8 janvier 1932

Ecole nationale vétérinaire de Toulouse — Demandes de bourses - Avis p. 705

Approvisionnements — Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 700

Pont Saint Pierre — Traité Arnodin, Leinekugel et le Coq - Décompte définitif p. 674

Congrès des étudiants — Fourniture de literie p. 669

Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 678

Fonds de chômage — Prorogation de durée des secours p. 684

Poudrerie nationale — Chemin de la Cavaletade - Avenant à la convention du 8 octobre 1912 p. 701

Création d'un débit de tabac 2 rue d'Alsace Lorraine - Pétition de Mme Reding p. 675

Procès verbal p. 661

Octroi — Modification du périmètre p. 694

Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 678

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Noël Gouzy orphelin sous la tutelle de Baptiste Gustave Gouzy son oncle p. 677

Lotissement Sans — Quartier des Amidonniers p. 687

Fourniture de lampes nécessaires pour l'éclairage axial - Traité société anonyme Philips p. 690

Hospices civils — Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1931-1932 - Avis du conseil municipal p. 671

Séance privée — Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 707

Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1931 - Approbation p. 663

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rouanne veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 679

Lotissement Micas — Quartier de Bonhoure p. 686

Service des approvisionnements — Fourniture d'essence - Traité Poupot p. 700

Monuments historiques — Ancien couvent des Jacobins - Restauration des toitures p. 703

Hospices civils — Legs veuve Moras p. 702

Désignation de deux membres conseillers municipaux à la commission départementale du travail (loi du 16 juillet 1932) p. 668

T.C.R.T. — Modification des voies rue de Languedoc et place Rouais et Saint Michel p. 672

Legs veuve Manen — Acceptation p. 702

Service de l'éclairage — Accident Balsa p. 692

Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Martin ex surveillant de l'asile de nuit p. 677

Séance privée — Assistance aux femmes en couches troisième trimestre 1932) p. 708

Comité de secours aux sinistrés de Caluire Saint Clair p. 696

Ateliers de Bourrassol — Fourniture d'une poinçonneuse - Traité établissement Wallach frères p. 705

Lotissement Bergès — Quartier des Sept Deniers p. 685

Séance privée — Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 708

Hospices de Toulouse p. 691

Usine à gaz — Modification au statut de retraites p. 668

Accident Dumay — Paiement d'indemnité à la ville p. 676

Pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur - Deuxième trimestre 1932 p. 675

Fédération nationale des mutilés et et réformés d'après guerre et leurs ayant droits - Section régionale de Toulouse p. 697

Révision de la liste électorale consulaire de 1932 (tribunal eet chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 668

Chemin dit de la Cavaletade — Entretien - Convention entre la ville et les usagers p. 701

Groupe espérantiste de Toulouse — Voeu p. 683

Séance privée — Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée (troisième trimestre 1932) p. 708

Lotissement Charlas — Quartier de la Salade p. 686

Allocation d'un secours exceptionnel à Berthe Viala veuve d'un ancien menuisier au service d'architecture p. 679

Installation de MM. Dussol et Hyon conseillers municipaux délégués p. 662

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mauries veuve d'un ancien peintre auxiliaire au service des pompes funèbres p. 679

Service du nettoiement — Accident Bourse p. 700

Envoi de délégués pour accompagner la chorale Clémence Isaure à Barcelone, du 13 au 15 août 1932 p. 676

Lotissement Redondi et Locatelli — Quartier de la Grand selve p. 686

Syndicat du personnel de l'office national de l'azote - Demande de subvention p. 697

Conseil de prudhommes — demande de subvention p. 696

Comité de patronage de l'E.P.S de Berthelot - Demande de subvention p. 681

Compte administratif de 1931 p. 662

Secours aux victimes du cyclone de la réunion - Demande de subvention p. 697

Bibliothèque pédagogique — demande de subvention p. 704

Entraide mutuelle des cheminots — Demande de subvention p. 696

Service vicinal — Chapitres additionnels au budget de 1932 p. 671

Association générale des agents du service de surveilance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 698

Groupe espérantiste de Toulouse — Demande de subvention p. 698

Association des ingènieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse - Demande de subvention p. 695

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1933 p. 667

Faculté mixte de médecine et de pharmacie - Institut dhygiène - Subvention p. 695

Budget supplémentaire de 1932 p. 663

Taxe vicinale 1933 p. 672

Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 699

Caiise autonome de retraites des ouvriers mineurs - Emprunt de 13.946.253 francs p. 673

Association des ascendants de Toulouse et de la Hauta Garonne - Demande de subvention p. 699

Caisse de crédit municipal — Compte et budgets p. 671

Compagnie la protectrice — Assurance d'un auto truc p. 705

Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 680

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1932 p. 667

Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 696

Sociétés diverses — Subventions 1932 p. 697

Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un fourneau de cuisine à gaz - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 699

