CM

30 juin 2023

Toulon 32 délibérations
Document source

32

délibérations

9

Sport

8

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Sport 9 délibérations

DRHrie0o6 2023/414/5 Affectation d'un agent vacataire auprès de la Direction Générale des Services Techniques pour valoriser le patrimoine immobilier sportif et optimiser son utilisation au-delà de leur occupation régulière par les clubs sportifs et les pratiquants

APPROUVEE

Adoption du compte administratif pour l'exercice 2022 Budget annexe des Transports

APPROUVEE

Adoption du Budget supplémentaire pour l'exercice 2023 Budget annexe des Transports

APPROUVEE

Attribution de subventions à 4 associations sportives au titre du Budget 2023 affectées à la saison 2022-2023 et signature de lavenant n 1 à la convention de subvention passé avec l'association Rugby Club Toulonnais

APPROUVEE

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Rugby Club Toulonnais Société Anonyme Sportive Professionnelle au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023-2024 et signature de la convention de subvention

APPROUVEE

Attribution d'une subvention de fonctionnement à TOULON METROPOLE VAR HANDBALL Société Anonyme Sportive Professionnelle au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023- 2024 et signature de la convention de subvention

APPROUVEE

DSPDCSspolo015 2023/450/5 Attribution de subventions à 11 associations sportives au titre du Budget 2023 affectées à la saison 2023/2024 et signature des conventions de subventions afférentes

APPROUVEE

Adoption du règlement intérieur des activités sportives municipales 46 airie de } APPROUVEE Ville de Toulor; > WWWI-toulor fr 3 JUIL. 2023 3 Aout 2023 JULov

DSPDCSspol0016 2023/452/5 Actualisation des tarifs des activités sportives municipales pour la saison 2023-2024 applicables à compter du 28 août 2023

APPROUVEE
Finances & Budget 8 délibérations

Avis du Conseil Municipal sur les comptes de gestion du Comptable public pour l'exercice 2022, pour le budget principal et ses budgets annexes

APPROUVEE

Avis du Conseil Municipal sur les comptes de gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022, pour le budget principal Régie Toulon Evènements et Congrès et son budget annexe

APPROUVEE

Adoption du compte administratif de la Régie Toulon Evènements et Congrès pour T'exercice 2022 Budget Principal

APPROUVEE

Adoption du compte administratif de la Régie Toulon Evènements et Congrès Budget Annexe

APPROUVEE

Adoption du Budget supplémentaire pour l'exercice 2023 Budget Principal

APPROUVEE

Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Var au titre des 'Aides aux communes" au taux le plus élevé possible, pour les opérations d'investissements réalisées dans le c'adre de la programmation 2023

APPROUVEE

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Départemental du Var au titre du "Fonds d'Initiative C'antonale" 2023, au taux le plus élevé possible; pour la réalisation d'un programme de végétalisation de c'ours d'écoles

APPROUVEE

Attribution d'une subvention à l'association ON AIR AERO

APPROUVEE
Environnement 4 délibérations

Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 à l'Association Toulonnaise des Ecoles Catholiques et signature de la convention y afférente

APPROUVEE

Approbation et signature d'un protocole transactionnel avec la société COLAS FRANCE afin de régler de manière définitive le litige né de la clôture du marché public n'2013RL185 porté par la société COLAS FRANCE devant le Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends en matière de Marchés Pu

APPROUVEE

Signature de la convention de reversement des recettes SMS à la société PayByPhone Mair ie de ; APPROUVEE 45hh 3 JUIL . 2923 3 AnuT 2023 ulov

Attribution d'une subvention de fonctionnement à TOULON METROPOLE VAR HANDBALL ASSOCIATION au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023-2024 et signature de la convention de subvention

APPROUVEE
Enfance & Jeunesse 4 délibérations

DFJconto6 2023/431/5 Approbation et signature avec la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale d'un avenant n'1 à la convention de transfert de gestion de la crèche et du multi-accueil Lamalgue

