15 février 1928
119
délibérations
52
Autres decisions
21
Finances & Budget
12
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (119)
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montagut ex sous conducteur au service du nettoiement p. 129
Chemins vicinaux — Pavages pour 1928 p. 111
Lotissement Bonsirven (quartier du Griffoulet) p. 109
Questions diverses p. 143
Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 133
Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Renouvellement du secours Lakanal p. 136
Conseil de préfecture — Demande d'indemnité Gimat Sylvestre - Autorisation d'ester p. 140
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Alexandre en qualité de veuve de Bruno Alexandre ex mécanicien aux usines communales retraité de la mairie de Toulouse p. 124
Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 136
Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Montagne p. 137
Modification et extension de l'éclairage public p. 106
Assistance aux vieillards — Premier trimestre 1928 - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 150
Ecole primaire supérieure de garçons — Fourniture du pain - Traité Bor p. 115
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Balent née Tougne en qualité de veuve de M. Balent ex cantonnier de 2° classe aux usines communales p. 120
L'Electricité p. 143
Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère de la guerre p. 106
Drague à vapeur — Traité mines de Carmaux p. 134
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marius Roger ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 128
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1928 p. 150
Legs Bastide d'Izar — Répartition pour l'année 1927 p. 110
Exploitation en régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 107
Virements de crédits p. 105
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lafont Victor ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 121
Hospices civils — Vente de la villa des Rosiers à la ville - Avis favorable p. 141
Canal du Midi — Dragage - Participation de la ville p. 113
Convocation du conseil municipal p. 103
Ecole d'application de génie militaire — Renouvellement du secours Ravaillé André p. 113
Eclairage — Ancrages gare Matabiau - Traité chemins de fer du Midi p. 133
Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax André p. 113
Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birebent agent de la sûreté p. 126
Lotissement Soulé (quartier des Amidonniers) p. 109
Octroi — Masse dhabillement p. 110
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ferrière née Galeppe veuve de Joseph Ferrière ex cantonnier de 1ère classe aux jardins et promenades p. 122
Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Laffite ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 125
Impasse Ducos — Prolongement et classement p. 108
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme François née Capban veuve de Dominique François ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 121
Alignement vieux chemin de Lasbordes — M. Trichet pétitionnaire p. 108
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Durin veuve d'un ancien garde promenades p. 130
Octroi — Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 112
Accident Buchens — Allocation de rente p. 129
Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours p. 136
Liquidation de la pension de retraite revenant à François Magnas ex sous inspecteur de la sûreté p. 126
Pensions de retraites liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924 - Majoration exceptionnelle allouée à Jean Louis Chausson ancien sapeur pompier hors classe p. 120
Assistance aux femmes en couches — Premier trimestre 1928 p. 151
Octroi — Abonnements corporatifs - Fondeurs de suif p. 112
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dufor veuve de Jean Bertrand Dufor ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 121
Bâtiments communaux — Vidange des fosses d'aisances - Traité Boué p. 131
Ecole normale supérieure de Sèvres — Demande de secours Galy p. 114
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Espinasse née Roques en qualité de veuve de Antonin Espinasse ex cantonnier de 1ère classe aux chemins communaux p. 123
Virement de crédit p. 104
Le pont du chemin de fer de la Colombette p. 143
Procès verbal p. 103
Sociétés de secours mutuels — Subventions pour l'année 1927 p. 116
Société les amis coloniaux — Demande de subvention p. 118
Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 117
Société dharmonie la toulousaine — Demande de subvention p. 111
Syndicat d'initiative de Saint Gaudens et du Comminges - Demande de subvention p. 115
Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 134
Caisse des dépôts et consignations — Emprunt de 2.820.786 fr 60 p. 142
Amicale des mutilés — Demande de subvention p. 119
Oeuvre de la goutte de lait toulousaine — Demande de subvention p. 119
