CM

30 juin 1913

Toul 98 délibérations

98

délibérations

33

Autres decisions

20

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (98)

Autres decisions 33 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 223

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Jet de prospectus sur la voie publique p. 229

Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges concernant la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Approbation p. 219

Session extraordinaire. Introductions. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Indemnité veuve Castagné p. 218

Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1913. Procès verbal p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service du nettoiement. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Fraudes sur les viandes. Question de M. Brustis p. 227

Session extraordinaire. Introductions. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Usines communales. Fourniture dhuile et matières diverses p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service de l'éclairage. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Rue Pagès. demande de borne fontaine. Pétition des habitants p. 229

Session extraordinaire. Rapports. Préparation de l'assainissement de Toulouse. Nivellement général de la ville p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Gauzy ancien sous bibliothécaire de la ville p. 217

Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un lot de vieux tuyaux de fonte. traité de gré à gré p. 222

Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande du conseil général de Barcelone p. 225

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Employés d'octroi. revendications. Question de M. Fonta p. 231

Session extraordinaire. Rapports. Création d'une place publique à Croix Daurade. Offres de M. Montagné entrepreneur p. 222

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Assainissement de la rue Suau et de l'impasse Troy aux Minimes. Pétition des habitants p. 230

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formulée par Jeanne Lieures veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 217

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pour tout lhiver 1913-1914 p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets dhabillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 221

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pour tout lhiver 1913 -1914 p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Goutte de lait toulousaine. Demande de reconnaissance d'utilité publique de cette oeuvre. Avis du conseil municipal p. 210

Session extraordinaire. Introductions. L'augmentation des impôts. Question de M. Bessat p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Camions automobiles. Question de M. Taché p. 229

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 209

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Commerçants des boulevards. Question de M. Pinel p. 225

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Galerie filtrante de Braqueville. Question de M. Fonta p. 227

Finances & Budget 20 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Section professionnelle de la société des voyageurs de commerce de la ville de Toulouse et du Sud Ouest. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. Subvention p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Carmaux. demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Conférence à Paris . Demande de subvention p. 225

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 225

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Lafourguette. Concours de Rochefort. Demande de subvention p. 216

Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété : a) compte administratif et de gestion de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913 c) : budget primitif. Avis p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils : a) compte administratif de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913. Avis p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Estudiantina la palladienne. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 225

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines de lhydraulique agricole et assimilés. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Introductions. Club amical saladien. Concours de Saint Girons et de Castillon. Subvention p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxe communale. Admission en non valeur p. 219

Urbanisme & Travaux 13 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Beyris p. 214

Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin, institutrice p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur du théâtre des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912 p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Désignation de six membres du conseil municipal p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Vente terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 223

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Banchy p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Indemnités aux membres du jury et dépenses diverses. Crédit p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 19 place de la bourse. Location Maynou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 223

Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne immeubles rue Riguepels expropriés. Occupation temporaire p. 214

Environnement 9 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Délégation à Bordeaux. Demande de subvention p. 225

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Musée dhistoire naturelle. Montage de la peau d'un orang. Marché de gré à gré p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Moncassin p. 224

Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Courouleau ancien régisseur des bains douches p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat usinier au Ramier du Château p. 215

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location V Douat p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Musée dhistoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 222

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré. Année 1913 p. 219

Sécurité 8 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'effets dhabillement au personnel de la police p. 216

Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 15 mai au 30 juin. Traité Dasque p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Costes (police) p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Casalas Marie veuve de Marius Barthélémy ancien secrétaire de police p. 218

Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 1er juillet au 1er septembre. Traité Dasque p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 219

Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 209

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Tunis. Demande de bourse. Avis p. 215

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Etienne Cayre ancien concierge du conservatoire p. 217

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. demande de bourse Pujo. Avis p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Cayre Etienne ancien concierge du conservatoire p. 217

Vie associative 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Association des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 221

Sport 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif Marengo. Subvention p. 209

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. création d'emplois d'adjointes p. 214

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Expropriation des immeubles pour la construction d'une école de filles et maternelle rue Matabiau. Déclaration de M. Julien p. 231

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade question de M. Sabardines p. 230

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Disrtribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon. Devis p. 209

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1913 p. 212

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de la petite communication. Approbation p. 209

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Segouffin p. 223

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