12 août 1922
31
délibérations
15
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Session extraordinaire. Chemin vicinal n° 6 de Toulouse à Balma. Affaire Carles p. 394
Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1922. Procès verbal p. 389
Session extraordinaire. Salle des Illustres. Toile de Benjamin Constant p. 394
Session extraordinaire. Equipement Bowder. Demandes d'autorisation d'installation garages Denjean et Boutet p. 397
Session extraordinaire. Collection Lapierre. Autorisation préfectorale d'entrer en possession p. 389
Session extraordinaire. Secours annuel Joseph Pons ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 400
Session extraordinaire. Anciens établissements Laporte et fils. Demande d'autorisation d'installation d'un équipement Bowder p. 397
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Terré dont le mari fut cantonnier aux chemins communaux p. 400
Session extraordinaire. Locations Durbach et veuve Marqué 17 et 18 boulevard Montplaisir p. 399
Session extraordinaire. Union Latine. Exposition p. 389
Session extraordinaire. Instance Badia p. 395
Session extraordinaire. Monument aux gloires de Toulouse. Emplacement p. 395
Session extraordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 403
Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1923. Désignation des délégués p. 390
Session extraordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Julia dont le mari fut cantonnier au nettoiement p. 400
Session extraordinaire. Vente de terrain 79 rue Alsace p. 401
Session extraordinaire. Fournitures et travaux de peinture des différents genres de décors et de styles divers du Théâtre du Capitole p. 402
Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente. Réclamation Maurice p. 398
Session extraordinaire. Terrains communaux situés rue Ozenne. Vente par adjudication aux enchères publiques p. 394
Session extraordinaire. Construction d'un trottoir aux Minimes p. 399
Session extraordinaire. Aménagement d'un internat municipal à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 401
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Grand orgue à deux claviers et pédalier. Traité Puget p. 393
Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école de choeurs p. 390
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Machinerie de scène. Traité de gré à gré p. 391
Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 398
Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Règlement du sixième lot p. 397
Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école municipale de danse p. 390
Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de Rapas et de banlieue. Acquisitions de terrains. Expropriations pour cause d'utilité publique p. 391
Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 390
Session extraordinaire. Service des eaux. règlement des concessions d'eau. Modifications p. 402
Session extraordinaire. Transformation de l'avenue Jean Jaurès et place Wilson p. 395
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.