25 janvier 1917
43
délibérations
18
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Sécurité
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Délibérations (43)
Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 13
Session extraordinaire. Réparation de dégâts causés par le service de lhygiène. Demande Gaubain p. 15
Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1917. Procès verbal p. 9
Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile pour le service de la municipalité p. 20
Session extraordinaire. Dîner offert par la ville au sous secrétaire d'état aux munitions. Soumission Arnaud p. 20
Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation de l'adjudication. Demande Mazières p. 17
Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur p. 18
Session extraordinaire. Questions diverses. Echelle de traitements p. 27
Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de avril mai et juin 1916. Admission en non valeur p. 19
Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de janvier février et mars 1916. Admission en non valeur p. 19
Session extraordinaire. Exposition de tapisseries et de meubles du mobilier national. Crédit supplémentaire p. 20
Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Promotion de la 3° à la 2° classe de M. Camichel p. 13
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Papon veuve de Jean Mithau ancien préposé d'octroi p. 16
Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Commission de perfectionnement p. 20
Session extraordinaire. Questions diverses. Rue de la Colonne. réfection de la chaussée p. 24
Session extraordinaire. Secours annuel Suzanne Veiller veuve Frayssé p. 16
Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voeu p. 13
Session extraordinaire. Vente d'une cuve. Affaire Cluzet p. 19
Session extraordinaire. Vente. Terrain rouge de Balma. Affaire Cluzet p. 15
Session extraordinaire. Démolition de l'ancien immeuble Mistou situé boulevard des Minimes. Adjudication p. 18
Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont p. 17
Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique (deuxième lot). Fourniture de turbines et accessoires p. 9
Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des produits de la forêt domaniale de Montech. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 18
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félicité Aspe veuve de Jean Mathieu ancien agent de police p. 17
Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire au personnel de la police. Traité Cabrol p. 11
Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges p. 15
Session extraordinaire. Questions diverses. Boucherie municipale p. 21
Session extraordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux p. 24
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Complément de bourses et annulation d'une attribution de bourse p. 12
Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Location de pianos. Traité Delmas, société Martin p. 15
Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1917 p. 12
Session extraordinaire. Questions diverses. La question de l'eau. p. 22
Session extraordinaire. Secours annuel Louis Gissot ancien receveur des fourneaux économiques p. 16
Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 13
Session extraordinaire. Questions diverses. Pénurie de combustible. Question de Dominique Rieu p. 23
Session extraordinaire. Cession à la ville de bois de la forêt de Montech. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 18
Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 14
Session extraordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 13
Session extraordinaire. Questions diverses. Statut du personnel de l'octroi p. 25
Session extraordinaire. Pompes funèbres. Augmentation des tarifs p. 11
Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1917 p.12
Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique. Transports. Traités p. 10
Session extraordinaire. Secours annuel Pierre Maurel ancien garde cimetières p. 16
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