Conseil municipal du 2024-02-12

Tourcoing 12 février 2024 33 délibérations
Document source

33

délibérations

12

Autres decisions

5

Finances & Budget

5

Environnement

Résumé

Synthèse

33 délibérations - Proces-verbal du Conseil municipal du 11 decembre 2023 - Modification de la composition des commissions municipales - Rapport d orientations budgetaires - Avance sur subvention 2024 - Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d eau aux familles en difficulte - Cession de l immeuble sis 172 boulevard Gambetta - Cession de l immeuble sis 207 Chaussee Watt - Cession parcelles HN 281p et HN 282 Traverse Coubertin - NPRU - Bourgogne Transfert de domaine public communal a domaine public communautaire Emprise de la parcelle communale ca - ZAC Petit Menin Cession des parcelles communales Cadastrees AI 837 ET AI 841 Rue de Roncq - Emplois permanents - Emplois contractuels article L.332-8-2 du Code General de la Fonction Publique - Tarifs cimetiere 2024 - Centre-Ville - Cession du bien 28-30 Rue Saint-Jacques par L EPF Hauts-de-France - Nouveau programme de renovation urbaine de la Bourgogne (NPRU) - Approbation du projet de programme des equipements publ - ROB (Rapport d Orientation Budgetaire) Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative) - Deliberation modificative - Dispositif une place pour tous une place pour chacun - Cite Educative NORD / EST - Espace Numerique de Travail (ENT) - MUba Eugene Leroy - City Pass - MUba Eugene Leroy - Tarifs Musee

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 12 délibérations
16

Deliberation modificative — Dispositif une place pour tous une place pour chacun

17

Cite Educative NORD / EST

18

Espace Numerique de Travail (ENT)

19

MUba Eugene Leroy - City Pass

24

Convention de depôt de vestiges archeologiques mobiliers

25

Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune ""Hôtel Ibis""

26

Motion presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""Mise en place de la ZFE dans la Metropole Europeenne de Lille""

27

Question d actualite presentee au nom du groupe Le Choix de Tourcoing avec Gerald DARMANIN : ""Exposition Impressionnistes""

29

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : ""Fermeture de deux ecoles privees""

30

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune ""Les centres sociaux et les acteurs de la vie associative nous alertent""

31

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""L experimentation des PAV sur le territoire de Tourcoing""

32

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""L experimentation France Travail sur le territoire de Tourcoing""

💶 Finances & Budget 5 délibérations
3

Rapport d orientations budgetaires

4

Avance sur subvention 2024

12

Tarifs cimetiere 2024

15

ROB (Rapport d Orientation Budgetaire) Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

20

MUba Eugene Leroy — Tarifs Musee

🌱 Environnement 5 délibérations
8

Cession parcelles HN 281p et HN 282 Traverse Coubertin

9

NPRU — Bourgogne Transfert de domaine public communal a domaine public communautaire Emprise de la parcelle communale cadastree

10

ZAC Petit Menin Cession des parcelles communales Cadastrees AI 837 ET AI 841 Rue de Roncq

14

Nouveau programme de renovation urbaine de la Bourgogne (NPRU) - Approbation du projet de programme des equipements publics de la Zac de la Bourgogne

28

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : ""Une hausse de l electricite insupportable pour beaucoup de Tourquennois !""

🏛️ Administration 3 délibérations
1

Proces — verbal du Conseil municipal du 11 decembre 2023

21

MUba Eugene Leroy — Partenariats communication exposition Impressionnistes

33

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain ""Depenses de communication de la Ville""

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Cession de l immeuble sis 172 boulevard Gambetta

7

Cession de l immeuble sis 207 Chaussee Watt

13

Centre — Ville - Cession du bien 28-30 Rue Saint-Jacques par L EPF Hauts-de-France

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2

Modification de la composition des commissions municipales

23

Convention de depôt des archives des fouilles archeologiques tourquennoises aux archives municipales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d eau aux familles en difficulte

👥 Ressources humaines 1 délibération
11

Emplois permanents — Emplois contractuels article L.332-8-2 du Code General de la Fonction Publique

🎓 Éducation 1 délibération
22

MUba Eugene Leroy — Invitation scolaires Impressionnistes

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