75

Tableau des emplois réservés aux mutilés par la loi du 30 janvier 1923 et aux engagés et rengagés par la loi du 18 juillet 1924 - Conditions générales d'aptitudes p. 68

Capitole — Dangers d'incendie - Question de M. Hyon p. 78

Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 71

Fourniture de la viande de boucherie au lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 72

Théâtre du Capitole — Fourniture de coke (saison 1927-1928) - Traité Imbert et Neveu p. 73

Septième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la ville et la société T.C.R.T p. 42