31 décembre 1931

Accident bazillon, square président Wilson p. 952

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Blanc veuve d'un ancien garde promenades p. 942

Octroi. Abonnements corporatifs p. 941

Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse Jucoff p. 947

Nomination d'un adjoint p. 926

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dutour veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 942

Fossé mère de Maltens. Bétonnage et couverture (troisième partie). Mise en adjudication p. 943

Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 946

Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948

Procès verbal p. 926

Envoi de delégués à Limoges pour étudier le fonctionnement des caisse de chômage er la réglementation du cours desviandes p. 943

Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948

Etet civil — Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 946

Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipaux pendant l'année 1932. Traité Auriol p. 950

Service des approvisionnements. Fourniture de trois chevaux de trait pour le service du nettoiement et de deux chevaux de trait pour le service des pompes funèbres. Traité Viguié p. 948

Effondrement du clocher de la Dalbade — INstance nadal. Règlement p. 940

Pompes funèbres. Convention entre les villes de Toulouse et de Tournefeuille p. 945

Pont Saint Michel. Elargissement. Question de M. Valats p. 952

Voies ferrées du Midi. Lignes de Castres à Toulouse et à Revel. Modification aux tarifs p. 947

Ordre des chevaliers sauveeurs de France - Demande de subvention p. 948

Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes p. 952

Commision administrative des hospices civils. Demande de subvention p. 942

Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1932 p. 936

Comité de patronage de l'école Fabre. Demande de subvention p. 951

Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932. Avis du conseil municipal p. 946

Association des mutilés de guerre et réformés d'après guerre - Demande de subvention p. 947

Taxe sur les chiens. Modification de l'assiette p. 949

Budget primitif de 1932 p. 928

Impositions communales. Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1932 p. 934

Fourniture de lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Mirouze p. 950

Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de jeunes filles. Année 1932. Traité Carol p. 944

Fourniture du pain à l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Année 1932. Traité Catarina p. 944

Fourniture du lait aux écoles supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Dutaut p. 950

Fourniture du pain à l'internat municipal de l'école d'industrie hôtelière pour la période du 1er octobre 1931 au 30 juin 1932. Traité Ondry p. 945

Bibliothèque. Mise en adjudication des travaux p. 941

Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Sylvestre Durand pétitionnaire p. 944

Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Ramos pétitionnaire p. 944

Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi, de la police, des sapeurs pompiers p. 940

Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au statut du personnel p. 937

Pavages. Transformation boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 949

Pavages. Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Pyrat et Boulingrin. Participation de l'état p. 951

Oeuvre du trousseau. Demande de subvention p. 947

Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces d'acier. Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 945

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Delbus née Laché veuve d'un ancien aide maçon au service des cimetières p. 942

Budget de la régie municipale d'électricité pour l'année 1932 p. 936

Ecole d'arts et métiers d'Aix. Renouvellement de bourse Guillaume Baque p. 951

Election d'un délégué à la commission administrative des hospices p. 927

Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 943