28 juillet 1933
46
délibérations
22
Autres decisions
8
Environnement
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Châlets de nécessité — Avenant société européenne de publicité p. 589
Demande de secours annuel formulée par Jean Marie Lasserre ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 581
Lotissement Laurens — Quartier de Montaudran p. 587
Questions diverses — La distribution postale - Voeu de MM. Hyon, Darrouy, Escaich et Valats p. 598
Demande de secours annuel formulée par Mme Bouyal née Laverty veuve d'un ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 582
Impositions extraordinaires — Affectation des plus values p. 564
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourville née Cathala veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 583
Contributions directes — Nomination des répartiteurs p. 563
Demande de secours annuel formulée par Cécile delpech veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 582
Lotissement veuve Petit — Quartier de la Côte Pavée p. 588
Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Costes ancien contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 571
Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bernié ex ouvrier tapissier au service des pompes funèbres p. 568
Allocation d'un secours exceptionnel à mme Brousse veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 583
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubée née Delmas veuve de M. Boubée retraité de la Mairie p. 577
Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Maurel ex chef du service d'assistance p. 576
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bor ex surveillant général au service des jardins et promenades p. 569
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Ballans ex porteur au service des pompes funèbres p. 568
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cros ex ouvrier forgeron au service du nettoiement p. 571
Ecole de métiers de Gourdan Polignan — Demande de secours p. 585
Comité pour l'érection d'un monument à Adrien Pressemane, ancien député p. 590
Lotissement Rey — Quartier de Fontaine Lestang p. 588
Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Andieu ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 580
Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Gaillardie ex sous directeur du bureau municipal dhygiène et ex médecin chef du service de l'inspection médicale scolaire p. 573
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lagarde ex chef des services administratifs de l'école des beaux arts p. 574
Adduction d'eau — Construction de deux réservoirs plateau de Pouvourville p. 565
Lycée de jeunes filles de Toulouse — Demande de secours Coutanceau p. 593
Lycée de juenes filles — Internat municipal - Achat d'un fourneau de cuisine - Soumission société lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 595
Service du nettoiement — Candélabre brisé par un tombereau - Demande d'indemnité de la compagnie du gaz p. 592
Conseil d'état — Fabrication de la glaceaux abattoirs - Instance société des glacières toulousaines p. 593
Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Saffon ex mécanicien au servicedes eaux p. 577
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1934 p. 563
Rapport sur le budget supplémentaire de 1933 présenté par M. Bord, rapporteur général du budget p. 557
Associations laïques de Toulouse — Demandes de subventions p. 584
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1933 p. 563
Comité de patronage des étudiants (maison des étudiants) - Demande de subvention p. 590
Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Budget supplémentaire de 1933 p. 560
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fonta ex brigadier hors classe de la police municipale p. 578
Régie municipale des abattoirs — Budget supplémentaire de 1933 p. 559
Régie municipale des abattoirs — Virement de crédit et autorisation spéciale de dépense p. 559
Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de 1932 p. 561
Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 585
Construction des groupes scolaires des quartiers de Rangueil et Juncasse - Installation des horloges électriques - Traité Brillie frères p. 594
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jouannet, ex sous chef de bureau au service du travail et de la prévoyance sociale p. 574
Service du nettoiement — Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation société toulousaine du Bazacle p. 592
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte d'administration de 1932 p. 562
Liquidation de la pension de retraite revenant à François Aspe ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 567
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.