Conseil municipal du 2022-12-05

Representation dans les organismes exterieurs

Avis de la Commune de Tourcoing relative au rapport sur la mutualisation et la cooperation entre la Metropole Europeenne de Lille (MEL) et ses communes membres 2022-2026

PrÍt ‡ court terme

Avance de tresorerie 2023 — regie autonome pour le dispositif de reussite educative

Plan de mobilite metropolitain ‡ horizon 2035

Deliberation cadre Democratie participative

Hospice díHavre Tourcoing Declassement/Desaffectation par anticipation Deliberation modificative de la deliberation N? 41 du 25/06/2022

Regularisation díun acte rectificatif ‡ líacte de vente 4 rue de Turenne

Procedure díetat díabandon manifeste

Dispositif REHA CLEM

Dispositif REHA Le Royal

Appel ‡ projet Le pítit quinquin

Appel ‡ projet Madeleine et Roger

Appel ‡ projet La Fee des Bulles

Appel ‡ projet La Rustine

Ouvertures dominicales commerces de detail

Taux horaire de vacation du medecin du travail

Astreinte proprete

Creation díun Syndicat Intercommunal ‡ Vocation Unique (S.I.V.U) pour la creation et la gestion de la fourriËre pour animaux errants

TOURCOING LES BAINS — Remise du rapport annuel 2021 par ESPACEO

Cite Educative NORD/EST Programmation des actions

Cite Educative GRAND SUD Programmation des actions

Programmation Clubs Coup de Pouce Langage ASFOREL

Programmation Clubs Coup de Pouce CLE et CLEM

Forfait díexternat 2023 COTEC (Comite Tourquennois de líEnseignement Catholique)

MUba E. Leroy — Convention CíArt MEL/Ville 2023

MUba E. Leroy — Convention City Pass 2023 - 2025

Voeu presente au nom du groupe Ambition commune : Violences faites aux femmes

Voeu presente au nom du groupe Ambition commune : Carte MediathËque

Question díactualite presentee par le Groupe Tourcoing Vert Demain Aux IPS des etablissements de la Ville de Tourcoing

Amendement sur le voeu n? 62 du groupe díAmbition Commune "Violences faites aux femmes", presente par le groupe Tourcoing Vert Demain

Decision modificative n 3 — budget principal

Affectation de subventions n?7

Autorisation díengager, liquider et mandater avant le vote du budget

Produits irrecouvrables — admission en non valeur - budget principal exercice 2022

Avances sur subventions 2023

Tarification 2023 — Redevances díoccupation du domaine public

Revalorisation des redevances relatives aux occupations commerciales du domaine public Tarifs applicables ‡ compter du 1er Janvier 2023

Tarifs cimetiËre 2023

Subvention OMS - arbitrage

Subvention OMS - parrainage

Nouvelle tarification pour les mediathËques

Tarification Maison Folie Hospice díHavre 2023

11 BIS Avance sur subvention 2023 - Diocesaine

Amendement presente par le Groupe Ambition Commune deliberation n?11 relative aux avances sur subventions versees

Concession díamenagement ""Revitalisation du centre-ville"" - Approbation du C.R.A.C. 2021

Cession de líensemble immobilier communal sis 15 rue Charles Wattinne ‡ Tourcoing Modification Deliberation N? 48 du 8 octobre 2022

Aide ‡ líimmobilier commercial Le Royal

Aide ‡ líimmobilier commercial Linea coiffure

Aide ‡ líimmobilier commercial Belle Marguerite

Concession de logement pour necessite absolue de service - Conciergerie

Mise ‡ disposition des moyens mobiliers et immobiliers valorisation Regie Autonome

Representation du Conseil municipal au sein du Centre Communal díAction Sociale de Tourcoing (CCAS)

Convention AFEJI (Association des Flandres pour líEducation, la Formation des Jeunes et líInsertion sociale et professionnelle)

Renouvellement de la convention díobjectifs et de moyens entre la ville de Tourcoing, le CCAS de Tourcoing et líassociation les Restaurants du Coeur de la region lilloise

Question díactualite presentee au nom du groupe Ambition commune : MJC-centre social ""La Maison""

Concession díamenagement du QuadrilatËre des Piscines - Approbation du C.R.A.C. 2021

Concession díamenagement QuadrilatËre des Piscines - Avenant n?7

Subvention OMS — sport pour tous

ProcËs — verbal du Conseil municipal du 08-10-22

Compte — rendu des decisions prises par Madame le Maire en vertu des dispositions de líarticle L2122 du Code General des Collectivites Territoriales et de la deliberation n?5 du 13/09/2020

Renouvellement de la convention avec les Espaces Naturels Regionaux 2023-2025

Integration de la ville de Tourcoing au reseau national GuidíAsso

Le Compte Personnel de Formation

MUba E. Leroy — Mediation - PÙle Emploi

Mutualisation de la production des repas scolaires - Avenant 2 ‡ la convention intercommunale de líEntente Intercommunale 2022

Tourcoing Projets Jeunesse — modalites de versement des aides aux projets retenus

Convention de partenariat Tourcoing — Roubaix CLEA 2022-2023