CM

20 novembre 1920

Toul 54 délibérations

54

délibérations

33

Autres decisions

7

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (54)

Autres decisions 33 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lacoste ancien sapeur pompier hors classe p. 400

Session ordinaire. Séance du 20 novembre 1920. Procès verbal p. 399

Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour l'année 1921 p. 399

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Troy ancien contrôleur à l'octroi p. 406

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Baurens ancien mécanicien aux usines communales p. 410

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Carrié ancien gardien de la drague à vapeur p. 405

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Augustin Gabriel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 399

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Claverie veuve de Jean Fournil ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 412

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Marius Milhau ancien jardinier chef du jardin botanique p. 402

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 423

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Basta ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 410

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dauriac veuve Fontan ancien préposé d'octroi p. 406

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Clavier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 406

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chabana ancien huissier de cabinet p. 405

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Paul ancien inspecteur de la sûreté p. 401

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Brousse veuve de Louis Bélinguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 409

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Sau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 408

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Valette ancien mécanicien aux usines communales p. 407

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Maie Lavaur ancien employé à l'état civil p. 401

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Cani ancien sapeur pompier p. 405

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 424

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marcellin Béasse ancien sous bibliothécaire p. 408

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Barthélémy Goulesque ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 411

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Rouchette ancien surveillant au service du nettoiement p. 404

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliancin Tanfliou Séguélas ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 407

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sansus ancien brigadier égoutier p. 403

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 4° trimestre 1920 p. 425

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bourgarel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 409

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Miailles ancien brigadier paveur p. 403

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Razat ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 404

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fauré ancien receveur des droits de place p. 411

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Aline Joséphine Forestier veuve de Calixte Louis Placide Andral ancien chef de division à la mairie p. 400

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pressec ancien plombier zingueur à l'atelier de réparations p. 403

Environnement 7 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Clamens ancien chef de garçons des bureaux p. 405

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Maurand ancien chef de section au service des eaux p. 400

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Jean Teychené Coutet ancien employé au bureau dhygiène p. 408

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Léonce Frédéric Gabriel Bourély ancien médecin inspecteur du bureau dhygiène p. 409

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maximilien Fédas ancien chef de bureau (contributions) p. 412

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascal Roudil ancien employé au bureau militaire p. 403

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Philippe Oulié ancien chef de bureau à la mairie p. 402

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Manaud ancien sous conducteur de travaux p. 401

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Costes veuve de Jean Maurel ancien surveillant de travaux p. 402

Session ordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des écoles. Adjudications aux enchères publiques p. 414

Session ordinaire. Construction d'une salle de spectacles p. 414

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Rennes. Demande de bourse. Avis p. 414

Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 414

Finances & Budget 2 délibérations

Session ordinaire. Hospices civils. Comptes administratif de 1919 et budget supplémentaire de l'exercice 1920. Avis du conseil municipal p. 412

Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'année 1921 des hospices et de lhôpital Ramel de Luchon. Avis du conseil municipal p. 413

Éducation 2 délibérations

Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 413

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 413

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session extraordinaire. Modification du profil transversal des allées de Brienne et de Barcelone. Travaux exécutés par la société des omnibus et tramways p. 442

Session ordinaire. Question des tramways et de l'électricité p. 420

Social & Santé 1 délibération

Session ordinaire. Ecole du service de santé de la Marine à Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 413

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 425

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.