12 février 2024
33
délibérations
12
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Deliberation modificative — Dispositif une place pour tous une place pour chacun
Cite Educative NORD / EST
Espace Numerique de Travail (ENT)
MUba Eugene Leroy - City Pass
Convention de d'epôt de vestiges archeologiques mobiliers
Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune ""Hôtel Ibis""
Motion presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""Mise en place de la ZFE dans la Metropole Europeenne de Lille""
Question d actualite presentee au nom du groupe Le Choix de Tourcoing avec Gerald DARMANIN : ""Exposition Impressionnistes""
Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : ""Fermeture de deux ecoles privees""
Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune ""Les centres sociaux et les acteurs de la vie associative nous alertent""
Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""L experimentation des PAV sur le territoire de Tourcoing""
Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""L experimentation France Travail sur le territoire de Tourcoing""
Cession de l immeuble s'is 172 boulevard Gambetta
Cession de l immeuble s'is 207 Chaussee Watt
Cession parcelles HN 281p et HN 282 Traverse C'oubertin
NPRU — Bourgogne Transfert de domaine public communal a domaine public communautaire Emprise de la parcelle communale cadastree
ZAC Petit Menin Cession des parcelles communales Cadastrees AI 837 ET AI 841 Rue de Roncq
Centre — Ville - Cession du bien 28-30 Rue Saint-Jacques par L EPF Hauts-de-France
Rapport d orientations budgetaires
Avance sur subvention 2024
Tarifs cimetiere 2024
ROB (Rapport d Orientation Budgetaire) Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)
MUba Eugene Leroy — Tarifs Musee
Proces — verbal du Conseil municipal du 11 decembre 2023
MUba Eugene Leroy — Partenariats communication exposition Impressionnistes
Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""Depenses de communication de la Ville""
Modification de la c'omposition des commissions municipales
Convention de d'epôt des archives des fouilles archeologiques tourquennoises aux archives municipales
Nouveau programme de renovation urbaine de la Bourgogne (NPRU) - Approbation du projet de programme des equipements publics de la Zac de la Bourgogne
Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : ""Une hausse de l electricite insupportable pour beaucoup de Tourquennois !""
Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d eau aux familles en difficulte
Emplois permanents — Emplois contractuels article L.332-8-2 du Code General de la Fonction Publique
MUba Eugene Leroy — Invitation scolaires Impressionnistes
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