CM

2 mai 1926

Toul 41 délibérations

41

délibérations

19

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

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Délibérations (41)

Autres decisions 19 délibérations

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Guillaume Samson p. 38

Chauffage du conseil municipal et de la salle Gervais - Traité Livre p. 34

Demande de secours annuel formée par Adrien Azéma ancien cantonnier des chemins communaux p. 38

Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de pain p. 33

Locaux dhabitation - Voeu p. 44

Animaux du jardin zoologique — Fourniture de la viande de cheval - Traité Faure p. 40

Demande de secours annuel formée par Jacques Vidal ancien cantonnier jardinier au service des promenades p. 38

Service des pompes funèbres — Accident Boiry p. 32

Service des pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1925 - Mois de juillet août et septembre p. 36

Ecole primaire supérieure de garçons — Internat municipal - Fourniture du pain et de la viande - Traités Capmartin et Landelle p. 33

Etablissement d'une bascule à Saint Martin du Touch p. 44

Arrêt à Toulouse des voyageurs par chemin de fer p. 32

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Louis Marie Albouy ancien employé à l'état civil p. 38

Convocation du conseil municipal p. 32

Majoration des pensions de retraite des cheminots - Voeu p. 42

Accident Meche — Règlement d'indemnité p. 34

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Coudié expéditionnaire à l'etat civil p. 39

Séance du 5 février 1926 — Procès verbal p. 32

Manifestation fasciste à la cathédrale Saint Etienne - Déclaration de M. le maire p. 45

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Service des pompes funèbres — Acquisition d'un fourgon automobile - Traités Grateloup p. 42

Terrains inondés au quartier des saules — Demandes d'indemnités p. 41

Immeubles communaux — Augmentation des loyers p. 36

Service de la voirie — Admission en non valeur p. 43

Immeuble communal petite rue Sainte Ursule, 4 - Location veuve Célerier p. 43

Vidange des fosses d'aisance des immeubles communaux - Traité Boué p. 41

Finances & Budget 6 délibérations

Ligue des Pyrénées d'athlétisme — Demande de subvention p. 37

Erection d'un monument à la mémoire du docteur Ferroul ancien maire de Narbonne - Demande de subvention p. 36

Syndicat du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités) - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 40

Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 43

Fédération nationale des mutilés du travail - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 39

Accidents Alayrac et Boiry — Paiement d'une surtaxe p. 39

Sécurité 3 délibérations

Commissaires de police — Augmentation du taux des vacations - Avis p. 41

Bâtiments communaux — Assurances contre l'incendie - Avenant n° 3 p. 40

Ecole hôtelière — Incendie règlement du sinistre p. 35

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Bibliothèque de la ville — Fourniture des ouvrages neufs - Soumissions Guitard et Privat p. 36

Demande d'augmentation de secours annuel formée par veuve Gaget dont le mari fut professeur au conservatoire p. 38

Sport 1 délibération

Société des transports en commun de la région toulousaine - Agents de la sûreté - Convention p. 35

Éducation 1 délibération

Comité de la caisse des écoles — Remplacement d'un membre délégué du conseil municipal p. 32

Transport & Mobilité 1 délibération

Autobus — Essai sur la ligne Capitole Salonique p. 33

Environnement 1 délibération

Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture de charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 43

Vie associative 1 délibération

Legs Mauries — Attribution pour l'année 1925 p. 35

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