CM

1 février 2016

Tours 2 délibérations

2

délibérations

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

⚡ Résumé

Séance du 1er février 2016 composée de 2 délibérations, adoptées sans mention de vote contesté, traitant de sujets techniques et financiers courants.

Urbanisme / Voirie

Intégration dans la voirie communautaire de la section nord du boulevard Charles de Gaulle à Saint-Cyr-sur-Loire, avec déclaration d'intérêt communautaire et demande de fonds de soutien.

Finances

Versement de la contribution 2016 dans le cadre de la convention de délégation de service public confiée à la SPL Tours Val de Loire Tourisme.

Délibérations (2)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
16

Saint — Cyr-sur-Loire - Intégration dans la voirie communautaire de la section nord du boulevard Charles de Gaulle - Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement - Demande de fonds d

Finances & Budget 1 délibération
16

DSP SPL Tours Val de Loire Tourisme — Versement de la contribution 2016

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