7 octobre 1923
62
délibérations
19
Autres decisions
12
Environnement
11
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (62)
Session extraordinaire. Recrépissage d'un mur mitoyen. Place des Puits Clos p. 248
Session extraordinaire. Affaire Lavaud. Paiement des frais d'appel à M° de Bernard avoué p. 240
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborde ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 251
Session extraordinaire. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse et de Castres à Revel. Section de Verfeil à Toulouse p. 241
Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Dax, Lafaye, Puech et Barthe p. 245
Session extraordinaire. Fourniture de livres. Traités Sistac p. 235
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Puyfourcat ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 252
Session extraordinaire. Réception de S.A Le Bey de Tunis. Crédit p. 234
Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Barthélémy, Despeyroux et Bourdillon p. 245
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jacquette Rouillon veuve de Louis Maupome ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 251
Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1923. Procès verbal p. 231
Session extraordinaire. Mariage de M. Carrère fils de M. Carrère conseiller municipal p. 231
Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux. Adjudication p. 241
Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague à vapeur. Traité Bruguière p. 249
Session extraordinaire. Institut anti cancéreux. désignation d'un délégué du conseil municipal p. 231
Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités divers p. 246
Session extraordinaire. Service des pompes funèbres, rue Pargaminières. Restauration de la façade p. 243
Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement partiel du comité p. 233
Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Achat d'un camion automobile p. 241
Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Dussenty p. 240
Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé. Marché de gré à gré p. 246
Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de houille p. 249
Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 247
Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Aubin. Avis p. 247
Session extraordinaire. Bureau de poste de Croix Daurade. Travaux supplémentaires p. 240
Session extraordinaire. Don de M. le docteur Besaucele au musée dhistoire naturelle. remerciements p. 231
Session extraordinaire. Musée dhistoire naturelle. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 237
Session extraordinaire. Décès de M. Destabeau, fils de M. Destabeau conseiller municipal. Condoléances p. 231
Session extraordinaire. Service de l'instruction publique et des beaux arts. Fourniture de cartes postales, planches et albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 235
Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Pierre Favre. Avis p. 247
Session extraordinaire. Drague et rouleau compresseur à vapeur. Traités Mazars et Collet p. 242
Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin vicinal 75 p. 252
Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé avenue d'accès du Pont des catalans. Adjudication p. 242
Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation de logements p. 243
Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue du May 9 p. 248
Session extraordinaire. Entretien, consolidation et aménagement des bâtiments communaux p. 244
Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin de Rangueil p. 253
Bibliothèque publique de la rue Lakanal. travaux de menuiserie. Traités Pendaries p. 242
Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 20 dit du Midi. Projet de reconstruction d'un fossé bétonné p. 248
Session extraordinaire. Maison des mères. Achat de l'immeuble Campaigno p. 232
Session extraordinaire. Postes de T.S.F. Taxe de voirie p. 237
Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue Gambetta 14 p. 342
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réparations à la chapelle. Traités Deville, Lafage et Servat p. 244
Session extraordinaire. Lycée annexé à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 237
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte de gestion de 1922 p. 236
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1922 p. 236
Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles. Augmentation du prix de la pension p. 247
Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1923 p. 249
Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1924 p. 250
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1923 p. 236
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1924 p. 237
Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Aubin, Labarthe et Gosse Gardet p. 234
Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 233
Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Vives et Gorsse. avis p. 233
Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau chemin, Firmin Favre, Pierre Favre, Freyche, Igert, Ravel et Syrmen. Avis p. 233
Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat de la collection Deffes p. 234
Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de prêt dhonneur en faveur de René Loubet p. 247
Session extraordinaire. Conseil de préfecture de la Haute-Garonne. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine (ancienne société des tramways et omnibus F Pons) p. 231
Session extraordinaire. Société avenir sportif Saint Roch. Demande de subvention p. 252
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis jean Marie Alfred Abadie, brigadier au service de la police municipale p. 250
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Cuvelier ancien brigadier de police p. 251
Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 234
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