16 avril 1923
27
délibérations
15
Autres decisions
5
Environnement
4
Finances & Budget
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Délibérations (27)
Session extraordinaire. Année 1923. Fourniture de feuilles de ouate p. 117
Session extraordinaire. Demande de Bernard Dirles planton, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 119
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Marie Thérèse Lapenne en qualité de veuve de François Granier ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 113
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Auriolle ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114
Session extraordinaire. Décès de M. Escaich conseiller municipal. Condoléances p. 107
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dupeyron ex brigadier de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 116
Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1923. Procès verbal p. 106
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Proudhom ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114
Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire. (article 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913) p. 107
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Charles Pierre Dorié ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 115
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sabathe ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 113
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sylvain Montié receveur de 1ère classe à l'octroi p. 115
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chelle ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 115
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Verdier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 116
Session extraordinaire. Ecole primaire de jeunes filles. Achat de dix machines à écrire p. 118
Session extraordinaire. Demande de Léon Goudas inspecteur au service des eaux à la mairie de Toulouse, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 119
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Rivière en qualité de veuve de Jean Baptiste Rivière ancien professeur à l'école des beaux arts de la ville de Toulouse p. 113
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Servat, Micouleau, Devanelle et Mahenc p. 118
Session extraordinaire. Demande de Jean Marie Bonnet sous chef de bureau, chargé de la direction du terrain Maury, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 118
Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste à Croix Daurade. Convention avec l'administration des P.T.T. p. 117
Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 112
Session extraordinaire. Lyre philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 112
Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 113
Session extraordinaire. Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 112
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Mode d'exploitation p. 107
Session extraordinaire. Hospices civils. Cession d'un terrain à l'institut anti cancéreux. Avis p. 119
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pechberty sous brigadier de police p. 117
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