APPROUVEE

Groupement de commandes avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée en vue de la conclusion d'un marché public de travaux de création ou de rénovation des aires de jeux denfants de la Ville de Toulon et de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

APPROUVEE

Désignation des représentants de la Ville de Toulon au sein des conseils des écoles maternelles et élémentaires de la Ville Modification de la délibération n'2020/42/S du 26 juin 2020

APPROUVEE

Convention de partenariat entre FYNCREA, CYBERGRID; KENTYOU, LINC et la Ville de Toulon pour le déploiement de Dispositifs de Collecte; de Mesure et de Visualisation des Données Energétiques du Bâtiment Pôle Familles

APPROUVEE
Autres decisions 3 délibérations

Révisions de 10 Autorisations de Programme

APPROUVEE

DFJprbu12 2023/428/5 Demande de fonds de concours auprès de la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour des opérations communales d'investissement au titre de l'année 2023

APPROUVEE

Désignation des représentants de la Ville de Toulon au sein de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées de la Métropole Toulon Provence Méditerranée Modification de la délibération n92020/19/S du 12 juin 2020

APPROUVEE
Ressources humaines 1 délibération

Délibération autorisant l'emploi de c'ollaborateurs de c'abinet

APPROUVEE
Vie associative 1 délibération

Désignation du représentant de la Ville au sein du conseil dadministration de l'Association Saint-Maur Abrogation de la délibération n 2020/58/S du 26 juin 2020

