8 octobre 2022

Remplacement d un representant du Conseil municipal au sein de la MELT

Transfert de frais d etudes 2021

Dispositif REHA Stephanie coiffeur visagiste

Dispositif REHA La Fee des Bulles

Dispositif REHA P tit Quinquin

Transfert d actifs de la M.A.I.A a la D.A.C

Avis de la commune de Tourcoing sur le Programme Local de l Habitat 2022-2028 de la Metropole Europeenne de Lille

Perennisation et mise en œuvre des outils preventifs de lutte contre l habitat indigne

D'enomination de voie

Preparation de l arret du projet du PLU3

Charte de proprete S'oliha

Charte de proprete Partenord Habitat

Programmation Cite educative Nord / Est

Programmation cite educative: Cadre financier

Convention classe ULIS a l Ecole L'avoisier

Fonds de concours MEL 2023

Protocole d accord transactionnel dans le cadre du marche Fourniture et acheminement d electricite et services associes avec TOTAL DIRECT ENERGIE

D'esaffectation et d'eclassement du 264 Boulevard de l egalite

D'esaffectation et d'eclassement du 15 rue Charles Wattinne

D'esaffectation et d'eclassement du 207 Chaussee Watt

D'esaffectation et d'eclassement du 43 rue de L'ille

D'esaffectation et d'eclassement du 232 rue du Flocon

D'esaffectation et d'eclassement du 74 rue de C'ourtrai

D'esaffectation et d'eclassement du 58 rue du Flocon

Voeu presente au nom du groupe Ambition commune Tourcoing territoire zero non-recours

Voeu presente au nom du groupe Ambition commune Coupe du monde 2022 au Qatar

Motion presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain Adoption d un plan de sobriete juste

Question d actualite presentee par le groupe Ambition commune Projet d abattage des 178 arbres du boulevard Gambetta

Aide a l immobilier commercial La Fee Des Bulles

Aide a l immobilier commercial P tit Quinquin

Mise en place d un partenariat entre la Ville de Tourcoing et l Association Fonciere Logement dans le cadre du dispositif de lutte contre l habitat indigne Digneo

Dispositif de lutte contre l indecence des logements - Partenariat avec la CAF

D'esaffectation et d'eclassement de la parcelle AT 638 s'ite UTRILLO Bourgogne

D'esaffectation et d'eclassement de l immeuble s'is 28 rue de la Bienfaisance

Cession de l immeuble s'is 28 rue de la Bienfaisance

D'esaffectation et d'eclassement du logement de fonction s'is 172 Boulevard Gambetta

Cession du 15 rue Charles Wattinne

Cession du 232 rue du Flocon

Cession de l immeuble s'is 6 rue de la Potente

Cession du 58 rue du Flocon

D'esaffectation & D'eclassement Parcelle communale cadastree HP 124 Rue du S'entier a Tourcoing

Cession a PARTENORD HABITAT Parcelle communale cadastree HP 124 Rue du Sentier a Tourcoing

ZAC DU PETIT MENIN Cession de la parcelle communale cadastree AI 828 Rue de Roncq Tourcoing

D'ecision modificative n 2 budget principal

Affectation de subventions n 6

Regularisations budgetaires et comptables d operations pour compte de tiers

Produits irrecouvrables — admissions en non valeur - budget principal Ville - exercice 2022

Extension de la halte — garderie Les Loustics geree par les centres socioculturels Belencontre Phalempins (Essteam) subvention extension Halte garderie Les Loustics

Projet d etablissement du Conservatoire a Rayonnement Departemental (CRD)

Fondation du Patrimoine : Convention de partenariat pour la mise en œuvre du ""Label de la Fondation du Patrimoine""

Fondation du Patrimoine : Convention de partenariat pour la mise en œuvre d une campagne de mecenat pour la renovation du carillon de l eglise Saint-Christophe

Rapport d observations definitives de la Chambre Regionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l Association Culturelle Tourquennoise

Transfert de propriete du Jardin POC POC dans le cadre du Quadrilatere des Piscines

Transfert de propriete du Centre Multi Accueil dans le cadre du Quadrilatere des Piscines

Regularisation Fonciere Stade MELBOURNE

Voeu presente au nom du groupe Tourcoing vert demain Boycott de la coupe du monde de football de 2022 au Qatar

Convention Cadre Ville - CCAS

Question d actualite presentee par le groupe Ambition commune Centre social du Virolois

Question d actualite presentee par le groupe Tourcoing vert demain Arret des financements a la MJC La Maison centre social du Virolois

Proces — verbal du Conseil municipal du 25 juin 2022

Compte — rendu des d'ecisions prises par Madame le Maire en vertu des dispositions de l article L2122 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales et de la d'eliberation n 5 du 13/09/2020

Convention de service commun de la Direction des Systemes d Information et du Numerique

Remuneration des agents a l heure et des personnels enseignants assurant des missions periscolaires pour la Ville de Tourcoing

Partenariat avec la Maison de l eau de la peche et de la Nature pour la reconversion des bassins d agrement et des plans d eau des parcs Clemenceau et de l Yser en mares pedagogiques

Reglement interieur des structures periscolaires

MUBA E. LEROY — Convention de partenariat - Actions de mediation

D'esaffectation & D'eclassement Logement de fonction Maternelle Pierre C'orneille 17 rue Pierre C'orneille

Parking du Centre Regularisation Fonciere Ville / Metropole Europeenne de Lille