12 janvier 1917
30
délibérations
13
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (30)
Session extraordinaire. Halles Victor Hugo. Nouvelle affectation de loges p. 248
Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 261
Session extraordinaire. Achat de formol pour le service de lhygiène p. 251
Session extraordinaire. Séance du 1er décembre 1917. Procès verbal p. 247
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dirles veuve de Jean Gleyses ancien palefrenier au nettoiement p. 254
Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 260
Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse p. 254
Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement des fournitures p. 251
Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. Demande de secours annuel pour études p. 252
Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts pour l'année 1917 p. 249
Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 259
Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse p. 254
Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de lhygiène p. 248
Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1917 p. 249
Session extraordinaire. Mont de piété. Compte administratif de 1916. Compte de gestion du même exercice. Budget supplémentaire pour 1917. Budget primitif pour 1918. Avis du conseil municipal p. 254
Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de subvention p. 254
Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. demande de subvention p. 252
Session extraordinaire. Projet de budget pour l'exercice 1918 p. 256
Session extraordinaire. Terrain de la rue Gazan. Location à la ville pour la compagnie des chemins de fer du Midi p. 253
Session extraordinaire. Terrain Maury. Location d'une écurie p. 248
Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. cession des entreprises Baudet et Dono à MM Tixeire et Balgros p. 248
Session extraordinaire. Achat d'un immeuble situé allée Charles de Fitte N°34. Réalisation de promesse de vente p. 251
Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 252
Session extraordinaire. Cimetière d'animaux de Croix Daurade p. 252
Session extraordinaire. La cherté de vie. Indemnités et majorations au personnel municipal p. 255
Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1918 p. 249
Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Comité des arts appliqués de la région de Toulouse. Demande de subvention p. 253
Session extraordinaire. Location du Ramier du Château. Adjudication p. 254
Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 260
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses communales p. 253
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