CM

28 juillet 1933

Toul 46 délibérations

46

délibérations

22

Autres decisions

8

Environnement

5

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Autres decisions 22 délibérations

Châlets de nécessité — Avenant société européenne de publicité p. 589

Demande de secours annuel formulée par Jean Marie Lasserre ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 581

Lotissement Laurens — Quartier de Montaudran p. 587

Questions diverses — La distribution postale - Voeu de MM. Hyon, Darrouy, Escaich et Valats p. 598

Demande de secours annuel formulée par Mme Bouyal née Laverty veuve d'un ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 582

Impositions extraordinaires — Affectation des plus values p. 564

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourville née Cathala veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 583

Contributions directes — Nomination des répartiteurs p. 563

Demande de secours annuel formulée par Cécile delpech veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 582

Lotissement veuve Petit — Quartier de la Côte Pavée p. 588

Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Costes ancien contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 571

Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bernié ex ouvrier tapissier au service des pompes funèbres p. 568

Allocation d'un secours exceptionnel à mme Brousse veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 583

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubée née Delmas veuve de M. Boubée retraité de la Mairie p. 577

Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Maurel ex chef du service d'assistance p. 576

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bor ex surveillant général au service des jardins et promenades p. 569

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Ballans ex porteur au service des pompes funèbres p. 568

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cros ex ouvrier forgeron au service du nettoiement p. 571

Ecole de métiers de Gourdan Polignan — Demande de secours p. 585

Comité pour l'érection d'un monument à Adrien Pressemane, ancien député p. 590

Lotissement Rey — Quartier de Fontaine Lestang p. 588

Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Andieu ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 580

Environnement 8 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Gaillardie ex sous directeur du bureau municipal dhygiène et ex médecin chef du service de l'inspection médicale scolaire p. 573

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lagarde ex chef des services administratifs de l'école des beaux arts p. 574

Adduction d'eau — Construction de deux réservoirs plateau de Pouvourville p. 565

Lycée de jeunes filles de Toulouse — Demande de secours Coutanceau p. 593

Lycée de juenes filles — Internat municipal - Achat d'un fourneau de cuisine - Soumission société lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 595

Service du nettoiement — Candélabre brisé par un tombereau - Demande d'indemnité de la compagnie du gaz p. 592

Conseil d'état — Fabrication de la glaceaux abattoirs - Instance société des glacières toulousaines p. 593

Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Saffon ex mécanicien au servicedes eaux p. 577

Finances & Budget 5 délibérations

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1934 p. 563

Rapport sur le budget supplémentaire de 1933 présenté par M. Bord, rapporteur général du budget p. 557

Associations laïques de Toulouse — Demandes de subventions p. 584

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1933 p. 563

Comité de patronage des étudiants (maison des étudiants) - Demande de subvention p. 590

Sécurité 5 délibérations

Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Budget supplémentaire de 1933 p. 560

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fonta ex brigadier hors classe de la police municipale p. 578

Régie municipale des abattoirs — Budget supplémentaire de 1933 p. 559

Régie municipale des abattoirs — Virement de crédit et autorisation spéciale de dépense p. 559

Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de 1932 p. 561

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 585

Construction des groupes scolaires des quartiers de Rangueil et Juncasse - Installation des horloges électriques - Traité Brillie frères p. 594

Social & Santé 2 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jouannet, ex sous chef de bureau au service du travail et de la prévoyance sociale p. 574

Service du nettoiement — Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation société toulousaine du Bazacle p. 592

Éducation 1 délibération

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte d'administration de 1932 p. 562

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Liquidation de la pension de retraite revenant à François Aspe ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 567

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.