11 mars 1922
46
délibérations
18
Autres decisions
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (46)
Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Barrière p. 318
Session ordinaire. Service du nettoiement. Nourriture de la cavalerie. Règlement Dasque p. 311
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure. Fourniture des livres classiques p. 312
Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 309
Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse Nespoulous p. 318
Session ordinaire. Convention du 8 octobre 1912 entre le département de la guerre et la ville de Toulouse. Refus de la poudrerie nationale de satisfaire aux obligations de cette convention p. 307
Session ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux p. 311
Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 312
Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 309
Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de la Tour d'Auvergne. Avis p. 318
Session ordinaire. Déclaration de M. le maire p. 303
Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. instance contre la ville p. 305
Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particulier. Rachat p. 316
Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Rougé. Avis p. 318
Session ordinaire. Séance du 3 novembre 1922. Procès verbal p. 303
Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1923 p. 310
Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Legueux p. 318
Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de la fourniture du matériel automobile p. 311
Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 313
Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1922 p. 319
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1923 p. 315
Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 314
Session ordinaire. Association des officiers de complément de la 17° région. Demande de subvention p. 313
Session ordinaire. Syndicat national des commis de perception. Congrès à Paris. Subvention p. 313
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1922 p. 315
Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 312
Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention supplémentaire p. 312
Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1923 p. 319
Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 313
Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 314
Session ordinaire. Immeuble communal 75 ter Grande Rue Saint Michel. Location Méric p. 317
Session ordinaire. Immeuble communal place Dupuy. Location Bardy p. 317
Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Travaux de restauration de divers services à lHôtel Dieu p. 316
Session ordinaire. Immeuble communal petite rue Sainte Ursule. Location Terssié p. 317
Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location dame Deluc p. 316
Session ordinaire. Hospices civils. Location de l'ancienne chapelle Saint Roch. Bail Lefèvre p. 316
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1921 p. 314
Session ordinaire. Internat annexé à l'école primaire supérieure de garçons Berthelot. Modification au prix de la pension p. 315
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1921 p. 314
Session ordinaire. Election d'un délégué à la commission administrative du bureau de bienfaisance, en remplacement de M. le docteur Parant, démissionnaire p. 303
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif. Exercice 1921. Chapitres additionnels de 1922. budget primitif pour 1923. Avis du conseil municipal p. 316
Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 310
Session ordinaire. Société de charité maternelle de Toulouse. Demande de subvention p. 313
Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Daynié p. 318
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 303
Session ordinaire. Personnel municipal. Institution d'une commission paritaire p. 307
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