18 février 1933
106
délibérations
50
Autres decisions
16
Finances & Budget
13
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (106)
Eclairage axial — Fourniture de lampes - Traité société de lampes Fotos p. 98
Service du nettoiement — Accident Dreuil p. 105
Procès verbal p. 91
Ecole primaire supérieure de garçons — Fourniture d'une machine à éplucher les légumes et d'une machine à laver la vaisselle - Traité veuve Bonnet et fils p. 98
Extension de l'éclairage public — Chemin de l'embouchure - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 111
Service des chantiers vicinaux — Fourniture d'un camion point à temps - Traité Citroën p. 113
Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Teychenne ex vérificatuer au service de l'éclairage p. 123
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Galy née Duprat en qualité de veuve de M. Joseph Galy retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 128
Lotissement Delmas — Quartier du Griffoulet p. 117
Lotissement Bergé Andreu — Quartier de Négreneys p. 116
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latrilhe née Fauré en qualité de veuve de Emile Latrilhe ex chef de division retraité de la mairie de Toulouse p. 125
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 134
Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Crouzillzes née Caussat en qualité de veuve de François Crouzilles ex roulier au service du nettoiement p. 124
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Clavie née Marty en qualité de veuve de M. Guillaume Clavié ex veilleur de nuit à la drague p. 124
Service des pompes funèbres — Fourniture de cercueils de luxe - Traité Mazières p. 101
Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Barthe ex contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 121
Pompes funèbres — Fourniture de tissu caoutchouté - Traité établissements Hutchinson p. 112
Pompes funèbres — Fourniture ouate de cellulose - Traité société Ouatose p. 112
Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Cavaignol orphelin sous la tutelle de André Fontaine p. 126
Legs Bastide d'Izar — Intérêts 1932 p. 114
Etat civil — Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fisher p. 105
Service des jardins et promenades — Fourniture d'une échelle aérienne - Traité Gay p. 101
Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Souques ex chauffeur d'auto au service de l'administration p. 123
Ecole de filles Fabre — Agrandissement p. 119
Pont Saint Michel — Elargissement du pont p. 132
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ville née Cot en qualité de veuve de M. Ville ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 127
Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - Premier trimestre 1933
Service du nettoiement — Fourniture de deux bennes à ordures ménagères Ford - Traité S.A.T.A. p. 110
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Clavié née Marty veuve d'un ancien employé au service de la drague p. 129
T.C.R.T. Ligne ns 12 — Voie de garage à la Pointe p. 104
Catastrophe de Neunkirchen (Sarre) — Condoléances - Crédit de 5.000 francs pour les victimes p. 92
Lotissement Bories — Quartier Saint Agne p. 116
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mmz Caboue née Mories en qualité de veuve de M. antonin Caboue ex porteur au service des pompes funèbres p. 124
Lotissement Constantin — Quartier du Pont des Demoiselles p. 118
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bazert ex cantonnier au service du nettoiement p. 122
Legs Mauries — Intérêts 1932 p. 113
Pavage — Entretien ety réfection du 1er février au 31 décembre 1933 - Adjudication p. 112
Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipauxpendant l'année 1933 - Traité Auriol p. 99
Octroi — Abonnement corporatif - Renouvellement p. 111
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 133
Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemeins vicinaux p. 128
Lotissement Jalabert — Quartier Saint Agne p. 117
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Marti ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 127
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Abadie ex surveillant général des écuries du service du nettoiement p. 121
Service de l'octroi — Automobile Citroën - Exonération d'impôt p. 107
Lotissement Castillon — Quartier Saint Agne p. 117
Indemnités de licenciement allouées à des expéditionnaires temporaires p. 94
Foire de Toulouse — Remise en état du Cours Dillon p. 133
Manifestation d'étudiants p. 130
Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Brune ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 127
Service de l'éclairage axial — Assurance d'une camionette Unic p. 108
Service de l'octroi — Assurance d'une conduite intérieure Citroën - Compagnie la protectrice p. 107
Compagnie la protectrice — Assurance de deux camions Ford p. 106
Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1932) p. 120
