13 mars 2023

Reglement interieur du Conseil municipal

Projet de perimetre et de statuts du futur syndicat intercommunal a vocation unique (S.I.V.U) pour la creation et la gestion de la fourriere pour animaux errants

ANRU — BOURGOGNE - Desaffectation/declassement Deliberation modificative de la Deliberation N 41 du 08/10/2022

Vente Ville a Metropole Europeenne de Lille Requalification de la rue des Orions

Convention de mutualisation de la gestion et de l affranchissement du courrier de la Ville de TOURCOING avec le C.C.A.S. DE TOURCOING - Avenant n 1

Vente aux encheres de vehicules

Aide financiere aux particuliers pour la destruction des nids de frelons asiatiques

Convention avec la Metropole Europeenne de L'ille pour l installation d un parcours Bien-etre le l'ong du c'anal

Convention avec la C'AF et la MEL

Avenant a la convention d utilisation de l abattement TFPB au sein des quartiers prioritaires de la Ville de Tourcoing

REHA Hairstyliss

Aide au Loyer Hairstyliss

Aide au Loyer To Be Frip

Aide au loyer La Bulle Creative

Aide au loyer Vint Ame

Cite educative n 1 NORD EST

Cite educative n 2 GRAND SUD

Programmation des actions 2023 Cite educative n 2

CHAM a dominante vocale

Mutualisation de la gestion des archives du C.C.A.S. de Tourcoing avec la ville de Tourcoing

Voeu presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : ""Non aux expulsions seches""

Voeu presente au nom des groupes Tourcoing Vert Demain et Ambition Commune: la reforme des retraites

Voeu presente au nom du groupe Ambition Commune : Tourcoing, Ville solidaire

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain ""Magazine La Voix du Parlement-Tourcoing resolument tournee vers l avenir""

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing Vert Demain: Terres agricoles de l avenue du Ferrain

ANRU — BOURGOGNE Transfert de Domaine Public Communal a Domaine Public Communautaire Emprise de la parcelle communale cadastree AT 638

ANRU — BOURGOGNE Cession a 3F NOTRE LOGIS Emprise de la parcelle communale cadastree AT 638

Acquisition a l euro symbolique Projet VINCI Tourcoing - 65 Rue de Lille Servitudes 3 Axes

ZAC DU PETIT MENIN Rectification Deliberation N 59 du 8 octobre 2022

Adoption d un referentiel de la construction durable

Approbation du cahier des charges de retrocession du fonds de commerce sis 15 rue de Tournai a Tourcoing

Convention de groupement de c'ommandes pour l achat de fournitures et de services n'umeriques pour la Ville et le CCAS de TOURCOING

Adhesion au Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Tourcoing - Marche de location et de maintenance de materiels d impression pour la Ville et le CCAS de Tourcoing

Convention d objectifs et de moyens avec l AFEJI (Association des Flandres pour l Education, la formation des J'eunes et l Insertion sociale et professionnelle) Annee 2023 - Programme de Reussite Educa

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain ""Mediateur Ville-CCAS""

Question d Actualite presentee au nom du groupe Ambition Commune : le centre social La Maison

Proces — verbal du Conseil municipal du 5-12-2022

Compte — rendu des d'ecisions prises par Madame le Maire en vertu des dispositions de l article L2122 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales et de la d'eliberation n 5 du 13/09/2020

Rapport de la chambre regionale des comptes du 04/11/2021 portant sur les exercices 2016 et suivants - actions entreprises par la ville suite aux observations de la chambre regionale des comptes

Rapport d orientation budgetaire 2023

Rapport d Orientation Budgetaire(ROB) Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Deliberation tarifs 2023

Le compte personnel de formation

Remuneration des agents a l heure et des personnels enseignants assurant des missions periscolaires pour la ville de TOURCOING

Adhesion au Centre d etudes et d Expertise sur les risques, l Environnement, la Mobilite et l Amenagement(CeReMA)

Deliberation Reglement de fonctionnement des EAJE Municipaux