CM

7 janvier 1930

Toul 46 délibérations

46

délibérations

23

Autres decisions

7

Finances & Budget

6

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Autres decisions 23 délibérations

Entretien des bâtiments communaux (cinquième lot du deuxième secteur) - Demande de continuation d'entreprise p. 422

Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un grilloir à gaz p. 426

Allocation d'un secours exceptionnel à Jeanne Marie Ducos fille mineure d'un ancien receveur des droits de place p. 429

Conseil des prudhommes — Donation Marius Dulong p. 421

Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Danis ex cantonnier au service du nettoiement p. 428

Ecole vétérinaire de Toulouse — Demandes de bourse - Avis p. 423

Tout à l'égout — Désignation d'un ingénieur conseil p. 434

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Andrau née Damouran en qualité de veuve de Paul Andrau ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 429

Service des pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1930 - Mois de janvier, février, mars p. 431

Convocation du conseil municipal p. 418

Crédit municipal — Prêts sur valeurs mobilières p. 422

Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre p. 426

Pavages — Rues d'Alsace Lorraine, Bayard et boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 424

Liquidation de la pension de retraite revenant à François Maurel ex receveur au service des droits de place p. 428

Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de trois postes de professeur p. 423

Questions diverses — Le Gaz p. 432

Installation d'une porcherie à Saint Simon quartier des Pradelles - Demande Estangoey p. 430

Jury criminel — Confection de la liste préparatoire pour l'année 1931 - Désignation des délégués p. 422

Régie électrique — Conseil d'administration - Indemnité p. 425

Boulevard de la Marquette — Etablissement de garde fou p. 434

Procès verbal p. 418

Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Dagou ex mécanicien au service de la drague p. 427

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pouech Jean Marie née Albigès veuve d'un ancien égoutier p. 429

Finances & Budget 7 délibérations

Ecole normale d'institutrices — Demande de subvention p. 423

Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 426

Syndicat d'initiative de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 426

Société le foyer du peuple — Demande de subvention p. 426

Cercle laïque de Lalande — Demande de subvention p. 424

Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 427

Assurance temporaire d'ouvriers grévistes p. 421

Environnement 6 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Carrière ex cocher désinfecteur du bureau municipal dhygiène p. 427

Avenant au traité de concession de distribution d'énergie électrique du 31 juillet 1923 p. 418

Concession de distribution d"énergie électrique - Avenant du traité du 31 juillet 1923 p. 418

Classement de la rue des Roses dans le réseau urbain p. 422

Canal de fuite du vieux château d'eau — Soumission Olivan p. 430

Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Rival ex receveur au service des fourneaux économiques p. 428

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Voirie — Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 432

Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 431

Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gaches ex expéditionnaire au service des travaux p. 428

Ressources humaines 3 délibérations

Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) — Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 423

Ecole du Pont des Demoiselles (filles) — Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 424

Ecole de Fontaine Lestang — Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 430

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Fête nationale du 14 juillet 1930 p. 425

Fête nationale du 14 juillet — Feu d'artifice - Soumission Balondrade p. 425

Social & Santé 2 délibérations

Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 423

Ecole du service de santé de Lyon — Demandes de bourses p. 423

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.