APPROUVEE
Social & Santé 1 délibération

Attribution de subventions à 4 associations au titre de la solidarité

APPROUVEE
Urbanisme & Travaux 1 délibération

DSTbâtio4 2023/455/5 Dépôt de demandes dautorisation d'urbanisme

APPROUVEE
Document intégral
30 719 car.
République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la Bépublique cs 714n7 82056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
Affiché du au
JUIL. 2023 3 4Pt 2023
Mairie de 1
Service Affaires Générales Pôle Assemblees
Tél 04.94.36.89.25 assemblée@maire-toulon f
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
ETAT DES PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL :
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
PRESENTS
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MME Josée MASSI - MAIRE PRESENTE
ADJOINTS
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CAVANNA
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MONDONE
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LEVY
PV A MME PIN
M.
BONNET
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MME
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CHAMBON
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PV A MME TURBATTE
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CAMPUS
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PRESENTE
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République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
Mairie de }
Service Affaires Génërales Pôle Assemblées
Affiché du au
JUhL. 2023
Tél 04.94.36.89.25 assamblée@maie toulon f
3 4quT 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
ETAT DES PRESENTS CONSEIL MUNICIPAL 59 ABSENTS EXCUSES ABSENTS PRESENTS 54 REPRESENTES
MME Josée MASSI - MAIRE PRESENTE
ADJOINTS
CAVANNA
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2ème page présents
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République Française VILLE DE TOULO N Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00 Mairie do Service Affaires Générales Pôle Assemblées Affiché du 3 JUIL. 2023 1 Tél 04.94.36.89.25 au assemblée@mairie toulonf 3 aPht 2023 " CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023 11l14*
ETAT DES PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL :
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
PRESENTS
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MME Josée MASSI MAIRE PRESENTE
ADJOINTS
CAVANNA
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MONDONE
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LEVY
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République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la Républiaue CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
Service Affaires Génèrales Pôle Assemblees
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Mairie de ; 16 28 7 4.ul45
Tél 04.94.36.89.25 assemblée@malie-toulonf
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
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MME Josée MASSI MAIRE - ABSENTE
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Service Affaires Générales Pôle Assemblées Tél 04.94.36.89.25 assemblée@mairie-toulon f
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CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
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ETAT DES PRESENTS
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
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MME Josée MASSI - MAIRE PRESENTE
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Service Affaires Générales Pôle Assemblées Tél 04.94.36.89.25 assemblée@mairie-toulon fI
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Mairie de 1
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ETAT DES PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
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3 JUhL. 2023 3 Aout 2023
Tél 04.94.36.89.25 assemblée@mairie-toulon fr
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
44549111h44"
ETAT DES PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
PRESENTS
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MME Josée MASSI MAIRE - PRESENTE
ADJOINIS
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CAVANNA
PRESENT
MME
MONDONE
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MME
LEVY
PV A MME PIN
M.
BONNET
PRESENT
TAINGUY
PRESENT
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AUDIBERT
PRESENTE
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TURBATTE
PRESENTE
MORENO
PRESENT
JEROME
PRESENT
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CHAMBON
PRESENTE
MME
PIN
PRESENTE
CHARRETON
ABSENT
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CAZAUX
PRESENT
MME
BERARD
PRESENTE
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ANDREOTTI
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MASCARO
PRESENT
M.
MAHALI
PRESENT
MME
GHERARDI
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JANVIER
PV A MME TURBATTE
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LE BERRE
PRESENT
DE SAINT SERNIN
PRESENT
MME
DEPALLENS
PRESENTE
CONSEILLERS MUNICIPAUX
CHENEVARD
PRESENT
MME
DRIDI
PRESENTE
LEONI
PRESENT
MME
LAYEC
PRESENTE
M.
TROUILLAS
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DIR
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RAYNAUD
PRESENT
M
PELISSOU
PV A M. MORENO
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GENETELLI
PRESENTE
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VALLIORGUES
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GUTIERREZ
PRESENT
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DIAZ
PRESENTE
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JOUVE
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CAMPUS
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MOUNIER
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BONNEFOY
PRESENT
KOUTSEFF
PRESENT
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MANZANARES
PRESENTE
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ROUSSEL
PRESENTE
BROCHOT
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SABARLY
PRESENTE
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BIZAT
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NAVARRANNE
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PARDIGON
PV A M. BONNET
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FORTIAS
PRESENTE
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BRUNEL
PRESENTE
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PRESENT
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DE UBEDA
PRESENT
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MOUSSAOUI
PRESENTE
M.
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PRESENT
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PASQUALI-CERNY
PRESENTE
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MUSCHOTTI
PRESENTE
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République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
Service Affaires Générales Pôle Assemblées
Affiché du au
3 JUh   2023
Mairie de 1
Tél : 04.94.36.89.25 assemblée@mairie-toulon fI
3 40u7 2023
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ETAT DES PRESENTS
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MME Josée MASSI - MAIRE - PRESENTE
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4
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République Française VILLE DE TOULO N Hôtel de Ville Avenue de la Républiaue CS 71407 83056 TOLILQN Cedex 04 94 36 30 00
Service Affaires Générales Pole Assemblées
Aftiche du au
3 JUIL. 2023 3  QOuT 2023
Mairie do 8
Tél 04.,94.36.89.25 assemblée@mairie-toulon fr
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
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ETAT DES PRESENTS
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
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MME Josée MASSI MAIRE PRESENTE
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1Oùme page présents

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3   JUIL. 2923
Mairie de 1
3 4GUT 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
9 Assmhl(4: "
ETAT DES PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
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MME Josée MASSI MAIRE PRESENTE
ADJOINTS
M.
CAVANNA
PRESENT
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MONDONE
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LEVY
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BONNET
PRESENT
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BERARD
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GHERARDI
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LE BERRE
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DE SAINT SERNIN
PRESENT
MME
DEPALLENS
PRESENTE
CONSEILLERS MUNICIPAUX
M.
CHENEVARD
PRESENT
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DRIDI
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VEYRAT-MASSON
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GUTIERREZ
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DIAZ
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MANZANARES
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SABARLY
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MUSCHOTTI
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JUIL. 2023 3  Aout 2023
Mairic do 1
Tél 04,94.36.89.25 assemblée@mairie-toulon fr
32 4, Sntal I:s
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2023
ETAT DES PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL
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ABSENTS EXCUSES ABSENTS REPRESENTES
PRESENTS
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MME Josée MASSI MAIRE PRESENTE
ADJOINIS
CAVANNA
PRESENT
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MASCARO
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GHERARDI
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DE SAINT _ SERNIN
PRESENT
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DEPALLENS
PRESENTE
CONSEILLERS MUNICIPAUX
M.
CHENEVARD
PRESENT
MME
DRIDI
PRESENTE
LEONI
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LAYEC
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TROUILLAS
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PRESENTE PV A M. MORENO
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RAYNAUD
PRESENT
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PELISSOU
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GENETELLI
PRESENTE
MME VALLIORGUES
PV A MME FORTIAS
TANGUY
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VEYRAT-MASSON
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DIAZ
PRESENTE
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PRESENTE
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KOUTSEFF
PRESENT
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MANZANARES
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PV A M. BONNET
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LEROY
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DE UBEDA
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PRESENT
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MME
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12ème page présents

