CM

29 mai 1923

Toul 24 délibérations

24

délibérations

15

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

2

Environnement

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Délibérations (24)

Autres decisions 15 délibérations

Session ordinaire. Séance du 29 mai 1923. Procès verbal p. 195

Session ordinaire. Fourniture de chaussures et vêtements à la compagnie des sapeurs pompiers p. 199

Session ordinaire. Questions diverses. Déplacement de lhôpital militaire. Voeu présenté par M. Galibert p. 204

Session ordinaire. Questions diverses. Les gazes de la guerre et la tuberculose. Voeu de M. Escaich p. 208

Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Guillaume Pezou ancien receveur de la ville à l'entrepôt des douanes p. 196

Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs veuve Arnal née Paul p. 201

Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Traités Landelle, Villemur, Villemur, Bartissol, Cazes, Dutaut et Juzan p. 201

Session ordinaire. Secours annuel veuve Marie Cazimir. Demande d'augmentation p. 200

Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Marie Anne Jacquette Lauzero en qualité de veuve de Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 196

Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement de la maison des mères. Voeu de M. le docteur Bezy p. 204

Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Jean Marie Mesples ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197

Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Pierre Massip ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197

Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère. Demande de M. Carrère p. 208

Session ordinaire. Questions diverses. Augmentation du prix du gaz. Question de M. Castex p. 206

Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Maurice Marius Pierre Salva préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 200

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session ordinaire. Secours Solange Eugénie Henriette Françoise Petit et Henri François Eugène Petit, enfants mineurs de Hélène Séris veuve de Etienne Marius petit, ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 200

Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 194

Environnement 2 délibérations

Session ordinaire. Questions diverses. Application du nouveau tarif de l'électricité. Question de M. Bertrand p. 208

Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Secours à l'ex surveillant Courthieu p. 199

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Rose Cailhau en qualité de veuve de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 196

Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôtel Mazères. Bail Gieusse et Décamps. Avis p. 201

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 201

Finances & Budget 1 délibération

Session ordinaire. Hôpital suburbain. Subvention p. 202

Social & Santé 1 délibération

Session ordinaire. Dégâts occasionnés à un lot de café appartenant à M. Cols entreposé dans les locaux de la douane de Toulouse p. 198

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