7 août 1922

Session extraordinaire. Hôtel de Tournoër. Vente. Affaire caisse régionale du crédit agricole p. 231

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Rose Buffalan veuve de Jean Pierre Lasserre ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 220

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Mme Lonné veuve de Jean Manent ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 220

Session extraordinaire. Ecoles communales de filles de Toulouse (Annexes) p. 242

Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Tortat. Avis p. 216

Session extraordinaire. Nouvelle majoration des retraites des employés communaux p. 225

Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921 p. 221

Session extraordinaire. Ecoles communales de garçons de Toulouse (Annexes) p. 241

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Second ancien sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 228

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Louis Firmin Dossat ex directeur adjoint au laboratoire municipal p. 236

Session extraordinaire. Libéralités faites à certains agents communaux. Question de M. Borderie p. 240

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Espitalier veuve de Raymon Azam ancien cantonnier de 1ère classe, chemins vicinaux p. 228

Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1922 p. 215

Session extraordinaire. Ecole centrale des ponts et chaussées. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217

Session extraordinaire. Réclamation Badia entrepreneur. Instance p. 231

Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de matériel automobile. Soumissions Laporte de Dion Bouton, Delahaye, Renault, Soulé p. 233

Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Barthélémy. Avis p. 216

Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Firmin Pons. Avis p. 215

Session extraordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Modification de lheure d'ouverture. Voeu du conseil municipal de Blagnac p. 224

Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Falguière. Avis p. 215

Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Surveillants au pair de l'internat municipal. Demande d'indemnité de vacances p. 223

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Noélie Comère veuve de Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 227

Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Paris. Demande de bourse Loupiac p. 216

Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921. Mois de janvier, février, mars, avril p. 221

Session extraordinaire. Séance du 8 juillet 1922. Procès verbal p. 214

Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 223

Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Loupiac p. 216

Session extraordinaire. Clocher des cordeliers. Voeu de M. Laporte relatif à sa conservation p. 232

Session extraordinaire. Location d'une drague à vapeur à Louis Daran entrepreneur à Toulouse p. 232

Session extraordinaire. Secours annuel François Gaubert. Demande d'augmentation p. 229

Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers D'Aix. Demande de bourse Raynaud . Avis p. 223

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Martin. Avis p. 229

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Lamoline. Avis p. 222

Session extraordinaire. Vente de vieux métaux provenant de la démolition des parties ruinées du Théâtre du Capitole p. 237

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Pouches. Avis p. 229

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue. Avis p. 229

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bertrand Bessouillet. Avis p. 230

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Michaud. Avis p. 217

Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Cariven p. 223

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bacquet. Avis p. 229

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Plazolles. Avis p. 216

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Fages. Avis p. 216

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Lemaistre. Avis p. 222

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Favre. Avis p. 224

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Berty. Avis p. 222

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Coudane. Avis p. 222

Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224

Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Jarnaud. Avis p. 224

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Andrieu. Avis p. 224

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Canis. Avis p. 222

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Janaud. Avis p. 224

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Dupouy. Avis p. 222

Session extraordinaire. Service des travaux. Droits de voirie. Non valeur p. 227

Session extraordinaire. Terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Expropriation p. 235

Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Consolidation de la maison sise à Lézat p. 215

Session extraordinaire. Vente de terrains communaux en bordure de la rue des Ecoles p. 237

Session extraordinaire. Hospices civils. Aménagement et réfection des bâtiments des vénériennes de la Grave p. 223

Session extraordinaire. Construction de 50 box au terrain Maury p. 232

Session extraordinaire. Aménagement d'un bureau de poste de 5° classe à Croix Daurade p. 217

Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Deuxième semestre 1922 p. 22

Session extraordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon). Entreprise Gaudrille. Règlement de comptes p. 231

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Françoise Pétronille Combes veuve de Jules Armand Assalit ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 237

Session extraordinaire. Demande de Louis Rivière secrétaire adjoint de police tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la police p. 230

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Paul Burgan ancien comptable à la recette municipale p. 221

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appolonie veuve de Etienne Antipaut ancien agent de police p. 228

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Célestine Ferran veuve de Noël Lacroix ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 230

Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 236

Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Programme de la fête p. 214

Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Traité veuve Balondrade, artificier p 214

Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne. Concours musical à Auch. Demande de subvention p. 217

Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 236

Session extraordinaire. Visite des enfants de France aux régions libérées. Envoi de 30 enfants des écoles de Toulouse p. 215

Session extraordinaire. Toulouse Amidonniers Cité sports. Demande de subvention p. 230