Conseil municipal du 2023-04-11

Remplacement d un adjoint de quartier

Prets a long terme realisation

Fixation des taux de contributions directes locales pour 2023

Plan de resilience : Dispositif intracting de la banque des territoires

Regie autonome pour le dispositif de reussite educative - nomination du directeur

Programmation du PRE (Programme de Reussite Educative)

Cite Educative Nord/Est

Convention constitutive d un groupement de commandes pour la passation d un marche de fourniture de produits et de materiel d entretien

Avenant n 1 a la convention constitutive d un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de denrees alimentaires

NPRU Bourgogne — Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Tourcoing

Adjudication vehicule C.C.A.S

etude pre — operationnelle d Operation Programmee d Amelioration de l Habitat en centre-ville de Tourcoing

Convention electricite Groupement de commande UGAP

Appel a projet — Extension du perimetre d intervention

REHA : Extension du perimetre d intervention

Aide REHA Vint ame

Aide au loyer Madeleine et Roger

Aide REHA La Rustine

Aide REHA Les Grains de Mimma

Aide au loyer Poupette epicerie fine

Aide au loyer : Miss Co kete

Aide au Loyer L abbaye de Leffe

Programmation Contrat de Ville 2023

Salle Decruyenaere — denomination du Club House

Budget primitif 2023 — budget principal

Budget primitif 2023 — locations des immobilisations

Affectations de subvention n 1

Affectations de subvention n 2

Affectations de subvention n 3

Affectations de subvention n 4

Affectations de subvention n 5

Budget Primitif 2023 de la Regie Autonome du DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Tarifs de la redevance d occupation du domaine public pour les activites de location d engins de deplacement personnel motorises en libre service sur le territoire de TOURCOING et fixation du montant

Budget participatif

Subvention OMS fonctionnement et encadrement 2023

Garantie d emprunt de la Ville — Association fonciere de Tourcoing et Lys - Emprunts de 325 000 € - Caisse d epargne et de prevoyance Hauts-de-France - Garantie financiere

Delegation de maîtrise d ouvrage — Ensemble immobilier rue Pasteur - VILOGIA

Acquisition 75 rue Nationale — Salles Paroissiales

Cession du logement de fonction de l ecole elementaire Jean Jaures 55 rue des Champs a Tourcoing

Parking du Centre — Regularisation fonciere Ville / Metropole Europeenne de Lille

Requalification du site de l ancien cinema ABC - Designation du tiers repreneur du foncier acquis par l EPF

Cession du fonds de commerce du restaurant ""BASILICO & CO""

Proces — verbal du Conseil municipal du 13 mars 2023

Compte — rendu des decisions prises par Mme le Maire en vertu des dispositions de l article L2122 du Code General des Collectivites Territoriales et de la deliberation n 5 du 13/09/2020

Modification de la composition des commissions municipales

Budget primitif — restauration municipale

Avenant a la convention d objectifs et de moyens avec l AFEJI (Association des Flandres pour l Education, la formation des Jeunes et de l Insertion sociale et professionnelle) Annee 2023 - Programme d

elargissement de l actionnariat de la Fabrique des Quartiers par augmentation de son capital social

Hospice d Havre — Acquisition Ville de Tourcoing - Parcelles cadastrees BP 126, 145 et 148

Nouveau Programme de Renovation Urbaine (NPRU) - Quartier de la Bourgogne - Avenant n 2 a la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbaine de la Metropole Europeenne de Lille

College Marie Curie rue d Austerlitz a Tourcoing, Salle de sports Moutaa Louati

Quadrilatere des piscines convention de servitudes Ville / ENEDIS 2 rue de la Bienfaisance

Assistantes Maternelles, indemnites de repas et d entretien

Adhesion associations professionnelles