Société avenir musical de Bonhoure — Demande de subvention p. 111
Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 119
Assurance des Bâtiments communaux — Avenant n° 5 p. 132
Société des aviculteurs du Midi et Caussade club réunis - Demande de subvention p. 118
Société philharmonique Clémence Isaure — Demande de subvention p. 111
Association symphonique les capitouls — Demande de subvention p. 111
Société guidon Saint Cyprien — Demande de subvention p. 118
Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état - Demande de subvention p. 113
Orphéon école galiniste de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 111
Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 113
Société de géographie de Toulouse — Demande de subvention p. 117
Assurance de neuf véhicules automobiles p. 114
Moulin du Château et Port Garaud — Avant projet d'assainissement du Port Garaud et de déviation de l'égoût du Grand Rond au Moulin du Château p. 130
Demande de secours annuel formée par Mme veuve Buchens mère d'un ancien ouvrier de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château p. 130
Avant projet d'assainissement de l'école Sarrat et déplacement du fourneau économique p. 134
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauy née Jeanne Ecudié en qualité de veuve de M. Pauy ex ouvrier plombier au service des eaux p. 124
Bureau du secrétariat général — Règlement de dégâts p. 142
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Couzinet née Dedieu en qualité de veuve de Jules Couzinet ex receveur aux fourneaux économiques p. 124
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cailhassou née Beautes en qualité de veuve de Pierre Cailhassou ex chauffeur aux usines communales p. 123
Demande de secours annuel formée par Mme Passabosc veuve d'un ancien agent de recensement du bureau des contributions p. 129
Société dhistoire naturelle — Demande de subvention p. 141
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Frézières née Poujade en qualité de veuve de M. Frézières médecin inspecteur au bureau municipal dhygiène p. 125
Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 136
Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1926 - Cahier des charges p. 139
Classement de l'avenue Pierre Molette prolongée - Acquisition de terrain p. 139
Vente d'un terrain communal — Enquête de commodo et incommodo p. 138
Propriétés communales — Location d'un terrain communal situé dans l'île d'Empalot - Société Richou et Laroyenne pétitionnaire p. 137
Construction de cabinets souterrains avenue Jean Jaurès - Avant projet p. 120
Villa des rosiers — Acquisition p. 109
Acquisition d'immeubles rue des Couteliers p. 137
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ex directeur du terrain Maury retraité de la mairie de Toulouse p. 122
Acquisition de l'ancienne manutention militaire p. 104
Construction d'une bourse du travail — Rapport p. 116
Trottoirs et dallages — Construction et entretien pour 1928 p. 141
Acquisition d'immeubles dépendant de l'administration de la guerre p. 113
Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Galy ex brigadier chef de la police municipale p. 127
Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Guiraud ex brigadier de la police municipale p. 127
Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 138
Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Rancio née Caubère veuve de M. Rancio ex agent de police p. 127
Exploitation en régie de l'usine hydroélectrique municipale du moulin du château - Règlement et cahier des charges p. 106
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augé née Delapart en qualité de veuve de M. Augé brigadier de la garde municipale en retraite p. 126
Pompes funèbres municipales — Accident causé par un fourgon rue Saint Rome n°15 - Réclamation Caubon p. 140
Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 133
Liquidation de la pension de retraite revenant à François Augustin brigadier cycliste de la police municipale p. 128
Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1928 - Cahier des charges p. 133
Lycée de jeunes filles — Traité Dupiech p. 139
Fourniture de pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 115
Lycée de jeunes filles — Fourniture du pain - Traité Dangla p. 138
Boule sportive toulousaine — Demande de subvention p. 119
Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 110
Union sportive toulousaine — Demande de subvention p. 118
Union sportive de Périole — Demande de subvention p. 119
Théâtre du Capitole — Représentation du gala Coriolan p. 141
Foyer du théâtre du Capitole — Règlements de dégâts p. 135
Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - Premier trimestre 1928 p. 150
Legs Mauriès — Attribution pour l'année 1927 p. 110
Election du secrétaire p. 104
Etude d'une ligne à 60.000 volts avec poste de coupure et poste de transformation 60.000/13.500 volts - Soumission Giraudon p. 107
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.