CM

12 février 2024

Tourcoing 33 délibérations

33

délibérations

12

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (33)

Autres decisions 12 délibérations
16

Deliberation modificative — Dispositif une place pour tous une place pour chacun

17

Cite Educative NORD / EST

18

Espace Numerique de Travail (ENT)

19

MUba Eugene Leroy - City Pass

24

Convention de d'epôt de vestiges archeologiques mobiliers

25

Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune ""Hôtel Ibis""

26

Motion presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""Mise en place de la ZFE dans la Metropole Europeenne de Lille""

27

Question d actualite presentee au nom du groupe Le Choix de Tourcoing avec Gerald DARMANIN : ""Exposition Impressionnistes""

29

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : ""Fermeture de deux ecoles privees""

30

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune ""Les centres sociaux et les acteurs de la vie associative nous alertent""

31

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""L experimentation des PAV sur le territoire de Tourcoing""

32

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""L experimentation France Travail sur le territoire de Tourcoing""

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
6

Cession de l immeuble s'is 172 boulevard Gambetta

7

Cession de l immeuble s'is 207 Chaussee Watt

8

Cession parcelles HN 281p et HN 282 Traverse C'oubertin

9

NPRU — Bourgogne Transfert de domaine public communal a domaine public communautaire Emprise de la parcelle communale cadastree

10

ZAC Petit Menin Cession des parcelles communales Cadastrees AI 837 ET AI 841 Rue de Roncq

13

Centre — Ville - Cession du bien 28-30 Rue Saint-Jacques par L EPF Hauts-de-France

Finances & Budget 5 délibérations
3

Rapport d orientations budgetaires

4

Avance sur subvention 2024

12

Tarifs cimetiere 2024

15

ROB (Rapport d Orientation Budgetaire) Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

20

MUba Eugene Leroy — Tarifs Musee

Administration 3 délibérations
1

Proces — verbal du Conseil municipal du 11 decembre 2023

21

MUba Eugene Leroy — Partenariats communication exposition Impressionnistes

33

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""Depenses de communication de la Ville""

Sécurité 2 délibérations
2

Modification de la c'omposition des commissions municipales

23

Convention de d'epôt des archives des fouilles archeologiques tourquennoises aux archives municipales

Environnement 2 délibérations
14

Nouveau programme de renovation urbaine de la Bourgogne (NPRU) - Approbation du projet de programme des equipements publics de la Zac de la Bourgogne

28

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : ""Une hausse de l electricite insupportable pour beaucoup de Tourquennois !""

Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d eau aux familles en difficulte

Ressources humaines 1 délibération
11

Emplois permanents — Emplois contractuels article L.332-8-2 du Code General de la Fonction Publique

Éducation 1 délibération
22

MUba Eugene Leroy — Invitation scolaires Impressionnistes

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