Caisse des dépôts et consignations — Emprunt de 5 millions de francs p. 104
Service des approvisionnements et du théâtre municipal - Assurance d'une camionette Renault p. 108
Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 110
Compagnie la protectrice — Assurance d'una automobile Renault p. 111
Institut de piériculture — Demande de subvention p. 110
Syndicat du livre — Subvention p. 95
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Roudière née Oussal ex aide cuisinière aux fourneuax économiques p. 126
Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 110
Association du personnel des cours complémentaires de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 118
Compagnie la protectrice — Assurance contre les détournements et le vol p. 108
Etablissements dangereux. Installation société des pétroles l'Economique p. 130
Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang - Demande de subvention p. 109
Théâtre du Capitole — Réparation du jeu d'orgue - Règlement des travaux - Soumission Milde p. 102
Trottoirs et dallages — Construction et entretien - Adjudication p. 113
Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ex surveillant hors classe au service des travaux p. 123
Office dhabitations à bon marché — Projet de construction d'immeuble - Cession par la ville d'une partie de l'allée des soupirs - Cession par l'office d'une bande de terrain destinée à l'élargissement de la rue de Tivoli p. 93
Voirie — Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Premier semestre 1933 p. 113
Elargissement du chemin de grande communication n°1 - Acquisition Quoilhac p. 97
Agrandissement de l'école de filles de la Patte d'Oie - Acquisition de l'immeuble Bene p. 95
Service de l'éclairage axial — Acquisition d'un chassis Unic - Traité Nicole et de Noé p. 109
Service des pompes funèbres — Acquisition de quatre chevaux de trait - Traité Fustram p. 97
Groupe scolaire Fabre — Acquisition Avignon - Enquête p. 100
Chemin d'intérêt commun n°50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Laporte pétitionnaire p. 98
Entretien du théâtre du capitole — Acquisition d'un châssis automobile Renault - Traité Richet p. 96
Service de l'octroi — Acquisition d'une voiture automobile - Traité établissements Citroën p. 96
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Petit exinspecteur au service des eaux p. 122
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gheusi née Brocard en qualié de veuve de M. Gheusi ex sous chef de bureau au service des élections p. 125
Moulin du Château — Location Doumenge p. 109
Service des eaux — Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société acièries et usines à tubes de la Sarre p. 113
Amélioration de la distribution d'eau — Entreprise Desplats et Lefèvre - Application de l'article 33 du C.C.C.G. et réclamations diverses p. 114
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Christine Copart compagne d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 129
Quartier de Guilhemèry Dupuy — Construction d'un fourneau économique et de bains douches - Acquisition Aslangul p. 92
Demande de secours annuel formée par M. Marty ancien planton des bureaux de lhôtel de ville p. 128
Demande de secours annuel formulée par Mme Latroche veuve d'un ancien brigadier chef de la police municipale p. 129
Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Arribaut ex chef de dervice à la police administrative p. 121
Régie municipale des abattoirs — Livraison de glace - Ristourne aux syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 103
Tribunal de simple police — Lotissement cité jardin des Fontaines - Instance p. 101
Régie municipale des abattoirs — Modification des bureaux et de la salle du conseil d'exploitation p. 103
Compagnie la protectrice — La municipale - Assurance p. 107
Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Béteille ex agent cycliste hors classe de la police municipale p. 128
Agrandissement de l'école de filles Fabre - Demande d'approbation p. 120
Groupe scolaire de Rangueil — Isolation thermique des terrasses - Traité Chollet Lefèvre p. 100
Fourniture du pain à l'école d'industrie hôtelière en 1933 - Traité Ondry p. 99
Agrandissement de l'école de filles Fabre - Création de poste p. 120
Assistance aux familles nombreuses — Premier trimestre 1933 p. 134
Fête de la jeunesse — Demande de subvention p. 94
Travaux de soubassements et de revêtements à exécuter à l'école maternelle de Bonhoure - Traité Zryd p. 118
Délégation à Paris p. 95
Election du secrétaire p. 91
Election au conseil d'arrondissement — Félicitations à M. Linières conseiller municipal p. 91
Voirie — Accident occasionné par un poteau indicateur - Demande d'indemnité Marsan p. 106
Internat municipal école primaire supérieure de jeunes filles - Fourniture d'une machine à laver la vaisselle - Traité compagnie internationale Hobart p. 102
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.