CM

27 décembre 1932

Toul 61 délibérations

61

délibérations

32

Autres decisions

12

Finances & Budget

7

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (61)

Autres decisions 32 délibérations

Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Dupin p. 976

Décès de M. Poulard, adjoint au maire p. 954

Poudrerie nationale. Défense des berges de la Garonne. Enquête p. 955

Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Demande de secours Couderc Deloncle p. 985

Assainissement de la ville. Mission à M. Matheu p. 957

Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demnde de secours Issus, Aribaut, Founaud, Delbreil, Grillou p. 977

Octroi. Réforme p. 957

Convocation du conseil municipal p. 954

Ecole Monge (garçons). Création d'une sixième classe p. 956

S.T.C.R.T. Ligne n°1. Voie de garage au terminus Saint Michel p. 973

Chambre de métiers de la Haute — Garonne. Etablissement de la liste électorale. Désignation des délégués p. 974

Service du nettoiement. Fourniture d'un benne à ordures ménagères Ford. Traité S.A.T.A. p. 979

Ecole de perfectionnement des pupilles anormaux de l'assistance publique. Transfert à Toulouse. Avis p. 984

Ecole Fabre(garçons). Création d'une quatriéme classe. Cours complémentaire p. 956

Création d'un débit de tabac 22 rue Constantine. Pétition Le Bas p. 981

Ecole Calas (filles). Création d'une cinquième classe p. 955

Procès verbal p. 954

Ecole Abadie, Croix de Pierre (garçons). Création d'une cinquième classe p. 955

Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bru p. 976

Architecture. Adjudication Abadie. Mutation avec la société la laborieuse p. 984

Ecole Paul Bert, Saint Simon (garçons). Création d'une deuxième classe p. 956

Déplacement des sapeurs pompiers. Admisssion en non valeur p. 983

Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demandes de secours Combes, Castela, Galtier p. 985

Sapeurs pompiers. Promotion Blanc p. 957

Service des pompiers. Achat d'un camion Rochet Schneider p. 978

Ecole Fabre (filles). Création d'une cinquième classe au cours complémentaire p. 956

Ecole primaire supérieure de garçons. Demande de secours Rémion p. 977

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Caboue veuve d'un ancien porteur au service des pompes funèbres p. 975

Ecole Lakanal, la Daurade (garçons). Suppression d'une huitième classe p. 956

Ecole pratique de Gourdan Polignan. Demande de secours Blancan. Renouvellement p. 984

Institut des sourdes muettes. Demande de bourse Briol p. 983

Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Cabau fille de Mme veuve Cabau ex femme de service à la mairie p. 975

Finances & Budget 12 délibérations

Caisse vieillesse et invalidité de la région toulousaine. Emprunt de 3.783.194 fr 20 p. 974

Sociétés diverses. Subventions p. 980

Impositions communales, centimes ordinaires et spéciaux, extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1933 p. 970

Oeuvre Granger. Demande de subvention p. 979

Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 980

Office public communal dhabitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'année 1932. Avis favorable p. 973

Société amitié des aveugles du Midi. Demande de subvention p. 975

Habitations à bon marché . Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 4.855.430 fr. Garantie de la ville p. 978

Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932 p. 973

Habitations à bon marché améliorées. Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 2.026.910 fr. garantie de la ville p. 977

Fédération départementale de la Haute — Garonne des associations de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre p 979

Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1933 p. 972

Éducation 7 délibérations

Fourniture du lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Mirouze p. 982

Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de garçons pendant l'année 1933. Traité Viguier p. 982

Fourniture de volailles, lapins, oeufs et beurre à l'internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Escats p. 984

Fourniture du pain au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Catarina p. 981

Lycée de garçons. Secours Hugues Mac Aleese p. 983

Fourniture du lait à l'école hôtelière et aux écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Murel p. 982

Lycée de jeunes filles. Secours Gabrielle Mac Aleese p. 983

Environnement 4 délibérations

Conseil d'état. Pourvoi Coutenceau p. 977

Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneuax économiques, nettoiement, pompes funèbres et WC souterrains p. 981

Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneaux économiques, nettoiement, pompes funèbres et W.Csouterrains p. 962

Distribution d'eau potable au quartier de Moscou. Construction de deux réservoirs. Soumission de MM. Pin frères p. 975

Sécurité 2 délibérations

Budget de la régie municipale de l'électricité pour l'année 1933 p. 972

Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'année 1933 p. 972

Transport & Mobilité 1 délibération

Circulation et stationnement des voitures de place. Modification au règlement et aux tarifs p. 980

Ressources humaines 1 délibération

Ecole primaire supérieure de jeuns filles. Demande de secours Couderc Rhodes p. 985

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Bigeat p. 982

Culture & Patrimoine 1 délibération

Ecole d'arts et métiers d'Aix. Bourses 1932-1933 p. 976

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.