2 juillet 1923

Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 26

Session ordinaire. Hospices civils. Ventes aux enchères publiques du domaine de Guinot p. 28

Session ordinaire. Félicitations à M. Cosserat directeur de l'observatoire p. 24

Session ordinaire. Pavillon de garde du parc toulousain. Estimation de la valeur locative p. 41

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Camille Peyrille ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Sicard veuve du sieur Lucien Alexis Cazavet ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 43

Session ordinaire. Restauration de l'ancien couvent des Jacobins p. 36

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 32

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sembel cantonnier au service du nettoiement p. 25

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à J.M Sicard ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 35

Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bouas p. 35

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Marie Michelle Fetter veuve de Emile Sollier ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 43

Session ordinaire. Demande de secours fournie par Mme veuve Fabre p. 36

Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 25

Session ordinaire. Délimitation de l'institut électrotechnique p. 24

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Hélène Blanc veuve de Joseph Rigaud ancien cantonnier des promenades p. 33

Session ordinaire. Séance du 7 février 1923. Procès verbal p. 24

Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Gaston Emmanuel Ferran. Préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 31

Session ordinaire. Hospices civils. Achats de machines outils p. 28

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Germa ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 31

Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Lazare Marius Comte. Ancien préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33

Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Boyer p. 29

Session ordinaire. Services postaux entre la France et l'Algérie par le port de POrt Vendres p. 29

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lagleyze ancien cantonnier au service du nettoiement p. 33

Session ordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tire et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 30

Session ordinaire. Octroi. Taxe sur les escargots. Suppression p. 41

Session ordinaire. Assurances accidents aux tiers. Compagnie L'Europe p. 41

Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 34

Session ordinaire. Automobile club de Toulouse et des Pyrénées. Demande de subvention p. 42

Session ordinaire. Société de trompes de chasse rallye Saint Hubert toulousain. Concours de musique. Demande de subvention p. 34

Session ordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 29

Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 43

Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 30

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville p. 30

Session ordinaire. Chauffage et aération du Théâtre du Capitole p. 37

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie p 39

Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation d'un prix Maury de 500 francs, non attribué comme secours à allouer à une pensionnaire de la ville au conservatoire national p. 35

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cariatides p. 38

Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 27

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration p. 37

Session ordinaire. Terrain Suau place de la Daurade. Transfert de bail. Demande Durand p. 40

Session ordinaire. Demande de concession de la société toulousaine du Bazacle. Mise aux enquêtes p. 40

Session ordinaire. Règlement de comptes. Société travaux ciment p. 34

Session ordinaire. Appropriation des locaux et aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 27

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cazaubon en qualité de veuve de Pierre Delpech ancien sous chef de bureau p. 31

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Melet ancien sous chef de bureau de la comptabilité générale p. 30

Session ordinaire. Passages à niveau. Voeu de la chambre de commerce p. 28

Session ordinaire. Ecoles d'infirmières laïques. Attribution de bourses communales p. 35

Session ordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Enquête d'utilité publique p. 27

Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 10 p. 41

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 24

Session ordinaire. Club alpin français. Concours international de ski p. 29