CM

12 janvier 1917

Toul 30 délibérations

30

délibérations

13

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Autres decisions 13 délibérations

Session extraordinaire. Halles Victor Hugo. Nouvelle affectation de loges p. 248

Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 261

Session extraordinaire. Achat de formol pour le service de lhygiène p. 251

Session extraordinaire. Séance du 1er décembre 1917. Procès verbal p. 247

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dirles veuve de Jean Gleyses ancien palefrenier au nettoiement p. 254

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 260

Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse p. 254

Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement des fournitures p. 251

Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. Demande de secours annuel pour études p. 252

Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts pour l'année 1917 p. 249

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 259

Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse p. 254

Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de lhygiène p. 248

Finances & Budget 5 délibérations

Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1917 p. 249

Session extraordinaire. Mont de piété. Compte administratif de 1916. Compte de gestion du même exercice. Budget supplémentaire pour 1917. Budget primitif pour 1918. Avis du conseil municipal p. 254

Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de subvention p. 254

Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. demande de subvention p. 252

Session extraordinaire. Projet de budget pour l'exercice 1918 p. 256

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Session extraordinaire. Terrain de la rue Gazan. Location à la ville pour la compagnie des chemins de fer du Midi p. 253

Session extraordinaire. Terrain Maury. Location d'une écurie p. 248

Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. cession des entreprises Baudet et Dono à MM Tixeire et Balgros p. 248

Session extraordinaire. Achat d'un immeuble situé allée Charles de Fitte N°34. Réalisation de promesse de vente p. 251

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 252

Session extraordinaire. Cimetière d'animaux de Croix Daurade p. 252

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire. La cherté de vie. Indemnités et majorations au personnel municipal p. 255

Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1918 p. 249

Environnement 2 délibérations

Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Comité des arts appliqués de la région de Toulouse. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Location du Ramier du Château. Adjudication p. 254

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 260

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses communales p. 253

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