31 mai 2024

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00 Mairic dc Service Affaires Générales 1 Pôle Assemblées Tel. 04.94.36.89.25 Affiché du 3 1 MAI 2024 assemblee@mairie-toulon fr au 4 1 4 JuHN 2024 Assuntlis * Toulon; le 31 Mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 31 MAI 2024
00.0.01 DIRdgafmO1 2024/117/S Signature dune convention cadre de partenariat entre la Ville de Toulon et le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
APPROUVEE
00.1.01 DRHform01 2024/118/S Signature des contrats d'apprentissage pour l'accueil d'apprentis au sein des services de la Ville de Toulon
APPROUVEE
00.1.02 DRHpaiecarrièreso05 2024/119/S Demande de remise gracieuse de trois agents
APPROUVEE
00.1.03 DRHrie004 2024/120/S Fixation dune  enveloppe de vacations relative à lorganisation de temps d'analyse des pratiques professionnelles dans les structures de la Petite Enfance
APPROUVEE
00.1.04 DRHrie005 2024/121/S Remplacement sur un emploi permanent d'Acheteur au service Achat et Ingénierie contractuelle au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population Recours à un agent contractuel de catégorie A
APPROUVEE
Ville de Toulon > mwloulonfr
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Affiché du au
3 MAI 2024
République Française 1 4 JUIN 2024 VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
00.1.05 DRHrie007 2024/122/S Remplacement sur emploi permanent d'un juriste marchés publics au service Attribution et notification des  contrats au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population Recours à un agent contractuel de catégorie A
APPROUVEE
00.1.06 DRHrie006 2024/123/5 Remplacement sur emploi permanent d'un juriste marchés publics au service Procédures et Passation des contrats au sein de la Direction de la Commande   Publique de la DGA Ressources et Population Recours à un agent contractuel de catégorie A
APPROUVEE
00.1.07 DRHrie008 2024/124/S Remplacement sur emplois permanents de cinq auxiliaires de puériculture (catégorie B, filière médico-sociale, grade auxiliaire de puériculture territoriale de classe normale) au sein de la Direction Petite Enfance de la DGA Familles- Recours à cinq agents contractuels
APPROUVEE
00.2.01 Diragfamo5 2024/125/S Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants gérés par la Ville de Toulon Modification de la délibération n?2023/294/S du 26 janvier 2023
APPROUVEE
00.3.01 DirEducJeun04 2024/126/S Attribution de subventions aux coopératives des écoles pour contribuer au financement dune classe transplantée et de 2 écoles qui assistent à une épreuve sportive à Paris dans le cadre des jeux paralympiques APPROUVEE
00.3.02 DIReducJeuno5 2024/127/S Rémunération des auteurs illustrateurs qui ont participé à la manifestation "TOULON SUR LIVRES" - Modification de la délibération n'2024/4/S du 26 Janvier 2024
APPROUVEE
00.3.03 DIREducJeuno6 2024/128/S Demande de financement auprès du Service Départemental à la Jeunesse; à lEngagement et aux Sports (SDJES) et de Génération Velo pour des actions réalisées dans le cadre du programme "Savoir rouler à vélo" et attribution dune subvention à lUnion Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) du Var et signature d'une convention
APPROUVEE
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Affiché du : 3 MAI 2024 au 2 1 4 JuiN 'ZU24
République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
00.3.04 DirEducjeun07 2024/129/5 Attribution d'un prix de 700 € au major de la promotion 2023 de licence générale de l'Université de Toulon
APPROUVEE
01.1.01 DFJbudgoo5 2024/130/S Admission en non valeurs des créances irrécouvrables et créances éteintes
APPROUVEE
01.1.02 DFJprbu14 2024/131/S Etats des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux Année 2023
APPROUVEE
01.1.03 DFJprbu12 2024/132/S Demande de soutien financier auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte dAzur; au titre du Contrat "Nos territoires d'abord 2022/2027" pour l'opération communale relative à la création de la Médiathèque Marnata et à laménagement d'un jardin
APPROUVEE
01.1.04 DFJFonc25 2024/133/s Acceptation de l'offre d'achat de la société Var Aménagement Développement; pour le local commercial  situé 27 avenue de la République au prix de 21 000 € et signature de l'acte authentique de cession y afférent
APPROUVEE
02.2.01 DFJfonc23 2024/134/5 Modification de la répartition du capital social de la SARL LE LIDO DE TOULON Avenant n'1 à la convention d'occupation temporaire du restaurant n Aaux plages du Mourillon
APPROUVEE
02.2.02 DFJFonc24 2024/135/S Acceptation de l'offre d'achat de la SCI BICH-MAURICE, pour le local commercial situé 31 rue Victor Micholet au prix de 48 000 € et signature du compromis de vente et de l'acte authentique de cession y afférent APPROUVEE Mairie de 8
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République Française 4 JUIN  'ZuZk VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la Republique CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
04.2.01 DCSEaculoo5 2024/136/S Attribution de subventions à 2 associations intervenant dans le cadre des relations internationales
APPROUVEE
04.2.02 DFJprbu13 2024/137/S Demande de soutien financier au titre du Fonds citoyen franco-allemand 2024 pour lanniversaire du jumelage entre Toulon et Mannheim
APPROUVEE
05.4.01 DADSpolmunoo3 2024/138/S Remises gracieuses à 3 redevables
APPROUVEE
09.4.01 DADenvur004 2024/139/S Attribution d'une subvention dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2019-2026 Quartier des Halles Municipales
APPROUVEE
09.4.02 DADenvur003 2024/140/S Attribution d'une subvention dans  le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2016-2021
APPROUVEE
09.4.03 DADenvur0o5 2024/141/S Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades 2020- 2022 Quartier Saint Jean du Var
APPROUVEE
11.1.01 DADSsecuciv03 2024/142/5 Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations relevant de la Sécurité Civile Communale et de la Sécurité Routière Communale
APPROUVEE
12.1.01 DIREducJeun07 2024/143/S Attribution de subventions à 2 associations ayant répondu à l'appel à projet Toulon Destination Ados pour l'été 2024 et signature des conventions correspondantes
APPROUVEE
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République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOUJLON Cedex 04 94 36 30 00
13.1.01 DCSEspol0g 2024/144/S Attribution de subventions à 12 associations sportives au titre du Budget 2024 affectées à la saison 2023/2024 et signature des conventions de subvention avec les associations METROPOLE GLISSE et RUGBY CLUB TOULON et de l'avenant avec l'association TOULON WATER POLO
APPROUVEE
13.1.02 DCSEspol1o 2024/145/S Actualisation des tarifs des activités sportives municipales pour la saison 2024-2025
APPROUVEE
20.1.01 DRPmdq001 2024/146/S Signature d'une convention entre la Ville de Toulon et l'association Handibou
APPROUVEE
20.3.01 DRHdirlogo3 2024/147/S Cession de véhicule
APPROUVEE
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1 1 MAI 2024 1 4 JuIN 2024
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