29 novembre 2019
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Séance du 29 novembre 2019 composée de 5 délibérations, à dominante administrative et financière, sans débats signalés dans le compte-rendu disponible.
Administration
Présentation du compte rendu des décisions du bureau (arrêtés n°A2019-129 à n°2019-138) et des marchés attribués en septembre 2019, ainsi qu'une convention de délégation partielle de la compétence communications électroniques à Val de Loire Numérique (avenant n°1).
Finances
Attribution de fonds de concours aux communes membres de Tours Métropole Val de Loire. Traitement des titres irrécouvrables du budget principal : admission en non-valeur et créances éteintes.
Urbanisme
Présentation du bilan 2018 du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2018-2023, document-cadre structurant la politique du logement sur le territoire métropolitain.
Délibérations (5)
Attribution de fonds de concours aux communes
Budget principal — admission en non-valeur et créances éteintes
Compte rendu des décisions du bureau du 7 octobre 2019 et marchés attribués en septembre 2019
Bilan 2018 du Programme Local de l'Habitat 2018-2023
Convention de délégation partielle de la compétence communications électroniques à Val de Loire Numérique – avenant n°1
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