5 mai 1923
41
délibérations
23
Autres decisions
11
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (41)
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Traités pour diverses fournitures p. 165
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de caroubes et d'avoine p. 166
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traités pour diverses fournitures. Avis p. 165
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Françoise Gorsse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 163
Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Armand ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fournitures et réparations p. 158
Session ordinaire. Conseil de prudhommes. demande de relèvement de l'indemnité p. 154
Session ordinaire. Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 163
Session ordinaire. Accident Taris. Demande d'indemnité p. 157
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laborie en qualité de veuve de Ferdinand Hippolyte Pastre ancien cantonnier de première classe des chemins vicinaux p. 184
Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Magrains. Avis p. 164
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Carrière ancien cantonnier du nettoiement p. 162
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 162
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Alexandre Villespy ancien garde promenade p. 163
Session ordinaire. Fourniture de matériel électrique aux bâtiments communaux p. 157
Session ordinaire. Hôtel de l'académie. Remise en état p. 163
Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine du Pujol. Avis p. 164
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Victor Bessières ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 161
Session ordinaire. Séance du 5 mai 1923. Procès verbal p. 153
Session ordinaire. Journée Pasteur p 159
Session ordinaire. Demande de secours formée par Arnaud Castera ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 162
Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel d'Angèle Plassan. Avis p. 164
Session ordinaire. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Demande de subvention p. 160
Session ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès de Limoges. Demande de subvention p. 154
Session ordinaire. Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 167
Session ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 166
Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 154
Session ordinaire. Congrès national des secrétaires et secrétaires adjoints des conseils de prudhommes de France et d'Algérie. Demande de subvention p. 155
Session ordinaire. Oeuvre de l'ossuaire de Douaumont. Demande de subvention p. 161
Session ordinaire. Toulouse Lalande olympique. Demande de subvention p. 161
Session ordinaire. Association syndicale des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 160
Session ordinaire. Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 167
Session ordinaire. Union des chefs d'ateliers de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167
Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 153
Session ordinaire. Appropriation des locaux d'aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 167
Session ordinaire. Exécution de travaux. Eglise Saint Aubin. Musée Saint Raymond p. 157
Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier semestre 1923 p 159
Session ordinaire. Relèvement des tarifs concernant les bacs et les passages d'eau administrés par l'état et le département de la Haute-Garonne p. 160
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Communication de M. le maire p. 153
Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modification des articles 6 et 7 p. 155
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