25 mai 1923
46
délibérations
23
Autres decisions
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (46)
Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Indigences mois de janvier, févier, mars 1923 p. 185
Session ordinaire. Ecole pratique de Toulouse. Demande Potiron et Dou. Avis p. 187
Session ordinaire. Questions diverses. Amendement de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu de M. Porterie p. 190
Session ordinaire. Demande de Guillaume Pezou receveur à l'entrepôt des douanes tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 185
Session ordinaire. Séance privée. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 193
Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 191
Session ordinaire. Exposition des pays latins et de leurs colonies. Mai 1924 p. 175
Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Coquillat p. 188
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Verseille veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 181
Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse faite en faveur de M. Barthélémy. Avis p. 187
Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Livres classiques. Traité Dupuy p. 175
Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1922. Mois de septembre, octobre, novembre, décembre p. 185
Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'électricité p. 189
Session ordinaire. Fournitures électriques aux bâtiments communaux p. 181
Session ordinaire. Ecola pratique de Gourdan Polignan. dégrèvement de frais d'études. Demandes Laurens, Bécanne, Célaniré, Sacan et Sans. Avis p. 187
Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux femmes en couches p. 194
Session ordinaire. Questions diverses. La question du gaz p. 191
Session ordinaire. Pourvoi de M. Lapalu en conseil d'état p. 183
Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Escola p. 187
Session ordinaire. Séance du 25 mai 1923. Procès verbal p. 175
Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 193
Session ordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1924. Désignation des délégués p. 176
Session ordinaire. Entrepôt des douanes p. 185
Session ordinaire. Union générale des agents des trésoreries générales et recettes des finances. Congrès à Paris Demande de subvention p. 187
Session ordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 188
Session ordinaire. Société lharmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 189
Session ordinaire. Comité fédéral régional des commis d'enregistrement. Congrès à Paris. Subvention p. 188
Session ordinaire. Société de prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité. Demande de subvention p. 182
Session ordinaire. Syndicat des personnels civils des magasins administratifs et services de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 189
Session ordinaire. La mutualité familiale. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 181
Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 186
Session ordinaire. Union olympique de la Croix de Pierre. Demande de subvention p. 182
Session ordinaire. Union amicale et fraternelle des employés de l'université de Toulouse. Congrès à Dijon. Demande de subvention p. 189
Session ordinaire. Vente d'un terrain boulevard Lascrosses p. 227
Session ordinaire. Immeuble communal rue Peyrolières 27. Location Bouas p. 184
Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Laporte fils et compagnie p. 184
Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Heuillet et Papi p. 184
Session ordinaire. Ecole nationale de Vierzon. Demande Paul Calmy. Dégrèvement de frais de trousseau p. 188
Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture des tuyaux de plomb et soudures. Marché de gré à gré p. 183
Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'eau p. 190
Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la protection de l'enfance. Subvention p. 189
Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 188
Session ordinaire. Erection d'une galerie monumentale au cimetière de Terre-Cabade p. 176
Session ordinaire. Société lévrier sports. Demande de subvention p. 186
Session ordinaire. Création de lignes d'autobus p. 177
Session ordinaire. Concours international de musique. Juin 1924 p. 182
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