9 avril 2018
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
International
Séance du 9 avril 2018 comptant 5 délibérations à caractère majoritairement administratif et technique, sans vote controversé signalé. L'ordre du jour reflète une session de gestion courante, abordant les ressources humaines, les finances et l'urbanisme intercommunal.
RH
Adaptation du tableau des effectifs municipaux avec des créations et suppressions de postes parmi les agents titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale.
Finances
Fixation des tarifs 2018 pour l'occupation des infrastructures métropolitaines par les opérateurs de communications électroniques. Par ailleurs, le budget annexe de l'eau enregistre l'admission en non-valeur de titres irrécouvrables, soldant des créances définitivement éteintes.
Administration
Adoption d'une convention de coopération cadre dans le domaine intercommunal, posant un cadre partenarial entre la commune et la Métropole.
Urbanisme
Mise en débat des orientations du PADD dans le cadre de la révision du PLU de Rochecorbon, étape clé avant l'arrêt du projet.
Délibérations (5)
Tarifs 2018 pour l'occupation d'infrastructures métropolitaines par les opérateurs télécoms
Budget annexe de l'eau — admission en non-valeur de titres irrécouvrables et créances éteintes
Créations et suppressions de postes — titulaires et stagiaires de la FPT
Convention de coopération cadre intercommunale
Révision du PLU de Rochecorbon — mise en débat des orientations du PADD
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