Conseil municipal du 2023-12-11

Fixation du nombre d Adjoints

Fixation des indemnites des elus

Remplacement d un representant au comite syndical du syndicat intercommunal a vocation unique (S.I.V.U) pour la creation et la gestion de la fourriere pour animaux errants.

Avance de tresorerie 2024 — regie autonome pour le dispositif de reussite educative

Autorisation d engager, de liquider et de mandater

Prets a court terme

Adhesion au groupement de commandes UGAP pour l achat de gaz

Conventionnement d un plan contractuel de gestion de site

Forfait mobilites durables

Ouvertures dominicales 2024

Mesure d exoneration exceptionnelle — Droits de place marches

Dispositif — AMI CENTRALITE

REHA - HOMA

REHA — MOBILITY URBAN

REHA — LE SQUAT BAR

Aide au loyer — LE SQUAT BAR

Aide au loyer — PIXEL BREWERY

Aide au loyer - PAPYLLES

Aide au loyer — L ORANGE BLEUE

Aide au loyer - ROSE

Appel a projet - PAPYLLES

Appel a projet — MOBILITY URBAN

Appel a projet - LE STUDIO

Appel a projet - CHLORE

Cite educative NORD/EST Programmation

Cite educative GRAND SUD Programmation

Programmation CLUBS COUP DE POUCE CLE ET CLEM

Programmation CLUBS COUP DE POUCE LANGAGE ASFOREL

Forfait externat 2024 COTEC (Comite Tourquennois de l Enseignement Catholique)

Projet d Initiative Citoyenne (PIC) : changement de portage

Tourcoing les bains — remise du rapport annuel 2022 par ESPACEO

Bourse au merite

Fonds de concours MEL 2024

Demande de renouvellement de classement

Motion presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain : ""Conference citoyenne pour le renouvellement urbain du quartier de La Bourgogne""

Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune: ""Tourcoing territoire educatif pilote et innovant""

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain : ""Images et videos de la ville de Tourcoing""

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune: ""Amenagement Boulevard Gambetta""

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune :""Respect du principe d egalite""

Decision modificative n 3 budget principal

Avance sur subvention 2024

SPLA Fabrique des Quartiers — Rapport des administrateurs a leur assemblee deliberante - exercice 2022

Revalorisation des redevances relatives aux occupations commerciales du domaine public - Tarifs applicables a compter du 1er janvier 2024

Subvention parrainage et arbitrage OMS

Inscription de la ville dans le capital de la Societe Cooperative d Interet Collectif (SCIC) Linksport up (LSU)

Concession d amenagement du Quadrilatere des Piscines - Approbation du C.R.A.C 2022

Concession d amenagement du Quadrilatere des Piscines - Avenant n 8

Plan piscine 2 — Fond de concours en fonctionnement - convention entre la Metropole Europeenne de Lille et la Ville de Tourcoing

Subvention sport pour tous

Cession de l immeuble sis 43 rue de Lille

Concession d amenagement — ""Revitalisation du Centre-Ville"" - Approbation du C.R.A.C 2022

Concession d amenagement — ""Revitalisation du Centre-Ville"" - Avenant n 4

Mise a disposition des moyens mobiliers et immobiliers Valorisation Regie Autonome

Mutualisation relative au fleurissement d espaces du C.C.A.S entre la Ville et le Centre communal d action sociale de Tourcoing

Adhesion au Comite des Œuvres Sociales (COS)

Reconduction d un poste adulte relais au profit du Centre Social Bourgogne Pont de Neuville

Creation d un poste adulte relais au profit de l association Objectif Emploi

Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune: ""Pour un accueil des sans-abris""

Question d actualite presentee au nom du groupe Le Choix de Tourcoing avec Gerald Darmanin : ""Quels sont les chiffres detailles et recents en matiere d emploi sur le territoire communal?""

Proces — verbal du Conseil municipal du 9 octobre 2023

election des Adjoints

Mutualisation de la production des repas scolaires. Avenant a la convention intercommunale de l Entente Intercommunale 2023

Cooperation intercommunale en matiere scolaire

Groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S de Tourcoing en vue de l acquisition et la maintenance de solution anti-spams et d equipements reseaux