28 décembre 1926
51
délibérations
17
Autres decisions
10
Finances & Budget
9
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (51)
Session extraordinaire — Chemins vicinaux - Etablissement et entretien des pavages - Adjudication p. 35
Session extraordinaire — Le chômage - Question de M. Linières p. 62
Session extraordinaire — Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire - Demande Desfoux p. 52
Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1914 à 1921 p. 51
Session extraordinaire — Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Albressac p. 46
Session extraordinaire — Lotissement Dargassies, quartier de Montaudran p. 50
Session extraordinaire — Lotissement de la société générale foncière, quartier du Pont des Demoiselles p. 50
Session extraordinaire — Virement de crédit p. 53
Session extraordinaire — Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Florence p. 46
Session extraordinaire — Convocation du conseil municipal p. 32
Session extraordinaire — Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Vaucouleur p. 46
Session extraordinaire — Drague à vapeur - Réparations de barques - Traité Laffue p. 42
Session extraordinaire — Pavages - Entretien et réfection du 1er février au 31 décembre 1927 - Approbation du dossier d'adjudication p. 38
Session extraordinaire — Procès verbal p. 32
Session extraordinaire — Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (anglais) - Avis p. 45
Session extraordinaire — Instance Piat frères - Règlement p. 40
Session extraordinaire — Lotissement Isidore, route de Cugnaux (H.B) p. 49
Session extraordinaire — Hospices civils - Budget primitif pour 1927 - Avis du conseil municipal p. 51
Session extraordinaire — Etablissement de taxes communales p. 39
Session extraordinaire — Budget primitif de 1927 p. 54
Session extraordinaire — Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 48
Session extraordinaire — Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 42
Session extraordinaire — Caisse régionale mutualiste de retraites du Midi - Subvention p. 53
Session extraordinaire — Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 52
Session extraordinaire — Impositions communales - Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1927 p. 61
Session extraordinaire — Office public municipal dhabitations à bon marché - Emprunt de 1.400.000 francs - Garantie de la ville p. 52
Session extraordinaire — Marché municipal régulateur - Etablissement au budget supplémentaire de 1926 d'un article recette et d'un article dépense p. 33
Session extraordinaire — Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Dérogation à l'article 34 du cahier des charges - Adjudication p. 37
Session extraordinaire — Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier l'organisation et le fonctionnement des abattoirs p. 53
Session extraordinaire — Moulin du Château - Location Daumain p. 36
Session extraordinaire — Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture de câble armé - Traité Geoffroy Delore p. 42
Session extraordinaire — Ramier du Château - Bail Sirven - Avenant p. 43
Session extraordinaire — Service des eaux - Révision des tarifs p. 47
Session extraordinaire — Moulin du Château - Location Alayrac p. 36
Session extraordinaire — Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 33
Session extraordinaire — Electrification des minoteries du Ramier du Château - Fourniture de moteurs - Traité avec les ateliers de construction électriques de Metz p. 43
Session extraordinaire — Entrepôt des douanes - Cession à la chambre de commerce p. 32
Session extraordinaire — Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées p. 35
Session extraordinaire — Trottoirs et dallages - Construction et entretien pendant l'année 1927 p. 38
Session extraordinaire — Construction d'une maison de garde et d'un mur de clôture au réservoir Saint Sylve p. 49
Session extraordinaire — Demande d'alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 41
Session extraordinaire — Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la banlieue - Adjudication p. 48
Session extraordinaire — Fourniture de machines à écrire aux écoles primaires supérieures de filles et de garçons - Traité Remington Typewriter et C° p. 44
Session extraordinaire — Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 46
Session extraordinaire — Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Broutin p. 45
Session extraordinaire — Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale Lafon p. 45
Session extraordinaire — Service du nettoiement et des transports communaux - Traités Dasque, Société meunière du Midi et société anonyme des pétroles Jupiter - Service des pmopes funèbres - Traité Dasque p. 34
Session extraordinaire — Tramways - Prorogation de l'avenant n° 4 p. 33
Session extraordinaire — Personnel municipal - Création de l'échelle mobile - Question de M. Hyon p. 63
Session extraordinaire — Ecole maternelle du quartier des Fontaines - Création d'une troisième classe p. 37
Session extraordinaire — Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents de la police municipale - Prorogation Rouède p. 40
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.