4 mars 1913

Session extraordinaire. Rapports. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 103

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Baure p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 110

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés aux pompes funèbres du 1er mars au 31 décembre 1914 p. 106

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Février 1913 p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Legs Duffaut p. 110

Session extraordinaire. Introductions. Boulevards Matabiau, des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande de M. Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 114

Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire N° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 105

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Farel (mairie) p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Avant projet de chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Tracé général. Enquête p. 98

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Inspection des comestibles. Question p. 118

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Vitesse des automobiles p. 114

Session extraordinaire. Rapports. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 112

Session extraordinaire. Rapports. Demande Martin Dominique. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100

Session extraordinaire. Rapports. Pompage électrique. Prorogation du traité du 27 mai 1910. Approbation p. 97

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Lieures p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Janvier 1913 p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Variante dite de Saint Marcel. Enquête p. 99

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location de deux salles ancienne casernes Dupuy p. 112

Session extraordinaire. Rapports. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 112

Session extraordinaire. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie du Midi p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières nécessaires aux usines de la ville pendant les années 1913-1914. Cahier des charges p. 106

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prudhommes. Désignation des délégués p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven instituteur stagiaire p. 111

Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement de sursis p. 97

Session extraordinaire. Introductions. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ex ouvrier de l'atelier de réparations p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Demande Schmidt. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbe ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 101

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien aux usines communales p. 102

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis p. 110

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fournitures des livres de prix. Adjudication p. 112

Session extraordinaire. Introductions. Retraites ouvrières et paysannes. Liquidation des pensions p. 96

Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Guustave Albert Colin Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 101

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Balarac. Question p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instances Mazéré p. 94

Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Instances Batrios et Bolac p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 110

Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 100

Session extraordinaire. Rapports. Règlement dhonoraires dus à M° Soulié avocat p. 111

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Legs Labit p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Legs Chanterane. Paiement des frais d'acte notarié p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 100

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Créance Tibes. Main levée dhypothèques p. 94

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 115

Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimerie. Prorogation pour trois mois de l'entreprise Cléder p. 110

Session extraordinaire. Séance du 3 avril 1913. Procès verbal p. 94

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Répression des fraudes alimentaires p. 117

Session extraordinaire. Introductions. Service de trois ans. Voeu p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balarac (mairie) p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Matériel des foires p. 107

Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Usine de Bourrassol. Vente de 4 paires de meules à M. de Frégeville. Admission en non valeur p. 106

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne usine Biny. Expertise du matériel p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier des Fontaines et de Bayonne p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations p. 105

Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlements de comptes p. 104

Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 107

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de legs. Admission en non valeur p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant des travaux communaux p. 101

Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Immeuble rue Riguepels. Produits des démolitions p. 114

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Rue Tournant e de Luppé. Mauvais état de la voirie p. 117

Session extraordinaire. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 106

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles rue Matabiau. Démolition d'immeubles. Cahier des charges p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenus de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit p. 95

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Nomination dans le personnel de la police. Question p. 115

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 114

Session extraordinaire. Introductions. Demande Gleyses (police). Versement à la caisse des retraites p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 114

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Congés pour le personnel de la police. Question p. 117

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble situé 6 rue petite rue Saint Ursule p. 113

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie immeuble situé au lieu dit la Colombette p. 113

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant p. 113

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhon ancien agent de police p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Mazelier p. 113

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble à Croix Daurade p. 113

Session extraordinaire. Introductions. Conservation de la maison de LaFontaine. Subvention p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Prorogation des règlement et tarif de l'octroi p. 111

Session extraordinaire. Introductions. Sociétés la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Caisses de chômage. Répartition de la subvention pour 1912 p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 94

Session extraordinaire. Introductions. Congrès espérantiste de Toulouse. subvention p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Création d'un recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique avenue de Muret. Redevance Desangles p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 100

Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Berteaux. Souscription p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Création d'un bureau de tabac barrière de Croix Daurade p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demandes de secours Ouvrier et Privat p. 112

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Testament Labit p. 106

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lestieu ancien expéditionnaire au bureau dhygiène p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victorine Mas veuve de Gabriel Armand Auguste Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 101

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Enquête d'utilité publique. Avis p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Arrêt de tramways à Montaudran. Pétition p. 104

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Modifications à l'arrêt des tramways rue de Rémusat angle de la rue Lafayette p. 120

Session extraordinaire. Rapports. Ligne de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 104

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 111

Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Ecole des Beaux Arts. Paiement de frais de transport et d'emballage de moulages attribués en dépôt p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Inauguration de l'institut français à Madrid. Délégation p. 99

Session extraordinaire. Rapports. Fournitures scolaires 3me lot p. 112