17 août 1926
66
délibérations
47
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (66)
Session ordinaire — Vente d'arbres - Traité Plaut p. 66
Session ordinaire — Pavillon de l'allée des soupirs - Location Laurenties p. 66
Session ordinaire — Instance Badia - Transaction p. 82
Session ordinaire — Ecole primaire de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (espagnol) - Avis p. 67
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Armaing agent cycliste hors classe p. 76
Session ordinaire — Procès verbal p. 64
Session ordinaire — Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 69
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Artigues p. 72
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Icart en qualité de veuve de jean Burret ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Rabouil sergent de ville hors classe p. 78
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Blaise Bret ex contrôleur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 73
Session ordinaire — Accident Testas - Indemnité p. 79
Session ordinaire — Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 65
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bouilhères en qualité de veuve de Gabriel Marty ex brigadier de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74
Session ordinaire — Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Livres classiques 1926-1927 p. 79
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Euphrasie Dastarac en qualité de veuve de Bernard Cavaillé ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 75
Session ordinaire — Lotissement Jacob, Faubourg Bonnefoy p. 80
Session ordinaire — Ecole spéciale militaire - Diverses demandes de bourses (Dedieu, Anglade et Rochas) p. 64
Session ordinaire — Assistance aux femmes en couches (troisième trimestre 1926) p. 95
Session ordinaire — Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Vayssière et Barthe p. 67
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Armenté en qualité de veuve de Jean Marie Condret jardinier au service des jardins et promenades p. 71
Session ordinaire — Instance Cueilleron p. 82
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor François Lartet conducteur technique au service d'architecture p. 72
Session ordinaire — Hospices civils - Legs Destempes p. 67
Session ordinaire — Lotissement Saint Raymond, quartier Saint Cyprien p. 81
Session ordinaire — Assistance aux vieillards - Révision du taux de l'allocation mensuelle p. 65
Session ordinaire — Assistance aux vieillards p. 93
Session ordinaire — Augmentation du nombre de voitures de place p. 79
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Guillaumette Douat en qualité de veuve de Sylvain Pierre Montié receveur de première classe en retraite à l'octroi de Toulouse p. 75
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph François Bonzom ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 73
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Barbaste en qualité de veuve de Antoine Pitorre sous chef de poste en retraite p. 75
Session ordinaire — Oeuvre des toulousains orphelins de la guerre - Renouvellement partiel du comité p. 64
Session ordinaire — Lotissement Roffast, quartier du Port Garaud p. 81
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Emma Martin en qualité de veuve de Jean Marie Camille Mallet ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74
Session ordinaire — Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81
Session extraordinaire — Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82
Session ordinaire — Installation d'une porcherie dans le quartier de Bourrassol impasse Barutel (H.B) - Demande de M. Séry p. 68
Session ordinaire — Institut des sourd muets de Toulouse - Demande de bourse communale Lormant p. 64
Session ordinaire — Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Eloi Hubert Cavagnol sergent de ville p. 776
Session ordinaire — Conseil de prudhommes de Toulouse p. 68
Session ordinaire — Convocation du conseil municipal p. 64
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Coenon chef de section principal au service d'architecture p. 71
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Jean Marie Refat agent cycliste p. 78
Session ordinaire — La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 65
Session ordinaire — Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81
Session ordinaire — Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p.95
Session ordinaire — Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1926 p. 80
Session ordinaire — Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 66
Session ordinaire — Service vicinal - Budget de 1927 p. 80
Session ordinaire — Groupe toulousain de la jeune république - Demande de subvention p. 70
Session ordinaire — Elargissement du vieux chemin de Lasbordes - Acquisition de terrain p. 67
Session ordinaire — Théâtre du Capitole - Réparations - Reconstruction de décors - Traité Amable Benoîst p. 84
Session ordinaire — Elargissement de la rue Tivoli - Acquisition de terrain p. 83
Session ordinaire — Agrandissement des cimetières de banlieue - Pourvoi en cassation p. 70
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Brousse chef de service honoraire des cimetières p. 70
Session ordinaire — Cimetière de Lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 83
Session ordinaire — Usine hydro électrique du Ramier du Château - Réseau de distribution électrique des usagers du Moulin p. 84
Session ordinaire — Fourniture du vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères - Adjudication p. 84
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Germaine Escaffre en qualité de veuve de Stanislas Elisabeth Pierre Chelle sous chef de bureau au service du contentieux p. 71
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Aillières veuve de Bernard Durban archiviste à la police municipale p. 77
Session ordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Cazals veuve de Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier en retraite de la police municipale p. 77
Session ordinaire — Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités : Decamps, Astruc, Louboutin, Boujard, Sicard et Mercadier p. 78
Session ordinaire — Assistance aux familles nombreuses (troisième trimestre 1926) - Loi du 14 juillet 1913 p. 95
Session ordinaire — Tramways - Modifications au tarif des transports p. 85
Session ordinaire — Théâtre du Capitole - Promenoir - Toiles Gervais p. 64
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.