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République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de Ia République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
Service Affaires Générales Pôle Assemblées Tel . 04,94.36.89.25 assemblee@mairie-toulon ufÂffiché du Au
3 JUIL. 2023 3 4ut 2023
Toulon; le 30 Juin 2023
Mairie_ de 1
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2023
8' l,jo" '
1ère page de garde 00.1.01 DRHform001 2023/412/S Signature des contrats d'apprentissage pour laccueil d'apprentis au sein des services de la Ville de Toulon APPROUVEE
00.1.02 DRHrie008 2023/413/S Délibération autorisant lemploi de collaborateurs de cabinet
APPROUVEE
00.1.03 DRHrie0o6 2023/414/5 Affectation d'un agent vacataire auprès de la Direction Générale des Services Techniques pour valoriser le patrimoine immobilier sportif et optimiser son utilisation au-delà de leur occupation régulière par les clubs sportifs et les pratiquants
APPROUVEE
00.3.01 Direducjeunog 2023/415/S Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de lexercice 2023 à lAssociation Toulonnaise des Ecoles Catholiques et signature de la convention y afférente
APPROUVEE
2ème page de garde 00.3.02 Direeducjeun13 2023/416/S Attribution de subventions à 14 associations intervenant dans le cadre du parcours culturel et sportif 2023-2024 et signature des documents contractuels
APPROUVEE
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JULON

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
3ème page de garde 00.3.03 DIReducjeun14 2023/417/S Attribution d'un prix de 500 € au major de la promotion 2022 de licence générale de lUniversité de Toulon
APPROUVEE
01.1.01 DFJbudgoo8 2023/418/S Avis du Conseil Municipal sur les comptes de gestion du Comptable public pour lexercice 2022, pour le budget principal et ses budgets annexes
APPROUVEE
01.1.02 DFJbudgo09 2023/419/S Avis du Conseil Municipal sur les comptes de gestion du Comptable Public pour lexercice 2022, pour le budget principal Régie Toulon Evènements et Congrès et son budget annexe
APPROUVEE
ème page de garde 01.1.03 DFJbudgo04 2023/420/s Adoption du compte administratif pour l'exercice 2022 Budget Principal
APPROUVEE
01.1.04 DFJbudgoo5 2023/421/S Adoption du compte administratif pour l'exercice 2022 Budget annexe des Transports
APPROUVEE
01.1.05 DFJbudgoo6 2023/422/S Adoption du compte administratif de la Régie Toulon Evènements et Congrès pour T'exercice 2022 Budget Principal
APPROUVEE
01.1.06 DFJbudgoo7 2023/423/S Adoption du compte administratif de la Régie Toulon Evènements et Congrès Budget Annexe
APPROUVEE
5éme page de garde 01.1.07 DFJbudg013 2023/424/S Affectation des résultats constatés lors du compte administratif 2022 pour le budget principal et son budget annexe Mairie de APPROUVEE 9
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Affiché du au :
JUIL. 2023
3 aout 2023
p

