Conseil municipal du 2023-10-09

Transfert de frais d etudes 2022

Accord prealable pour une prise de participation de la SEM Ville Renouvelee dans une societe de projet avec la societe IDEEL

Accord prealable pour une prise de participation directe de la SEM Ville Renouvelee au sein d une societe de projet

Accord prealable pour une prise de participation de la SEM Ville Renouvelee dans une societe de projet avec la societe LMH

Protocole d accord transactionnel entre la Ville de Tourcoing et la societe ARTEMIS TELESURVEILLANCE

Exoneration exceptionnelle des droits de place forains

Aide au loyer — AU CHANTE SLOUBI

Aide au loyer - LE STUDIO

Aide au loyer - OUSHIZA

Aide au loyer — MAISON MODE

Aide au loyer - J&J SUSHI

Aide au loyer — GLE PRINTING

Aide au loyer - LAK THAI

Aide au loyer — LES GRAINS DE MIMMA

REHA - LE STUDIO

REHA — BOUTS DE LAINE & CIE

REHA — LE SALON D ANGEL

REHA — MADELEINE & ROGER

REHA — LES OLIVIERS

REHA — GLE PRINTING

Mutualisation de l entretien des vehicules automobiles entre la ville et le C.C.A.S de Tourcoing

REP Dechets abandonnes

Lancement du programme ""Territoire Zero Exclusion Energetique""

Rapport d activites 2022 sur la laïcite

Protocole liberation des personnes detenues

Cite Educative NORD — EST Programmation

Cite educative GRAND SUD Programmation

Aide aux repas dans les ecoles privees

Creation et accompagnement financier de l adulte relais porte par le C.C.A.S

Convention — cadre relative au mecenat

Donation Joël Cunin

Residence d artiste Simon FACHE

MUba — Atelier Marcel Bencik

MUba — Lille Art Up !

MUba — Braderie Catalogues / Desherbage

MUba — Mecenat Fondation Credit Mutuel - Exposition Impressionnistes

MUba — Partenariats Mediation

MUba - City Pass

MUba — Convention Musee d Orsay - Exposition Impressionnistes

Representation du Conseil municipal au sein des conseils d ecole

Voeu presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain: ""Points d apports volontaires dans le quartier Orions Pont-Rompu”

Motion au nom du groupe Tourcoing Vert Demain: "Tourcoing, Ville accessible"

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : Les espaces publics sont-ils desormais privatisables ?

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : Fonctionnement des Conseils de Quartier

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : MJC la Fabrique

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain: ""evenements de juin""

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : ""Mise en place des referents deontologues""

Question d actualite presentee au nom du groupe Unis pour Tourcoing:""Bilan suite aux emeutes de juin 2023""

Question d actualite presentee au nom du groupe Unis pour Tourcoing: ""Uniformisation de la tenue dans les ecoles publiques""

Decision modificative n 2 budget principal 2023

Affectation de subvention n 7

Produits irrecouvrables — admissions en non valeur budget principal ville - exercice 2023

Modalites amortissements complementaires - budgets principal et annexes de la Ville et regie autonome du dispositif de reussite educative

Rapport d observation definitive de la chambre regionale des comptes SAEM Ville Renouvelee exercice 2017 a 2021

Accueils collectifs de mineurs municipaux du Virolois - Modification du reglement interieur et tarification - complements

Desaffectation et declassement de l immeuble sis 7 rue Desurmont Louis-François

Cession du logement de fonction 207 Chaussee Watt

Cession 7 rue Desurmont Louis-François

Cession de l immeuble sis 172 boulevard Gambetta - Annule et remplace la deliberation N 38 du 19 juin 2023

Convention avec l EPF en vue de la maitrise du foncier adjacent a la CCI

Modification relative aux dispositifs d aide a l immobilier commercial et REHA

Suppression de la clause de non constructibilite de la parcelle AL 609 sise 17 allee de Joinville a Tourcoing

Reconduction d un poste adulte relais au Blanc Seau

Tourcoing Urban Trail — signature d une convention de partenariat

Subvention OMS aide a l encadrement pour le haut NIVEAU 2023

Creation d un poste adulte relais au sein du Centre Social des Trois Quartiers

Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune : Solidarite avec le Maroc

Motion au nom des groupes Ambition Commune et Tourcoing Vert Demain: ""Proposition de Versement de la Prime de Pouvoir d Achat pour les agents de la Ville et du CCAS""

Plan piscine 2 — Candidature a l appel a manifestation d interet pour la construction d une nouvelle Piscine

Question d actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : UST Football, quelles suites ?

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain: “Crise au club UST Football”

Proces verbal du Conseil municipal du 19 juin 2023

Compte — rendu des decisions prises par Madame le Maire en vertu des dispositions de l article L2122 du Code General des Collectivites Territoriales et de la deliberation n 5 du 13/09/2020

Emplois fonctionnels de direction

Emplois permanents — Emplois contractuels article L. 332-8-2 du code general de la fonction publique

Le Grand Mix — Convention pluriannuelle d objectifs

Convention de partenariat pedagogique La Manivelle Theatre

DeCISION MODIFICATIVE N 2 BUDGET RESTAURATION MUNICIPALE

Quartier de l Union — groupe scolaire - convention de fonds de concours

Participation au pilote 2024 de l enquete famille 2025 de l Insee

Demande d adhesion du CRD a Conservatoires de France