CM

8 février 1917

Toul 44 délibérations

44

délibérations

13

Autres decisions

7

Environnement

5

Éducation

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Délibérations (44)

Autres decisions 13 délibérations

Session ordinaire. Vente des récoltes communales p. 170

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 187

Session ordinaire. Demande Laxcroix, artificier. Paiement de fournitures p. 177

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 188

Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de février 1915. Mois d'octobre, de novembre et décembre 1916. Indigents non reconnus décédés à lHôtel Dieu en 1916 p. 176

Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Balat. Augmentation du prix du loyer p. 172

Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles. demande Fite p. 176

Session ordinaire. Séance du 2 août 1917. Procès verbal p. 170

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Roques veuve Bourg ancien préposé d'octroi p. 175

Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Cardeilhac dont le mari fut cantonnier de la ville p. 175

Session ordinaire. Fourniture dhuile et matières premières. Ouverture de crédit p. 179

Session ordinaire. Fourniture des imprimés. Demande d'indemnité p. 173

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 186

Environnement 7 délibérations

Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique. Neuvième lot (fourniture du tableau) p. 170

Session ordinaire. Vente d'un vacant communal situé en bordure du Quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Affaire Marius Sicre p. 180

Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Huggins. Prorogation p. 172

Session ordinaire. Bâtiments universitaires. Installation d'électricité, gaz et eau. Crédit p. 179

Session ordinaire. La question de l'eau p. 181

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes administratifs et de gestion de 1916. Chapitres additionnels de 1917. Budget primitif de 1918 p. 180

Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestié. Admission en non valeur p. 177

Éducation 5 délibérations

Session ordinaire. Fourniture d'objets de papeterie aux élèves des écoles communales. Indemnité veuve Landelle p. 173

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 179

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1916 p. 178

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école supérieure de garçons p. 175

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1916 p. 178

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Session ordinaire. Immeuble place de la Bourse 19. Location Camps p. 172

Session ordinaire. Installation d'une scierie au terrain Maury p. 180

Session extraordinaire. Produits de la forêt de Bouconne. Adjudication des travaux. Cahier des charges p. 176

Session ordinaire. Presbytère de Saint Pierre. Renouvellement de bail p. 181

Session ordinaire. Presbytère de Saint Nicolas. Renouvellement de bail p. 181

Finances & Budget 5 délibérations

Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1917 p. 174

Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1918 p. 174

Session ordinaire. Société coopérative de consommation : la laborieuse des tabacs. Subvention p. 177

Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs presseurs et ouvrières de la confection militaire. Congrès de Paris. Subvention p. 177

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1918 p. 178

Sécurité 2 délibérations

Session ordinaire. Incendie de l'usine à vapeur de Bourrassol. Paiement de l'indemnité. Exécution des travaux de reconstruction p. 176

Session ordinaire. Faculté des sciences. Projet de réparation des laboratoires. Incendie du 24 décembre 1916 p. 177

Ressources humaines 1 délibération

Session ordinaire. Emplois à réserver aux mutilés de la guerre. Voeu p. 186

Transport & Mobilité 1 délibération

Session ordinaire. Tramways. Service spécial place Dupuy. Nouvelle cartoucherie. Question de M. Pinel p. 186

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. III° trimestre 1917 p. 187

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session ordinaire. Rue du Musée. Changement de dénomination. Hommage à Antonin Mercié p. 170

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 170

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Rives ancien garde cimetière p. 175

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville de Toulouse p. 173

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