19 juin 2023

Compte financier unique 2022 — l'ocations des immobilisations

Affectation des resultats 2022 Regie Autonome du Dispositif de Reussite Educative (DRE)

Programmation des actions Cite Educative n 2 - GRAND SUD

Rapport 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)

Representation du Conseil municipal au sein des Conseils d ecole

Adhesion a la centrale d achat CAP TERRITOIRES

Avis du Conseil municipal sur le projet de PLU3 arrete le 10 fevrier 2023 par le Conseil Metropolitain

D'enomination rue du Parc

Charte S'IA

Extension du perimetre d intervention du dispositif de l appel a projet

Aide au loyer — YUM CHA K-BUBBLE

Aide au loyer — VALENTIN DORCHIES

Aide au loyer - CHLORE

Reha — Rs Coiffure

Reha - To Be Frip

Reha — Yum Cha K-Bubble

Reha — Miss Co Kete

Designation des referents deontologues des elus

D'enomination de l auditorium du c'onservatoire

MUba Eugene Leroy — Convention Les Amis du MUba

Creation d une chambre funeraire 1 — 7 rue Achille Testelin a Tourcoing

Traite de l elysee

Voeu presente au nom du groupe Le choix de Tourcoing avec Gerald DARMANIN : Hommage a Jacques CASSETTE

Voeu presente par le groupe Ambition Commune : Commission specifique NPRU Bourgogne

Voeu presente par le groupe Ambition Commune : Zones de chaleur - Zones de fraîcheur

Vœu presente par le groupe Unis pour Tourcoing pour le lancement d une etude sur les possibilites de developpement de la production d electricite eolienne et photovoltaïque sur la commune

Motion presentee par les groupes Ambition commune et Tourcoing vert demain : Hôtel du Cygne

Question d actualite posee par le groupe Unis pour Tourcoing : Points d apport volontaire

Concession d amenagement ""revitalisation du C'entre-Ville"" - avenant n 3

Centre — Ville - Convention operationnelle EPF Hauts-De-France - Autorisation de cession des biens a la SPLA La fabrique des quartiers

Centre — ville - Cession du bien 28-30 rue Saint-Jacques par l EPF Hauts de France a la SPLA La fabrique des quartiers

Batiment de la gare — amenagements interieurs - attribution de la concession

Cession de l immeuble s'is 22 rue Saint — Jacques a Tourcoing (59200)

Bilan des acquisitions et cessions operees par la Ville de Tourcoing au cours de l annee 2022

D'esaffectation et d'eclassement d une partie de la parcelle cadastree CL n 483 s'ise a Tourcoing (59200)

D'esaffectation et d'eclassement de l immeuble s'is 17 place Charles et Albert Roussel

Cession de l immeuble s'is 17 Place Charles et Albert Roussel

Cession de l immeuble s'is 172 Boulevard Gambetta a Tourcoing

Cession de l immeuble s'is 74 rue de C'ourtrai

Cession de l immeuble s'is 116 rue de l Hippodrome

Cession d une parcelle communale au profit de l association Les Papillons Blancs

Question d actualite posee par le groupe Unis pour Tourcoing : Demolition de l usine Desurmont et de l immeuble Devianne

Compte financier unique 2022 — budget principal

Affectation de resultat 2022 — budget principal

Affectation de resultat 2022 — budget annexe location des immobilisations

Affectation de subvention n 6

D'ecision modificative n 1 budget principal

Abattement fiscal sur la valeur locative des lofts

Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget autonome du Dispositif de Reussite Educative (DRE)

Budget Supplementaire 2023 Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Tarifs relatifs a l accueil collectif de mineurs au Virolois

Tarifs 2023/2024 du CRD

MUba Eugene Leroy — Tarifs musee

Nouveau Programme de Renovation Urbaine (NPRU)- Quartier de la Bourgogne - Principe de cession pour les Projets de residentialisation de logements locatifs sociaux (LMH ""Coty-Schuman"" et Vilogia ""L

Nouveau Programme de Renovation Urbaine (NPRU) - Quartier de la Bourgogne - Convention partenariale Ville de Tourcoing, ANCT, MEL

Nouveau Programme de Renovation Urbaine (NPRU) - Quartier de la Bourgogne - Convention entre la Ville de Tourcoing et Vilogia

Tableau des emplois

Attribution de subvention — Niveau National

Compte financier unique 2022 — budget restauration municipale

Affectation de resultat 2022 — budget annexe restauration municipale

D'ecision modificative n 1 — budget n 4 restauration municipale

Question d actualite posee par le groupe Unis pour Tourcoing : degradations des bouches d incendie

Proces verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023

Compte — rendu des d'ecisions prises par Madame le Maire en vertu des dispositions de l article L2122 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales et de la d'eliberation n 5 du 13/09/2020

Election des representants au comite syndical du syndicat intercommunal a vocation unique (S.I.V.U) pour la creation et la gestion de la fourriere pour animaux errants

Representation du Conseil Municipal au sein de la Fabrique de l Emploi

Creation et ouverture d un accueil collectif de mineurs au Virolois

Remuneration des personnels vacataires et contractuels

Acquisition Centre Social des 3 Quartiers

Participation du CCAS a des achats de fournitures et services via des ventes aux encheres publiques

Reforme et destruction du materiel informatique du CCAS

Representation du Conseil Municipal au sein de l Office Municipal des Sports

Attribution de subvention — ecoles de sport

Le Grand Mix — Convention pluriannuelle d objectifs

Theatre du Nord — Centre dramatique national : convention pluriannuelle d objectifs

Mutualisation de la production des repas scolaires - Avenant a la convention intercommunale de l Entente Intercommunale 2023

Fermetures EAJE (ponts et jours feries)

Voeu presente par le groupe Ambition Commune : Animation et amenagement du Centre-Ville

Voeu presente au nom du groupe Tourcoing vert demain : Tramway Roubaix-Tourcoing