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
01.1.08 DFJbudgo10 2023/425/S Adoption du Budget supplémentaire pour l'exercice 2023 Budget Principal
APPROUVEE
01.1.09 DFJbudg011 2023/426/S Adoption du Budget supplémentaire pour l'exercice 2023 Budget annexe des Transports
APPROUVEE
01.1.10 DFJbudg012 2023/427/S Révisions de 10 Autorisations de Programme
APPROUVEE
01.1.11 DFJprbu12 2023/428/5 Demande de fonds de concours auprès de la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour des opérations communales d'investissement au titre de l'année 2023
APPROUVEE
01.1.12 DFJprbu13 2023/429/S Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Var au titre des 'Aides aux communes" au taux le plus élevé possible, pour les opérations d'investissements réalisées dans le cadre de la programmation 2023
APPROUVEE
01.1.13 DFJprbu14 2023/430/S Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Départemental du Var au titre du "Fonds d'Initiative Cantonale" 2023, au taux le plus élevé possible; pour la réalisation dun programme de végétalisation de cours d'écoles
APPROUVEE
01.2.01 DFJconto6 2023/431/5 Approbation et signature avec la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale dun avenant n'1 à la convention de transfert de gestion de la crèche et du multi-accueil Lamalgue
APPROUVEE
Mairie do 1
3 JUIL. 2023
Affiché du : 8u .
3 anWT 2223
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Xslv 6,6,n1:
JULON

946la
République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
01.3.01 DFJcont04 2023/432/S Approbation et signature d'un protocole transactionnel avec la société COLAS FRANCE afin de régler de manière définitive le litige né de la clôture du marché public n'2013RL185 porté par la société COLAS FRANCE devant le Comité Consultatif  de Règlement Amiable des Différends en matière de Marchés Publics de Marseille
APPROUVEE
01.4.01 DFJmarcho6 2023/433/S Groupement de commandes avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée en vue de la conclusion dun marché  public de travaux de création ou de rénovation des aires de jeux d'enfants de la Ville de Toulon et de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
APPROUVEE
01.5.01 DGScons012 2023/434/S Désignation des  représentants de la Ville de Toulon au sein de la  Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Métropole Toulon Provence Méditerranée Modification de la délibération n92020/19/S du 12 juin 2020
APPROUVEE
01.5.02 DGScons014 2023/435/S Désignation des représentants de la Ville de Toulon au sein des conseils des écoles maternelles et élémentaires de la Ville Modification de la délibération n'2020/42/S du 26 juin 2020
APPROUVEE
01.5.03 DGScons013 2023/436/S Désignation du représentant de la Ville au sein du conseil d'administration de lAssociation Saint-Maur Abrogation de la délibération n 2020/58/S du 26 juin 2020
APPROUVEE
6ème page de garde 02.1.01 DADhabl001 2023/437/s Approbation de la participation financière de la Ville à Toulon Habitat Méditerranée pour une opération de construction neuve de 15 logements locatifs sociaux dénommée "Le Gasquet 2" 527, avenue Joseph Gasquet à Toulon
APPROUVEE
Mairi 1e de 8
Affiche ru au
3 JUil. 2023 3 AGht 2023
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Ville de Toulon > www toulon ir
Pël;' - 4,94816"

