Conseil municipal du 2023-10-02

Tours 2 octobre 2023 21 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - BERGEONNERIE EST CONSTATATION DE LA RESILIATION PARTIELLE ET AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 23 MAI 1964 CESSION D EM - APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023 - DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE - NOUVEAUX LOCAUX DU CENTRE SOCIAL DES FONTAINES SUBVENTION A TOURS HABITAT - RAPPORTS D ACTIVITE 2022 DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES PARC DES EXPOSITIONS MARCHE DE GROS - 87 RUE MAURICE DE TASTES CESSION NEXITY EVOLUTION DU PROGRAMME IMMOBILIER - ATTRACTIVITE MEDICALE CONVENTION PARTENARIALE - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE AMENAGEMENT APPROBATION DES STATUTS ET DU PACTE D ACTIONNAI - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2023 DECISION MODIFICATIVE N°2 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ET MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER AU 1ER JANV - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2022 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL AU TITRE DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA MISE EN OEUVRE D U - PRECARITES ALIMENTAIRE ET ENERGETIQUE LOGEMENT D URGENCE IMPAYES DE LOYERS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS - PLAN LOCAL D URBANISME METROPOLITAIN (PLUM) DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPP - TMVL APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023 - SIGNATURE DU PACTE BOISBIOSOURCES LANCE PAR FIBOIS CVL EN ASSOCIATION AVEC ENVIROBAT CENTRE ET LA DREAL CENTRE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION 2023 AU TITRE DES MISSIONS D INTERET GENERAL A LA SAS TOURS METROPOLE BASKET - RUE DE LA LOIRE RENONCIATION A L ACQUISITION DE LA PARCELLE AR 632 (POUR PARTIE) AUPRES D ICADE PROMOTION TERTIAIRE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES LIGERIS CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME D ARCHIVAGE ELECTRONIQUE MUTUALISE

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE

NOUVEAUX LOCAUX DU CENTRE SOCIAL DES FONTAINES SUBVENTION A TOURS HABITAT

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE AMENAGEMENT APPROBATION DES STATUTS ET DU PACTE D ACTIONNAIRES

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2023 DECISION MODIFICATIVE N°2

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ET MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER AU 1ER JANVIER 2024

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL AU TITRE DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA MISE EN OEUVRE D UN PROGRAMME D ACTIONS D INVESTISSEMENT

TMVL APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION 2023 AU TITRE DES MISSIONS D INTERET GENERAL A LA SAS TOURS METROPOLE BASKET

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

BERGEONNERIE EST CONSTATATION DE LA RESILIATION PARTIELLE ET AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 23 MAI 1964 CESSION D EMPRISES A LIGERIS

87 RUE MAURICE DE TASTES CESSION NEXITY EVOLUTION DU PROGRAMME IMMOBILIER

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES LIGERIS CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME D ARCHIVAGE ELECTRONIQUE MUTUALISE APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

RAPPORTS D ACTIVITE 2022 DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES PARC DES EXPOSITIONS MARCHE DE GROS

PLAN LOCAL D URBANISME METROPOLITAIN (PLUM) DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

RUE DE LA LOIRE RENONCIATION A L ACQUISITION DE LA PARCELLE AR 632 (POUR PARTIE) AUPRES D ICADE PROMOTION TERTIAIRE

❤️ Social & Santé 2 délibérations

ATTRACTIVITE MEDICALE CONVENTION PARTENARIALE

PRECARITES ALIMENTAIRE ET ENERGETIQUE LOGEMENT D URGENCE IMPAYES DE LOYERS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

📄 Autres decisions 2 délibérations

TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2022

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS

🏛️ Administration 1 délibération

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023

🌱 Environnement 1 délibération

SIGNATURE DU PACTE BOISBIOSOURCES LANCE PAR FIBOIS CVL EN ASSOCIATION AVEC ENVIROBAT CENTRE ET LA DREAL CENTRE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

SCHEMA DIRECTEUR PETITE ENFANCE VILLE DE TOURS 20232026

WEB ods:tours:2023-10-02

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