Service des eaux — Fourniture de tuyaux en plomb - Plomb en lingots et soudure de plombier - Adjudication p. 689

Plateau de Périole — Construction d'un réservoir d'eau - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 692

Plateau de Périole — Construction d'un réservoir d'eau - Soumission des charpentiers toulousains p. 692

Envoi d'un délégué à Bordeaux pour y érudier le fonctionnement des droits de place p. 668

Crédit municipal — Bureau de Béziers - Nomination F. Guilhem p. 702

Moulin du Château — Location d'un garage à la société coopérative ouvrière l'Union p. 695

Bureau de bienfaisance — Compta administratif de l'année 1931 - Compte de gestion du receveur 1931 - Chapitres additionnels au budget 1932 - Budget primitif de 1933 p. 703

Eaux — Groupes de moto pompes de Périole - Traité Wauquier p. 690

Eaux — Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnités p. 689

Groupe scolaire de la Salade — Expropriation des immeubles nécessaires - Tableau des offres p. 694

Envoi d'un délégué à Salis du Béarn au congrès des syndicats d'initiatives des stations climatiques et touristiques les 2 et 3 octobre 1932 p. 676

Service des eaux — Fourniture des tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 693

Groupe scolaire des Trois Cocus — Expropriation des immeubles nécesssaires - Tableau des offres p. 707

Architecture — Bureaux de lHôtel de ville - Chauffage central p. 703

Régie municipale de l'électricité — Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du 3 au C.11 p. 688

Régies municipales — Abattoirs - Budget autonome de 1932 p. 702

Fourniture de vin aux fourneaux économiques et à la maison municipale des mères du 1er novembre 1932 au 30 avril 1933 - Adjudication p. 694

Régie municipale des abattoirs — Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 706

Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Galy ex sous brigadier de la police p. 678

Régie municipale de l'électricité — Compte administratif de l'exercice 1931 p. 687

Régie municipale de l'électricité — Compte de gestion 1932 - Budget supplémentaire 1932 p. 688

Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte de gestion 1931 p. 670

Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1932 p. 6700

Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte administratif de 1931 p. 669

Régie municipale de l'électricité — Budget supplémentaire de l'exercice 1932 p. 688

Association syndicale des employés de la police de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 698

Régie municipale de l'électricité — Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du P.I. au C 10 p. 706

Service de la police — Assurance d'une camionnette marque Unic p. 705

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Autofage veuve d'un ancien surveillant au service de la voirie p. 678

Poudrerie nationale — Création de jardins potagers - Location pour une durée de neuf années d'une bande de terrain p. 680

Voirie — Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1932 - Adjudication p. 669

Emprunt de 1.850.000 francs au crédit foncier de France - Approbation du contrat p. 673

Groupe scolaire Fabre — Acquisition de l'immeuble Avignon p. 681

Envoi d'une délégation à Lyon et à Villeurbanne pour l'étude des oeuvres d'urbanisme accomplies dans ces deux centres et l'application du règlement de février 1930 sur les régies p. 706

Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rouillon pétitionnaire p. 704

Acquisition du Petit Capitole — Remboursement d'impôts p. 680

Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - Georges Tauriac pétitionnaire p. 704

Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rougenet pétitionnaire p. 704

Colonies scolaires de vacances — Accidents La Llana et Riera - Paiement dhonoraires au docteur Bertrand p. 707

Groupe scolaire Fabre — Création de postes p 683

Fourniture de lampes nécessaires à l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité compagnie des lampes Mazda p. 691

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte d'administration de 1931 p. 667

Groupe scolaire Fabre — Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle - Demande d'approbation p. 682

Groupe scolaire Fabre — Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle p. 681

Séance privée — Assistance aux familles nombreuses troisième trimestre 1932) p. 709

Conservatoire de musique — Fourniture d'un piano - Traité société anonyme Pleyel p 693

Musée des Augustins — Agrandissement p. 684

Conservatoire de musique — Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 675

Marché Victor Hugo — Dégâts occasionnés par une gouttière - Réclamation Rolland p. 699

Cercle d'études sociales et économiques — Demande de subvention p. 695

Election d'un secrétaire p. 662

Envoi à Paris et à Strasbourg d'une délégation composée de MM. Rogalle, Pech, et Roucolle chargée d'érudier le fonctionnement des pompes funèbres de la ville de Paris, et de représenter la ville de Toulouse au congrès de Strasbourg, les 12 et 13 juin 1932 p. 675

Contribution mobilière personnelle 1933 — Déduction d'un minimum de loyer p. 671

Pavages — Transformation boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 689

Fête nationale du 14 juillet 1932 — Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 685

Fête nationale du 14 juillet 1932 — Devis du programme p. 685

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 679

Société Toulouse Vélo club — Demande de subvention p. 669

Attribution d'une allocation à Jacques Derey originaire de Toulouse logiste à Paris pour le grand prix de Rome p. 684