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République  CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
7ème page de garde 02.2.01 DFJFonc11 2023/438/S Renonciation de la Commune de Toulon à l'exercice du droit d'acquérir un bien vacant et sans maitre, au profit de la Métropole Toulon Provence Méditerranée; dans le cadre de l'exercice de ses compétences
APPROUVEE
gème page de garde 02.2.02 DFJFonc1o 2023/439/5 Signature de la convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de câbles souterrains de basse tension sur la parcelle cadastrée section BP n9525 sise Impasse DESPREZ
APPROUVEE
9ème page de garde 03.1.01 DSPDCSaculoo8 2023/440/S Attribution de subventions à 4 associations culturelles de la Ville de Toulon et signature dun avenant à intervenir à la convention de subvention avec l'association ESCOLO DE LA TARGO
APPROUVEE
08.1.01 DSPDCSmshabo02 2023/441/S Attribution de subventions à 4 associations au titre de la solidarité
APPROUVEE
1Oème page de garde 09.4.01 DADenvur004 2023/442/S Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2016-2021
APPROUVEE
11ème page de garde 11.2.01 DADhabl002 2023/443/S Signature de la convention relative aux modalités de coopération entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Toulon dans le cadre de laccueil temporaire d'urgence
APPROUVEE
11.5.01 DGSpolmun004 2023/444/S Signature de la convention de reversement des recettes SMS à la société PayByPhone Mair  ie de ; APPROUVEE
45hh
Affiché du au
3 JUIL . 2923
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3 AnuT 2023
ulov

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la Republique CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
13.1.01 DSPDCSspol0011 2023/445/S Attribution de subventions à 4 associations sportives au titre du Budget 2023 affectées à la saison 2022-2023 et signature de lavenant n 1 à la convention de subvention passé avec lassociation Rugby Club Toulonnais
APPROUVEE
13.1.02 DSPDCSspol0014 2023/446/S Attribution d'une subvention de fonctionnement au Rugby Club Toulonnais Société Anonyme Sportive Professionnelle au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023-2024 et signature de la convention de subvention
APPROUVEE
12ème page de garde 13.1.03 DSPDCSspol0013 2023/447/S Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SPORTING CLUB DE TOULON au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023-2024 et signature de la convention de subvention
APPROUVEE
13.1.04 DSPDCSspol0018 2023/448/S Attribution dune subvention de fonctionnement à TOULON METROPOLE VAR HANDBALL ASSOCIATION au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023-2024 et signature de la convention de subvention
APPROUVEE
13.1.05 DSPDCSspol0012 2023/449/S Attribution dune subvention de fonctionnement à TOULON METROPOLE VAR HANDBALL Société Anonyme Sportive Professionnelle au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023- 2024 et signature de la convention de subvention
APPROUVEE
13.1.06 DSPDCSspolo015 2023/450/5 Attribution de subventions à 11 associations sportives au titre du Budget 2023 affectées à la saison 2023/2024 et signature des conventions de subventions afférentes
APPROUVEE
13.1.07 DSPDCSspolo017 2023/451/S Adoption du règlement intérieur des activités sportives municipales 46 airie de } APPROUVEE
Ville de Toulor; > WWWI-toulor fr
Affiché du 85
3 JUIL. 2023 3 Aout 2023
JULov

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
13.1.08 DSPDCSspol0016 2023/452/5 Actualisation des tarifs des activités   sportives municipales pour la saison 2023-2024 applicables à compter du 28 août 2023
APPROUVEE
15.2.01 DSPDCSanimaoo2 2023/453/S Attribution dune subvention à l'association ON AIR AERO
APPROUVEE
19.1.01 DSTbâtio5 2023/454/S Convention de partenariat entre FYNCREA, CYBERGRID; KENTYOU, LINC et la Ville de Toulon pour le déploiement de Dispositifs de Collecte; de Mesure et de Visualisation des Données Energétiques du Bâtiment Pôle Familles
APPROUVEE
19.2.01 DSTbâtio4 2023/455/5 Dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme
APPROUVEE
Mairie de 1
Affiché du : 3 JUIL. 2023 au . 3 AnhT 2023
'Il;l" 
Ville de Toulon > www toulon fr
2
ouloy

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
RAPPORTEUR
Monsieur Amaury NAVARRANNE, Conseiller municipal
QUESTION ORALE
Dispositifs sonores pour les personnes malvoyantes aux passages piétons des grandes artères de notre commune.
Mairie de 1
Affiché du : au
3 JUL. 2023 3 Aou] 2023
Wbives
Ville de Toulon > www toulonfr
OUIDY
WEB https://toulon.fr/conseil-municipal/2023-06-30
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